Accords d'entreprise chez ITGA - INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR
Les négociations entre la direction de ITGA - INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ITGA - INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ITGA - INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR
Siret : 39408269700332
Adresse : null
- Un Accord d'Entreprise Portant sur le Droit à la Déconnexion (2018-05-16)
- UN ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET AUX REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN DE LA SOCIETE ITGA (2019-05-20)
- Accord d'entreprise de la société ITGA portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2018-05-16)
- Un Accord entreprise ITGA portant sur le travail de nuit occasionnel et le travail le dimanche Intervention Terrain PDB et Hygiène Industrielle (2019-01-24)
- Un Accord Entreprise ITGA Portant sur le Travail de Nuit Laboratoire Amiante Activité Filtres (2020-05-02)
- Un Accord ITGA portant sur l'Aménagement du Temps de Travail - Répartition Pluri-Hebdomadaire - Laboratoires Amiante (2020-10-20)
- Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 au sein d’ITGA (2021-05-21)
- UN ACCORD DE LA SOCIETE ITGA PORTANT SUR LE TRAVAIL DE NUIT - ACTIVITE PLOMB DANS L'ETABLISSEMENT DE ST ETIENNE (2021-08-05)
- UN ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA PORTANT SUR LE TRAVAIL DE NUIT - LABORATOIRES AMIANTE (2021-09-17)
- UN ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA PORTANT SUR LE TRAVAIL A DISTANCE (2021-10-06)
- Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 au sein d’ITGA (2022-04-15)
- ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (2022-04-26)
- ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2022-04-27)
- UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LES MODALITES DES REPOS (2022-09-29)
- ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA RELATIF AU POUVOIR D'ACHAT (2022-11-28)
- Avenant n°1 à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 au sein d'ITGA (2022-12-22)
- Accord d'entreprise de la société ITGA relatif à la politique salariale (2023-02-09)
- Accord d'entreprise de la société ITGA relatif au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles de 2023 (2023-03-01)
- Accord d'entreprise de la société ITGA relatif au périmètre des élections professionnelles de 2023 (2023-03-01)
- Protocole d'accord préélectoral de la société ITGA pour les élections du comité social et économique 2023 (2023-04-17)