Accords d'entreprise chez CUMMINS FILTRATION SARL
Les négociations entre la direction de CUMMINS FILTRATION SARL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CUMMINS FILTRATION SARL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CUMMINS FILTRATION SARL
Siret : 39917844100016
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE (2017-09-25)
- UN AVENANT N°25 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL (2017-11-06)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2017-12-12)
- UN AVENANT N°26 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL (2018-01-18)
- UN AVENANT N°27 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL (2018-03-07)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL & DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE (2018-03-22)
- UN ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS GPEC (2018-05-18)
- MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2018-06-25)
- Un accord relatif à la Mise en place équipe de suppléance (2018-09-20)
- Un avenant n°29 à l'accord relatif à la Mise en place d'équipe de suppléance CUMMINS FILTRATION SARL (2018-10-11)
- Un accord de Mise en place équipe de suppléance (2018-11-23)
- ACCORD DANS LE CADRE DES NAO 2020 (2019-12-17)
- UN AVENANT N° 31 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL (2019-01-14)
- ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET LE DROIT A LA DECONNEXION (2018-12-21)
- Un avenant 32 à accord d'entreprise sur les modalités de la mise en place d'équipe de suppléance CUMMINS FILTRATION SARL (2019-03-11)
- UN ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (2020-12-08)
- UN AVENANT N°33 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE DE L'EQUIPE DE SUPPLEANCE AU SEIN DE CUMMINS FILTRATION SARL (2021-01-26)
- MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE (2021-02-17)
- ACCORD RELATIF EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET AUX MESURES DE PARENTALITE (2021-05-05)
- UN ACCORD DANS LE CADRE DES NAO 2022 (2021-12-15)
- UN AVENANT 35 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE POURSUITE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE (SAMEDI/DIMANCHE ou SD) AU SEIN DE CUMMINS FILTRATION SARL (2022-03-10)
- un Accord d'entreprise sur le vote électronique pour l'élection de la Délégation du Personnel au Comité Social et Economique (« CSE ») de CUMMINS FILTRATION SARL (2022-09-15)
- Un Accord d'entreprise sur la Gestion des Emplis et des Parcours Professionnels de Cummins Filtration SARL (2022-11-22)
- ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, LES SALAIRES EFFECTIFS, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - ANNEE 2023 (2022-12-21)
- ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET AUX MESURES DE PARENTALITE (2022-12-22)
- AVENANT N°36 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE POURSUITE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE (SAMEDI / DIMANCHE OU « SD ») AU SEIN DE CUMMINS FILTRATION SARL (2023-03-05)
- Avenant n°37 à l'accord d'entreprise sur les modalités de poursuite d'équipes de suppléance (2023-07-07)
- L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE POURSUITE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE (2023-07-07)