Accords d'entreprise chez SANDEN MANUFACTURING EUROPE
Les négociations entre la direction de SANDEN MANUFACTURING EUROPE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SANDEN MANUFACTURING EUROPE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SANDEN MANUFACTURING EUROPE
Siret : 40075202800029
Adresse : null
- UN AVENANT SUR LE TRAVAIL DES EQUIPES DE SUPPLEANCE (2017-10-13)
- UN AVENANT 4 A L'ACCORD FRAIS DE SANTE (2018-02-23)
- UN ACCORD CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2018-02-20)
- Un Accord collectif portant sur le télétravail (2018-03-15)
- Un Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle (2018-03-15)
- Un Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles (2018-12-13)
- PROJET D’ACCORD SUR LA GESTION DE LA SOUS ACTIVITE GLOBALE SUITE A L’EPIMEDIE COVID 19 ET SES CONSEQUENCES (2020-04-10)
- UN ACCORD CONCERNANTLA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE (2018-11-29)
- Un Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) (2018-11-29)
- Un Accord Collectif sur la Qualité de Vie au Travail: mesures diverses (2018-11-26)
- Le Protocole d'accord sur les négociations annuelles 2019 (2019-05-27)
- Un Avenant a l'accord élections du C.S.E (2019-02-20)
- avenant à l'accord sur la gestion de la sous activité globale suite à l'épidémie covid-19 et ses conséquences (2020-10-16)
- Un Avenant n°5 à l'Accord sur le Régime de Frais de Santé Obligatoire (2020-11-26)
- Un Accord sur les négocations annuelles 2020 (2020-11-26)
- Un Avenant N°4 à l'Accord sur le Régime Obligatoire de Prévoyance Décès pour le Personnel non Cadre (2020-11-26)
- Un Accord Collectif Portant sur la Mise en Oeuvre des Mesures de Rupture Conventionnelle Collective et de Maintien dans l'Emploi des Salariés Agés (2021-07-09)
- ACCORD SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (2021-07-27)
- Un Accord NAO 2021 2022 (2021-12-14)
- Un Avenant n°5 à l'Accord sur le Régime Obligatoire de Prévoyance Décès (2021-12-14)
- Un Avenant n°6 à l'Accord sur le Régime de Frais de Santé Obligatoire (2021-12-14)
- Accord collectif portant sur le télétravail (2022-03-30)
- Accord sur les mesures salariales complémentaires (2022-07-26)
- avenant accord APLD (2022-09-29)
- Un Accord Collectif relatif au Régime Collectif de Remboursement de Frais de Santé (2022-12-01)
- Un Accord Collectif relatif au Régime de Prévoyance « Non-Cadre » (2022-12-01)
- Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2023 (2022-12-12)
- Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle (2023-06-21)