Accords d'entreprise chez MACON HABITAT OPAC - MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION
Les négociations entre la direction de MACON HABITAT OPAC - MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MACON HABITAT OPAC - MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MACON HABITAT OPAC - MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION
Siret : 44386207300022
Adresse : null
- ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL 2017 (2017-10-20)
- AVENANT N° 3 A L'ACCORD DE CLASSIFICATION du 19/01/2010 (2017-11-13)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2017-12-20)
- AVENANT N° 4 ACCORD CLASSIFICATION (2017-12-20)
- AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-02-12)
- AVENANT N° 5 ACCORD CLASSIFICATION (2018-06-26)
- Accord d'entreprise portant sur l'organisation du travail dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 (2020-04-16)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE (2019-06-07)
- Avenant n°1 Accord Collectif d'Entreprise (2019-06-07)
- Accord NAO (2020-12-09)
- Accord collectif portant sur les conditions d'organisation du télétravail (2021-02-22)
- Avenant N°2 Accord collectif d'entreprise (2021-04-30)
- Avenant N°2 Accord collectif d'entreprise (2021-04-30)
- ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ORGANISATION DES ASTREINTES (2022-01-20)
- Accord NAO (2022-01-20)
- Avenant n°6 Accord classification (2022-04-07)
- Avenant N°1 Accord Collectif d'entreprise portant sur l'organisation des astreintes (2022-09-01)
- Accord NAO 2023 (2023-01-27)
- Avenant N°3 Accord collectif d'entreprise (2023-06-23)
- Accord collectif d'entreprise portant sur le compte épargne temps (2023-06-23)