Accords d'entreprise chez AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE
Les négociations entre la direction de AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE
Siret : 49117758000017
Adresse : null
- un accord relatif à la NAO 2018 (2018-01-23)
- un accord sur le droit à la déconnexion, au sein de l'UES CERFRANCE 44 (2018-02-23)
- EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-07-11)
- Un Accord portant sur le Dialogue Social, au sein de l'UES CERFRANCE ATLANTIQUE (2018-09-03)
- Un Avenant n°1 à l'Accord GPEC du 22/09/2011 (2018-05-03)
- Accord dialogue social II relatif à la mise en place de la base de données économiques et sociales au sein de l'UES Cerfrance Loire-Atlantique (2019-06-21)
- AVENANT A LA CONVENTION COLLECTIVE D'ENTREPRISE DU 22 SEPTEMBRE 2011 (2019-02-05)
- ACCORD NAO (2019-01-22)
- ACCORD DE SUBSTITUTION CEGECO (2020-10-02)
- Avenant accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail axe 3 : articulation vie privée - vie professionnelle (2020-10-13)
- Accord de méthode (2021-01-05)
- Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 (2021-02-02)
- Accord de prorogation de la durée du mandat des élus au CSE de l’UES Cerfrance Loire-Atlantique (2021-05-18)
- ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2021-2024 (2021-09-28)
- AVENANT ACCORD RELATIF A LA DUREE DU MANDAT DES ELUS AU CSE (2021-10-19)
- ACCORD VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES (2021-10-19)
- Procès-verbal du 14 février 2022 relatif à la NAO (2022-02-14)
- ACCORD FIXANT LES MODALITES DE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES ET PRECISANT LES DOCUMENTS REMIS AUX DELEGUES SYNDICAUX (2022-10-20)
- Avenant ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2021- 2024 (2023-06-28)
- ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL HYBRIDE AU SEIN DE L'UES CERFRANCE LOIRE-ATLANTIQUE (2023-06-28)