Accords d'entreprise chez HOPITAUX PRIVES DE METZ
Les négociations entre la direction de HOPITAUX PRIVES DE METZ et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HOPITAUX PRIVES DE METZ précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HOPITAUX PRIVES DE METZ
Siret : 49919805900010
Adresse : null
- Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2018 (2018-04-19)
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA BDES, AUX INFORMATIONS OBLIGATOIRES DU CE ET AUX INDICATEURS SOCIAUX (2018-04-19)
- NEGOCIATION ANNUELLE 2018 (2018-06-18)
- Accord collectif sur la mise en place d'un régime de prévoyance (2019-09-17)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle 2020 (2020-05-11)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID19 (2020-06-24)
- Accord relatif aux heures de délégation (2020-06-05)
- Accord collectif relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2020 (2020-05-11)
- Accord sur la réduction des mandats (2019-10-15)
- Accord collectif relatif au temps d'habillage et de déshabillage (2019-02-26)
- Accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2019-02-26)
- Accord relatif à la périodicité des entretiens professionnels (2019-06-05)
- Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019 (2019-03-26)
- Négociation annuelle - Accord d'entreprise NAO 2020 (2020-05-11)
- Accord relatif à l'indemnité forfaitaire mensuelle Ségur (2020-09-30)
- Accord collectif n° 2 relatif à l'indemnité forfaitaire mensuelle Ségur (2020-11-09)
- Accord collectif modifiant le régime complémentaire de prévoyance lourde incapacité des Hôpitaux Privés de Metz (UNEOS) (2021-03-09)
- Accord collectif sur la mobilité des salariés de l'Association des Hôpitaux Privés de Metz UNEOS (2021-03-09)
- Accord collectif relatif aux modalités d'attribution de la Prime décentralisée 2021 (2021-03-09)
- Accord d'entreprise "négociation annuelle 2021" (2021-03-09)
- Accord collectif sur la participation de l'employeur à la remise de la médaille du travail (2021-03-09)
- ACCORD COLLECTIF 2021 Relatif à l’attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (2021-06-25)
- ACCORD COLLECTIF 2021 Relatif à l’attribution d’une enveloppe financière dite « contributions et compétences » aux personnels médicaux des établissements sanitaires de santé et des établissements médico-sociaux dans le cadre du Ségur de la Santé (2021-06-25)
- ACCORD COLLECTIF Portant sur le décompte et l’aménagement du temps de travail des Médecins Anesthésistes-Réanimateurs des Hôpitaux Privés de Metz (2021-06-25)
- Accord collectif UNEOS Ségur II (2021-11-17)
- Accord collectif UNEOS filière gériatrique (2021-11-17)
- Accord collectif UNEOS filière métier REA USC SSPI (2021-11-17)
- Accord collectif relatif à la prime décentralisée 2022 (2022-03-29)
- Accord collectif Segur Médical 2022 n° 2 (2022-03-29)
- Accord collectif NAO 2022 (2022-04-01)
- Accord collectif Prime Grand Age 2022 (2022-04-01)
- Accord collectif portant création et attribution d'une indemnité transitoire d'indice (2022-09-15)
- Accord collectif relatif à la mise en place d'un CDD à objet défini pour les cadres médicaux (2022-09-15)
- Accord collectif relatif à la mise en place d'une expérimentation d'un rythme de travail de 12 heures sur les services de médecine gériatrique, d'urologie et de soins palliatifs (2022-12-16)
- Accord collectif relatif à l'attribution d'une enveloppe financière dite "contributions et compétences" aux personnels médicaux (hors médecins coordonnateurs secteur médico social) dans le cadre du segur de la santé (2023-03-27)
- Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation expérimentale de l'EHPAD Sainte Claire (2023-04-11)