Accords d'entreprise chez MIXSCIENCE
Les négociations entre la direction de MIXSCIENCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MIXSCIENCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MIXSCIENCE
Siret : 53882913600075
Adresse : null
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2019-02-28)
- Un Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (2020-02-14)
- Un Accord sur les Moyens et Fonctionnement des Institutions Représentatives du Personnel au Sein de l'UES Mixscience et ASA (2020-02-21)
- Un Accord d'Entreprise relatif aux Astreintes (2019-04-10)
- Un Accord d'entreprise sur la Durée et l'Aménagement du Temps de Travail Forfait Jours (2018-12-18)
- Un Accord en 2020 concerant une N.A.O applicable en 2019 (2019-02-28)
- Un Avenant à l'Accord sur le Régime Collectif et Obligatoire de Remboursement de Frais de Santé (2019-11-06)
- Un ACCORD SUR LA FIXATION DES DELAIS DE CONSULTATIONS DU CHSCT ET DU CE DE L'UES RELATIF AUX PROJETS D'ACCORDS D'ENTREPRISE RELATIFS A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN FORFAIT JOUR ET AUX ASTREINTES (2018-11-20)
- Un Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise relatif aux Astreintes (2021-01-19)
- Un Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place de Primes d'Accompagnement (2021-01-19)
- Un Accord Collectif Relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (2021-02-12)
- Un Accord d'Entreprise Relatif aux Astreintes (2021-04-07)
- Accord CET (2021-05-03)
- Un Accord sur la Mise en Place et le Fonctionnement de la BDES de l'UES Mixscience et Mixscience Holding (2021-10-26)
- Accord télétravail (2021-10-26)
- Accord Rémunération Supplémentaire des Inventeurs Salariés (2021-12-16)
- Accord Collectif Relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (2022-03-01)
- Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé du 14 novembre 2017 (2022-10-19)
- Un Accord relatif aux Conditions et aux Modalités de Vote par Voie Electronique pour les Elections des Membres du CSE de l'UES Mixscience et Mixscience Holding (2023-01-23)
- Un Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (2023-02-02)
- Un Accord collectif relatif à la mise en place des établissements distincts au sein de l'UES Mixcience et Mixscience Holding (2023-01-23)
- Un Accord relatif aux Budgets du Comité Social et Economique Central de l'UES Mixscience-Mixscience Holding (2023-06-07)
MIXSCIENCE
Siret : 53882913600042
Adresse : Domaine de Cicé Blossac 35170 Bruz
- ACCORD D'ENTREPRISE EN MATIERE DE COUVERTURE COLLECTIVE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES (2017-11-14)
- ACCORD SUR LA FIXATION DU DELAI DE CONSULTATION DU CE RELATIF AU PROJET DE MODIFICATION DE LA COUVERTURE COLLECTIVE FRAIS DE SANTE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2018 (2017-11-09)
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIREet EGALITE HOMME FEMME (2018-03-19)
- UN ACCORD SUR LE DELAIS DE CONSULTATION DU C.E et DU CHSCT AU PROJET D'UN CAMPUS AVRIL (2017-12-19)
- Un Accord sur la Mise en Place d'une Primes de Remplacement pour les Etablissements de Chateau Gontier et de Laval (2020-07-03)
- Un Accord d'Entreprise sur la Mise en Place d'une Primes d'Accompagnement pour les établissement de Chateau Gontier et de Laval (2020-07-03)
- Un Avenant n°2 à l'accord d'entreprise Mixscience relatif à la Durée et à l'Aménagement du Temps de Travail de 2015 (2020-03-24)
MIXSCIENCE
Siret : 53882913600034
Adresse : 7 Avenue René Cassin 53200 Château-Gontier-sur-Mayenne