Accords d'entreprise chez HLM EMMAUS FRANCE - EMMAUS HABITAT
Les négociations entre la direction de HLM EMMAUS FRANCE - EMMAUS HABITAT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HLM EMMAUS FRANCE - EMMAUS HABITAT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HLM EMMAUS FRANCE - EMMAUS HABITAT
Siret : 54210157100066
Adresse : null
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-02-07)
- ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2018-04-26)
- ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS (2018-02-07)
- Avenant à l'accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat du 6 février 2020 (2020-07-09)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE COMMISSIONS AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-03-28)
- Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés dans le cadre de la crise du COVID 19 (2020-04-03)
- Accord relatif à la journée de solidarité (2020-02-06)
- Accord annuel sur les salaires effectifs (2020-02-06)
- ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2020-02-06)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE COMMISSIONS AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-03-28)
- Accord relatif à la journée de solidarité (2019-03-28)
- Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2019-01-31)
- accord relatif au travail a distance et au nomadisme (2020-11-13)
- Accord annuel sur les salaires effectifs (2021-02-11)
- ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-11-08)
- Accord annuel sur les salaires effectifs (2022-04-22)
- Accord sur la mise en place du vote électronique pour les élections de la délégation du personnel au comité social et économique (2022-04-11)
- Protocole d'accord préélectoral relatif l'élection du comité social et économique-Dérogation nombre de mandats successifs. (2022-04-11)