Accords d'entreprise chez NOALIS
Les négociations entre la direction de NOALIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez NOALIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de NOALIS
Siret : 56182048100050
Adresse : null
- Accord sur l'organisation d'élections complémentaires CSE en raison de la fusion des sociétés LE FOYER et DOM'AULIM (2019-08-28)
- ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ASTREINTES (2020-07-16)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2020-07-01)
- ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO) (2020-04-10)
- Avenant à l'accord prévoyance complémentaire du 20/12/2017 (2020-04-01)
- Avenant à l'accord régime frais de santé du 13/12/2017 (2020-04-01)
- Accord d'harmonisation du temps de travail des salariés de la société NOALIS (fusion/absorption DOM'AULIM/LE FOYER) (2020-04-16)
- Accord portant sur les conditions générales de travail de la société NOALIS (fusion-absorption DOM'AULIM/LE FOYER) (2020-04-16)
- Accord relatif au fonctionnement du CSE (2019-07-04)
- Accord portant sur le droit à la déconnexion (2020-09-17)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2021-02-09)
- Avenant "prime de salissure " à l'accord du 16/04/2020 portant sur les conditions générales de travail (2021-02-09)
- UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO) (2021-03-31)
- Avenant à l'accord du 20/12/2017 instituant un régime de prévoyance complémentaire (2021-12-06)
- ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO) (2022-02-28)
- Avenant à l'accord de prévoyance du 20/12/2017 (2022-12-19)
- ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO) (2022-12-21)
- Accord relatif au fonctionnement du CSE (2023-05-31)
NOALIS
Siret : 56182048100019
Adresse : 11 Rue d'Iena 16000 Angoulême
- Un accord relatif au régime des frais de santé. (2017-12-13)
- Un accord relatif à la prévoyance. (2017-12-20)
- L'avenant n°1 à l'accord d'aménagement de temps de travail du 22 novembre 2017. (2017-12-22)
- Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires. (2018-02-16)
- Un accord d'entreprise LE FOYER. (2018-03-16)
- Un accord relatif au télétravail. (2018-03-27)
- Accord sur le dispositif d'astreintes (2018-06-14)
- Avenant à l'accord d'entreprise prime de vacances (2019-05-10)
- ACCORD NAO 2019 (2019-03-22)