Accords d'entreprise chez A.R.S.E.A.A. - ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL
Les négociations entre la direction de A.R.S.E.A.A. - ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez A.R.S.E.A.A. - ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de A.R.S.E.A.A. - ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL
Siret : 77558121800192
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE MAXIMALE DE TRAVAIL (2018-01-11)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2017-10-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE D'INSERTION ET DE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES (2017-10-12)
- Accord d'entreprise relatif au celandrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2018 (2018-07-05)
- Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2017 et PV de désaccord NAO 2017 (2018-07-05)
- Avenant à l'accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2020-06-30)
- accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de covid 19 (2020-07-10)
- Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2019 (2019-11-25)
- Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2020-03-13)
- Avenant à l'accord relatif au Comité Social et Economique (2019-12-19)
- Accord relatif au calendrier et aux modalité des négociations au titre de l'année 2020 (2020-03-05)
- Procès-Verbal de Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (2020-03-05)
- avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au don de jours de repos aux parents d'un enfant gravement malade (2018-10-25)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2018-10-25)
- ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2019-01-07)
- AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2019-01-24)
- accord relatif à l'égalité professionnelle femme/homee (2019-04-04)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MOBILITE DURABLE (2020-11-12)
- Procès-verbal de Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (2020-12-21)
- Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2021-11-30)
- Accord d'entreprise relatif au télétravail (2021-09-30)
- Accord relatif au don de jours de repos (2021-11-18)
- Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur (2022-09-29)
- Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités de négociation au titre de l'année civile 2022 (2022-04-21)
- Accord relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels (2022-12-15)
- Accvord relatif à la Gestion des Emploi des Parcours et des Compétences (2022-12-15)