Accords d'entreprise chez OXYANE
Les négociations entre la direction de OXYANE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez OXYANE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de OXYANE
Siret : 77559688501397
Adresse : null
- Accord relatif au vote électronique (2020-06-19)
- Accord collectif d'UES instituant un régime de prévoyance "Incapacité, Invalidité, Décès" pour l'ensemble des salariés (2021-01-25)
- Accord collectif d'UES instituant un régime complémentaire obligatoire frais de santé pour l'ensemble des salariés (2021-01-25)
- Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2021 (2021-04-01)
- Accord sur les forfaits en jours sur l'année au sein de l'UES OXYANE (2021-07-02)
- Accord de gestion des emplois et des parcours professionnels (2021-07-02)
- ACCORD SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES (2022-07-01)
- Accord relatif au compte épargne temps (CET) (2022-09-21)
- Accord sur l'aménagement du temps de travail de l'UES Oxyane (2022-09-21)
- Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (2022-12-15)
- Avenant n°1 à l'accord anticipé d'adaptation du statut collectif applicable à l'UES Alliance Dauphinoise et à l'accord de révision portant sur le statut collectif applicable à l'UES Terre d'Alliances (devenues UES Oxyane) (2023-01-26)
- Avenant n°1 à l'accord portant reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale Oxyane (2023-04-12)
- Accord portant classification des emplois de l'UES Oxyane (2023-04-07)
- Avenant n°1 à l'accord sur les forfaits en jours sur l'année au sein de l'UES Oxyane (2023-04-12)
OXYANE
Siret : 77559688500019
Adresse : 42 Rue du 11 Novembre 38200 Vienne
- UN ACCORD INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (2017-12-22)
- UN ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES (2017-12-22)
- ACCORD DE PARTICIPATION (2017-12-22)
- UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2018-05-31)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2020-03-12)
- Accord relatif aux modalités de fonctionnement des institutions représentatives du personnel de l'UES OXYANE (2020-06-19)
- UN ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE DE L'UES OXYANE (2020-06-19)
- UN ACCORD PORTANT SUR LES MESURES EXCEPTIONNELLES RELATIVES AUX CONGES PAYES (2020-04-01)
- UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT (2019-02-28)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/02/17 RELATIF A LA CREATION, ATTRIBUTIONS ET FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS REPESENTATIVES DE L'UES (2019-01-31)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-06-07)
- UN ACCORD ANTICIPE D'ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L'UES (2020-06-19)