Accords d'entreprise chez AVSEA - ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCEN
Les négociations entre la direction de AVSEA - ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCEN et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AVSEA - ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCEN précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AVSEA - ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCEN
Siret : 77571730900329
Adresse : null
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (2018-02-15)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT D'EXPRESSION (2018-01-23)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (2018-01-23)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DE LA PERIODICITE DE CERTAINS THEMES DE NEGOCIATION (2018-01-23)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT A LA DECONNEXION (2018-01-23)
- UN ACCORD DE METHODE CONCERNANT LA REVISION DE L'ACCORD ARTT DU 26 JUIN 1999 ET DE SES AVENANTS (2018-04-30)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2019-04-12)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE (2019-07-11)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2021-06-17)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL (2021-06-17)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS (2022-02-23)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2021-06-17)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA VALORISATION DE LA MODIFICATION D'EMPLOI DU TEMPS (2022-02-23)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA VALORISATION DES SALARIES PARTICIPANT A DES TRANSFERTS (2023-03-01)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FORMATION PROFESSIONNELLE (2023-03-01)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE VOTE ELECTRONIQUE (2023-04-26)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MOBILITE DURABLE DES SALARIES (2023-04-05)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GRATIFICATION DE L'ANCIENNETE (2023-04-05)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) (2023-05-26)