Accords d'entreprise chez MAISON DE SANTE MAL.MENTALE - CLINIQUE DE VAUGNERAY
Les négociations entre la direction de MAISON DE SANTE MAL.MENTALE - CLINIQUE DE VAUGNERAY et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MAISON DE SANTE MAL.MENTALE - CLINIQUE DE VAUGNERAY précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MAISON DE SANTE MAL.MENTALE - CLINIQUE DE VAUGNERAY
Siret : 77975102300010
Adresse : null
- Accord de mise en place de la base de données économiques et soiales (BDES) au sein de la Clinique de Vaugneray (2020-05-19)
- ACCORD MISE EN PLACE CSE et REPRESENTANTS PROXIMITE (2019-02-26)
- ACCORD D' ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET LE SERVICE MINIMUM EN CAS DE GREVE (2020-08-27)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOUR (2020-08-31)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (2020-11-02)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES DES MEDECINS (2020-12-07)
- Accord d'entreprise relatif à la prévoyance (2021-11-17)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A LA CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS ACCORD DE SUBSTITUTION (2022-02-28)
- accord d'entreprise à durée déterminé relatif au versement d'une prime de partage de valeur à la clinique de l'Ouest Lyonnais (2022-11-21)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS DE SANTE (2021-11-17)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (2022-02-28)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX PRIMES (2022-02-28)
- accord d'entreprise sur la mise en place du CSE et le fonctionnement du CSE à la Clinique de l'Ouest Lyonnais (2022-12-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES (2021-12-15)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RETRAITE PROGRESSIVE (2022-02-28)
- Avenant à l'accord d'entreprise sur les congés à la clinique de l'Ouest Lyonnais (2022-01-09)
- Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la mise en place d'une mesure de prime à la Clinique de l'Ouest Lyonnais (2023-01-16)
- ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE à la Clinique de l'Ouest Lyonnais (2023-04-07)
- Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles à la Clinique de l'Ouest Lyonnais (2023-03-07)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES (2021-12-15)
- Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail et RSE à la Clinique de l'Ouest Lyonnais (2022-12-14)