Accords d'entreprise chez CEZAM PAYS DE LA LOIRE
Les négociations entre la direction de CEZAM PAYS DE LA LOIRE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CEZAM PAYS DE LA LOIRE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CEZAM PAYS DE LA LOIRE
Siret : 79528255700011
Adresse : null
- un accord dérogatoire au repos dominical (2017-09-12)
- un accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail (2017-10-24)
- un accord relatif au transport (2017-10-24)
- un accord relatif au compte épargne temps (2017-10-24)
- un procès-verbal d'accord relatif à la NAO 2017 (2017-12-20)
- Procès-Verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (2018-07-25)
- Avenant n°1 à l'accord du 12 septembre 2017 dérogatoire au repos dominical (2018-07-25)
- Accord relatif au droit à la Déconnexion (2018-07-25)
- Accord Télétravail (2018-07-25)
- Avenant à l'accord du 14 septembre 2016 relatif aux Titres Restaurant (2019-09-05)
- Procès-Verbal de Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (2019-09-04)
- un accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2019-03-22)
- un accord de mise en place du CSE (2019-02-01)
- Avenant à l'accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail (2020-09-15)
- Avenant à l'accord CET du 24 octobre 2017 (2020-09-15)
- Accord relatif au télétravail (2020-11-27)
- Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (2020-11-27)
- Accord APLD (2021-04-07)
- Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2021-06-16)
- Accord relatifs aux Titres-Restaurant (2021-07-06)
- Accord relatif à l'égalité entre les Femmes et les Hommes (2021-07-07)
- Accord relatif au compte épargne temps (2022-07-12)
- Accord Télétravail (2022-09-13)
- Avenant à l'accord relatif à la mise en place du dispositif Activité Partielle de Longue Durée (APLD) (2022-09-13)