Accords d'entreprise chez ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS
Les négociations entre la direction de ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS
Siret : 81775918600015
Adresse : null
HEC PARIS
Siret : 81775918600023
Adresse : 1 Rue de la Libération 78350 Jouy-en-Josas
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE HEC PARIS (2018-03-09)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2018-03-09)
- Avenant N°1 à l'accord relatif à l'utilisation des outils numériques par les organisations syndicales et les instances représentatives du personnel, signé le 27 avril 2017 (2018-09-18)
- Accord Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2018 (2018-12-06)
- Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'EESC HEC Paris (2019-07-15)
- AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19 (2020-06-16)
- Accord relatif au financement d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de HEC Paris Le Château (2020-02-27)
- Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des emplois au sein de HEC Paris (2019-11-21)
- Accord relatif aux contrats à durée déterminée à objet défini (2019-11-21)
- Avenant N°1 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de HEC Paris (2019-11-12)
- Accord relatif au financement d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de HEC Alumni (2020-02-27)
- ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19 (2020-04-02)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (2019-12-18)
- AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE HEC PARIS (2020-04-10)
- Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - 2019 (2019-12-18)
- AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19 (2020-05-04)
- Accord collectif portant statut du corps professoral permanent HEC Paris (2019-03-27)
- Accord relatif au financement d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de HEC Alumni (2018-12-19)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail au sein de HEC Paris (2018-12-19)
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique (CSE) (2019-06-19)
- AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19 (2020-11-27)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE – 2020 (2020-12-18)
- Accord relatif au financement d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de HEC Paris Le Château - 2021 (2021-01-28)
- ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE, A LA DIVERSITE, A L’INCLUSION ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE HEC PARIS - 2020 (2021-03-22)
- AVENANT N°4 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19 (2021-04-15)
- Accord relatif au financement d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de HEC ALUMNI - 2021 (2021-05-18)
- AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF MODIFIANT LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE SOINS DE FRAIS DE SANTE (2021-05-19)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE HEC PARIS (2021-06-07)
- AVENANT N°5 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19 (2021-08-24)
- AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE HEC PARIS (2021-06-17)
- AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A L’UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL, SIGNE LE 27 AVRIL 2017 (2021-06-17)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE – 2021 (2021-12-15)
- AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A L’UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL, SIGNE LE 27 AVRIL 2017 (2021-12-20)
- AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE HEC PARIS (2021-12-20)
- ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU BENEFICE DES SALARIES DE HEC PARIS LE CHATEAU - 2022 (2022-02-15)
- ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU BENEFICE DES SALARIES DE HEC ALUMNI - 2022 (2022-02-15)
- AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’EESC HEC PARIS (2022-05-12)
- AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D’HEC PARIS (2022-06-24)
- ACCORD COLLECTIF PORTANT STATUT DU CORPS PROFESSORAL PERMANENT - HEC PARIS (2022-05-12)
- AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE, A LA DIVERSITE, A L’INCLUSION ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE HEC PARIS (2023-02-01)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE – 2022 (2022-11-17)
- ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU BENEFICE DES SALARIES D’HEC PARIS LE CHATEAU - 2023 (2023-01-24)
- ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU BENEFICE DES SALARIES DE HEC ALUMNI – 2023 (2023-01-24)
- ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS (2023-03-24)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2023-07-06)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE HEC PARIS (2023-06-26)
- AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’EESC HEC PARIS (2023-07-17)
- ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (2022-02-23)
- AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D’HEC PARIS (2023-10-05)