Accords d'entreprise chez EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS
Les négociations entre la direction de EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS
Siret : 83085400600061
Adresse : null
- Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'entreprise (2019-12-17)
- Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Hautmont (2019-12-17)
- Accord d'entreprise sur les rémunérations de l'année fiscale 2021 (2020-09-17)
- Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'établissement de Limonest de l'entreprise Evergreen Garden Care France SAS (2020-09-17)
- LE RECOURS AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE & AUX CONTRATS DE TRAVAIL TEMPORAIRE EN RAISON DU COVID-19 (2020-06-25)
- UN ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGÉS PAYES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE BOURTH (2020-04-17)
- Accord collectif d'entreprise autorisant le recours aux contrats à durée déterminée de mission (2022-04-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS DE L'ANNEE FISCALE 2022 (2021-10-11)
- Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année fiscale 2024 (2023-09-29)
- AVENANT NUMERO 1 A L'ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE (2023-10-06)
EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS
Siret : 83085400600020
Adresse : 21 Chemin de la Sauvegarde 69130 Écully
- Accord relatif à l'aménagement du temps de travail en forfait jours (2018-04-12)
- Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du télétravail en date du 20 septembre 2018 (2019-09-30)
- Avenant N°2 à l'accord de prolongation du délai de survie des accords mis en cause du fait de la cession de la société Scotts France (2019-05-24)
- Accord regime complémentaire prévoyance obligatoire et collectif de la société Evergreen Garden Care France SAS (2019-05-17)
- Accord régime complémentaire de frais de santé obligatoire et collectif de la société Evergreen Garden Care France SAS (2019-05-17)
- Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique (2019-10-25)
- Accord de mise en place du C.S.E (2019-10-25)
- Accord d'entreprise sur les rémunérations de l'année fiscale 2020 (2019-10-25)
- Avenant n°1 à l'accord de prolongation de survie des accords mis en cause du fait de la cession de la société Scotts France intervenue le 31 août 2017 (2018-11-30)
- Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'entreprise (2018-09-20)
- Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement d'Ecully (2019-04-11)
- Accord relatif au Compte Epargne Temps (2019-04-11)
- Accord d'entreprise sur les rémunérations de l'année fiscale 2019 (2018-11-30)
- Accord de prolongation de survie des accords mis en cause du fait de la cession de la société Scotts France intervenue le 31 août 2017 (2018-11-28)
EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS
Siret : 83085400600046
Adresse : 9 Route du Fourneau 27580 Bourth