Accords d'entreprise chez ORANO CYCLE
Les négociations entre la direction de ORANO CYCLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ORANO CYCLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ORANO CYCLE
Siret : 30520716900601
Adresse : null
- AVENANT A L'ACCORD SALARIAL Orano Cycle 2020 (2020-06-30)
- Accord salarial Orano Cycle 2020 (2020-02-28)
- Avenant n°5 à l'Accord relatif au dispositif de cessation anticipée d'activité au sein d'AREVA NC SA (devenue Orano Cycle) - Compte Anticipation Fin de Carrière (2020-02-25)
- Accord relatif au maintien des dispositions de certains accords collectifs d'établissements applicables aux salariés dans le cadre du projet d'évolution de l'organisation juridique d'Orano Cycle (2021-01-25)
- Accord relatif à la mise en place du CSE Central au sein d'Orano Démantèlement (2021-01-25)
- UN ACCORD SALARIAL CONCERNANT ORANO DEMANTELEMENT 2021 (2021-03-01)
- Accord d'adaptation Orano Démantèlement de l'accord socle relatif au télétravail dans le Groupe Orano (2021-07-05)
- ACCORD SALARIAL ORANO DEMANTELEMENT 2022 (2022-01-06)
- Avenant N°1 à l'accord "Pour un Nouveau Dialogue Social" au sein d'Orano Démantèlement (2022-07-18)
- Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE de l'établissement OFC de la société Orano Démantèlement (2022-09-19)
- ACCORD SALARIAL 2023 (2022-12-22)
- Accord relatif à la clause de revoyure salariale odem 2023 (2023-07-11)
ORANO CYCLE ETABLISSEMENT MELOX
Siret : 30520716900494
Adresse : null
- UN ACCORD SUR LES MOYENS DU SERVICE PROTECTION MATIERES NUCLEAIRES (2017-12-05)
- ACCORD ORGANISANT L'EVALUATION DES INCOMMODITES ET PRINCIPES ATTACHES AU DISPOSITIF (2018-04-25)
- UN ACCORD SUR LA GESTION DES MOBILITES DANS LE CADRE DU PROJET COMPETENCES ORANO CYCLE MELOX (2018-12-21)
- UN ACCORD RELATIF AUX CHANGEMENTS TEMPORAIRES DE REGIME HORAIRE PENDANT L'ARRET PROGRAMME DE MAINTENANCE (APM) ET LES ARRETS CADRES DE MAINTENANCE (ACM) (2019-07-12)
- AVENANT N° 1 A L'ACCORD ORGANISANT L'EVALUATION DES INCOMMODITES ET PRINCIPES ATTACHES AU DISPOSITIF DU 25/04 /019 (2019-05-06)
- UN ACCORD SUR LES MOYENS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2019-02-18)
- UN ACCORD ANTICIPE DE TRANSITION DE L'ETABLISSEMENT ORANO CYCLE MELOX VERS L'ETABLISSEMENT ORANO RECYCLAGE MELOX DANS LE CADRE DU PROJET D'EVOLUTION DE L'ORGANISATION JURIDIQUE D'ORANO CYCLE (2020-10-15)
ORANO CYCLE
Siret : 30520716900106
Adresse : Route Départementale 901 (Pont) Carly
- Protocole de fin de conflit du 18 janvier 2018 (2018-01-18)
- Accord Organisation du dialogue social Orano Cycle La Hague 2018 2019 (2018-07-16)
- Accord relatif à la méthode d'organisation et d'accompagnement du dialogue social dans le cadre du projet d'évolution de l'organisatin de PSR (2019-07-31)
- Accord relatif à la gestion des postes au sein de l'établissement OC LH (2019-12-02)
- Accord relatif au développement de l'attractivité de l'emploi au sein de l'établissement OCLH (2019-12-02)
- Accord relatif à la valorisation des référents techniques ateliers au sein de l'établissement OC LH (2019-10-10)
- Avenant N° 1 de l'accord relatif à la méthode d'organisation et d'accompagnement du dialogue social dans le cadre du projet d'évolution de l'organisation de PSR (2019-11-07)
- Avenant à l'accord Orano Cycle La Hague sur les moyens des représentants du personnel (2020-01-31)
- Accord orano cycle la hague moyens des représentants du personnel (2019-01-08)
- accord relatif à l'accompagnement et la sécurisation des évolutions professionnelles des salariés Orano Cycle La Hague appartenant à la DOFC dans le cadre du projet d'évolution de l'organisation juridique d'Orano Cycle (2020-09-23)
ORANO CYCLE
Siret : 30520716900551
Adresse : 1 Place Jean Millier 92400 Courbevoie
- ACCORD SALARIAL ORANO CYCLE 2018 (2018-04-23)
- ACCORD POUR UN NOUVEAU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN D'ORANO CYCLE (2018-07-10)
- AVENANT 4 A L'ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF DE CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE AU SEIN D'AREVA NC SA (devenue Orano Cycle) - Compte Anticipation Fin de Carrière (2018-07-31)
- Accord relatif au dialogue social au sein de l'établissement Orano Cycle Siège (2019-02-20)
ORANO CYCLE ETS MALVESI
Siret : 30520716900569
Adresse : Malvesi Sud 11100 Narbonne
- Protocole d’accord relatif aux élections professionnelles 2018 (2018-07-24)
- Avenant à l’accord portant sur les mesures d’accompagnement de la transition COMURHEX I – COMURHEX II (2018-10-08)
- Accord pour un nouveau dialogue social au sein d’Orano Cycle établissement de Malvesi. (2019-01-25)
- Accord Anticipé de Transition de l'établissement Orano Cycle Malvesi vers l'établissement Orano Chimie-Enrichissement Malvesi dans le cadre du projet d'évolution de l'organisation juridique d'Orano (2020-10-15)
ORANO CYCLE ETS TRICASTIN
Siret : 30520716900056
Adresse : Cite Atomique 26700 Pierrelatte
- UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018 - Etablissement Tricastin (2018-07-27)
- UN ACCORD RELATIF A L'INTEGRATION DE L'ENRICHISSEMENT ET DE SES SALARIES AU SEIN D'ORANO CYCLE - Etablissement de TRICASTIN (2019-06-19)
- UN ACCORD LOCAL POUR UN NOUVEAU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN D'ORANO CYCLE - ETABLISSEMENT DU TRICASTIN (2019-01-18)
ORANO CYCLE
Siret : 30520716900171
Adresse : Rue du Docteur Fleming (Arrêt de bus) Plobannalec-Lesconil
- UN ACCORD PORTANT SUR LA POSSIBILITE DE FRACTIONNEMENT EN HEURE DE JOURNEES DE RECUPERATION DE TEMPS DE TRAVAIL (JRTT) POUR LES SALARIES ORANO CYCLE MARCOULE (2020-01-10)
- UN ACCORD RELATIF AUX MOYENS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ORANO CYCLE – MARCOULE (2019-02-12)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA MOBILITE ET L’ADAPTATION AUX EVOLUTIONS D’ACTIVITES DES SALARIES ORANO CYCLE MARCOULE (2019-01-21)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA MOBILITE ET L’ADAPTATION AUX EVOLUTIONS D’ACTIVITES DES SALARIES ORANO DEMANTELEMENT MARCOULE (2021-07-21)
- UN ACCORD RELATIF À LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE L’ÉTABLISSEMENT DE MARCOULE DE LA SOCIÉTÉ ORANO DÉMANTÈLEMENT (2022-06-20)
- l’avenant n°1 à l’accord du 20 juin 2022 relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique (CSE) de l’établissement de Marcoule de la société Orano Démantèlement (2022-09-20)
- l'accord relatif aux moyens des Représentants du Personnel Orano Démantèlement Marcoule (2023-07-21)