Accords d'entreprise chez RAVIOLES ROYANS - RAVIOLE ST JEAN ROYANS - SAINT JEAN
Les négociations entre la direction de RAVIOLES ROYANS - RAVIOLE ST JEAN ROYANS - SAINT JEAN et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez RAVIOLES ROYANS - RAVIOLE ST JEAN ROYANS - SAINT JEAN précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de RAVIOLES ROYANS - RAVIOLE ST JEAN ROYANS - SAINT JEAN
Siret : 31182126800027
Adresse : null
- UN AVENANT N°3 A L'ACCORD DU 23 DECEMBRE 2008 RELATIF A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (2017-12-11)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2018-01-25)
- UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 11 DECEMBRE 2008 (2018-01-25)
- UN ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (2018-09-24)
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SIGNE LE 3 AVRIL 2020 (2020-06-25)
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES CONCLU LE 25 MARS 2015 (2020-09-14)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-04-03)
- UN AVENANT N° 4 A L'ACCORD PORTANT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (2019-12-16)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2019-05-13)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2019-04-05)
- UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP (2019-12-16)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2021-04-08)
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 16 DECEMBRE 2019 EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP (2021-11-26)
- Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle hommes-femmes (2021-11-26)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (2022-03-14)
- UN ACCORD RELATIF A L'ADAPTATION DES REGLES DE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE SAINT JEAN (2022-03-08)
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 25 JANVIER 2018 PORTANT SUR LE DROIT A DECONNEXION (2022-03-22)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE ET L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL (2022-03-22)
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 4 NOVEMBRE 2013 (2022-12-12)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP (2023-02-13)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (2023-02-28)