Accords d'entreprise chez ITNOVEM
Les négociations entre la direction de ITNOVEM et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ITNOVEM précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ITNOVEM
Siret : 35312103100036
Adresse : null
- UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL (2018-02-19)
- ACCORD ENTREPRISE NAO 2018 (2018-09-18)
- accord prime de vacances (2018-09-18)
- Accord Egalite H/F et qualite de vie au travail (2018-09-18)
- Accord collectif relatif à la mise en place du CSE et au fonctionnement du dialogue social (2019-07-12)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA POSE DE CONGES PAYES IMPOSES DURANT LE CONFINEMENT D’AVRIL 2020 (2020-04-03)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (2020-07-16)
- Avenant n°2 de l'accord collectif relarif à la mise en place du télétravail (2020-04-28)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE TITRES-RESTAURANT (2020-06-25)
- ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT (2019-02-28)
- ACCORD NAO 2019 (2019-03-29)
- Avenant n°1 de l'accord de substitution de la société ITNOVEM (2019-05-15)
- avenant n°1 de l'accord collectif relatif au télétravail (2019-05-13)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2020-10-15)
- ACCORD NAO 2021 (2021-12-24)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2021-12-24)
- AVENANT N°1 DE A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2022-10-06)
- PV D’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2022 (2022-12-13)
- PV D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2020 (2020-11-25)
- ACCORD POUR L’UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS 2023 DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE ITNOVEM (2023-05-30)
- Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place du CSE (2023-06-08)