Accord d'entreprise "AVENANT N°8 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ILE DE FRANCE EST" chez ENEDIS

Cet avenant signé entre la direction de ENEDIS et le syndicat CGT et CFE-CGC et CFDT le 2023-07-12 est le résultat de la négociation sur les autres dispositifs d'aménagement du temps de travail.

Périmètre d'application de la convention signée entre l'entreprise et le syndicat CGT et CFE-CGC et CFDT

Numero : T09323060097
Date de signature : 2023-07-12
Nature : Avenant
Raison sociale : ENEDIS
Etablissement : 44460844203830

Temps de travail : les points clés de la négociation

Conditions du dispositif temps de travail pour les salariés : le texte complet de l'avenant du 2023-07-12

AVENANT N° 8

A L’ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL

DE LA DIRECTION REGIONALE ILE-DE-FRANCE EST

Entre la Société ENEDIS 3 place Arthur Chaussy 77000 MELUN, Siret 444608442, représentée par M.

Les organisations syndicales suivantes :

CGT représentée par M.

CFDT représentée par M.

CFE-CGC représentée par M.

PRÉAMBULE

Le 28 Novembre 2012, la Direction Régionale d’ERDF Ile-de-France Est a signé avec les organisations syndicales CFDT et CGT, un accord d’établissement portant sur le temps de travail, désigné ci-après « Accord Local », qui a ensuite été ratifié par les organisations syndicales FO et CFE-CGC.

Cet accord d’établissement s’inscrivait pleinement dans l’accord national du 12 Décembre 2011.

A l’issue de cet accord, plusieurs réunions du comité de suivi de l’accord se sont tenues. Par ailleurs, sept avenants ont été signés :

le 1^er avenant - signé le 15 février 2013, CGT – CFDT (à l’unanimité des OSR)
le 2^ème avenant - signé le 19 novembre 2013, CGT-CFDT (à l’unanimité des OSR)
le 3^ème avenant - signé le 13 juin 2014, CGT – CFDT – CFE-CGC – FO (à l’unanimité des OSR)
le 4^ème avenant - signé le 16 novembre 2016, CGT – CFDT – CFE-CGC – FO (à l’unanimité des OSR)
le 5^ème avenant - signé le 21 décembre 2018, CGT – CFDT – CFE-CGC (à l’unanimité des OSR)
le 6^ème avenant - signé le 4 juillet 2019, CGT – CFDT – CFE-CGC (à l’unanimité des OSR)
le 7^ème avenant – signé le 12 aout 2022 par la CGT – la CFDT e la CFE-CGC (à l’unanimité des OSR)

Compte tenu des enjeux métiers et de performance de la DR IDF EST pour les années à venir, il est essentiel de mettre en place une organisation du temps de travail répondant au mieux aux spécificités des missions et activités des différentes équipes existantes.

C’est la raison pour laquelle, les parties entendent réviser l’avenant n°7 afin d’apporter d’une part plus lisibilité et d’harmoniser d’autre part les aménagements du temps de travail au sein de la Direction Régionale IDF EST.

Article 1 - Objet de l’avenant

Le présent avenant a pour objet de :

Mettre à jour les dénominations des équipes existantes au sein des différents Domaines de Métier,
Intégrer les équipes nouvellement créées et supprimer les équipes qui ont disparues,
Mettre à jour la liste des emplois éligibles à l’AIA en intégrant les modifications intervenues avec le dernier Répertoire National des Métiers.

Article 2 – Périmètre d’application de l’avenant

L’accord d’établissement du 28 novembre 2012 ainsi que tous ses avenants s’appliquent aux salariés statutaires de la Direction régionale Ile-de-France Est d’Enedis, à temps plein ou à temps partiel.

Article 3 – Modification de l’Annexe 1 de l’accord local du 28 novembre 2012

Le présent avenant modifie les libellés des équipes identifiées afin qu’elles correspondent avec l’organisation actuelle existante au sein de la Direction Régionale Ile-de-France Est.

Les modifications sont les suivantes :

Domaine INTERVENTIONS :

DENOMINATION EQUIPE ATT	AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL	AVANT DANS ATT 7
AGENCE INTERVENTIONS OURCQ avec astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines semaine d'astreinte : 9 h 15 – 12 h 15 / 13 h 15 – 18 h 15 jour de prise d’astreinte : jeudi semaines hors astreinte : 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45	INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine avec astreinte
AGENCE INTERVENTIONS OURCQ Sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45	INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine Sans astreinte
AGENCE INTERVENTIONS BOUCLES DE LA MARNE avec astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines semaine d'astreinte : 9 h 15 – 12 h 15 / 13 h 15 – 18 h 15 jour de prise d’astreinte : jeudi semaines hors astreinte : 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45	INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine avec astreinte
AGENCE INTERVENTIONS BOUCLES DE LA MARNE Sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45	INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine Sans astreinte
AGENCE INTERVENTIONS VAL DE SEINE avec astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines semaine d'astreinte : 9 h 15 – 12 h 15 / 13 h 15 – 18 h 15 jour de prise d’astreinte : jeudi semaines hors astreinte : 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45	INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine avec astreinte
AGENCE INTERVENTIONS VAL DE SEINE Sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45	INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine Sans astreinte
AGENCE INTERVENTIONS ESSONNE avec astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines 8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15 jour de prise d’astreinte : jeudi	INTERVENTIONS Essonne, Brie et Gâtinais avec astreinte
AGENCE INTERVENTIONS ESSONNE sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines 8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15	INTERVENTIONS Essonne, Brie et Gâtinais sans astreinte TST (équipes Projet et Encadrement)
AGENCE INTERVENTIONS DE LA BRIE avec astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines 8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15 jour de prise d’astreinte : jeudi	INTERVENTIONS Essonne, Brie et Gâtinais avec astreinte
AGENCE INTERVENTIONS DE LA BRIE sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines 8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15	INTERVENTIONS Essonne, Brie et Gâtinais sans astreinte TST (équipes Projet et Encadrement)

AGENCE INTERVENTIONS OURCQ

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

semaine d'astreinte : 9 h 15 – 12 h 15 / 13 h 15 – 18 h 15

jour de prise d’astreinte : jeudi

semaines hors astreinte : 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine

avec astreinte

AGENCE INTERVENTIONS OURCQ

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine

Sans astreinte

AGENCE INTERVENTIONS BOUCLES DE LA MARNE

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

semaine d'astreinte : 9 h 15 – 12 h 15 / 13 h 15 – 18 h 15

jour de prise d’astreinte : jeudi

semaines hors astreinte : 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine

avec astreinte

AGENCE INTERVENTIONS BOUCLES DE LA MARNE

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine

Sans astreinte

AGENCE INTERVENTIONS VAL DE SEINE

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

semaine d'astreinte : 9 h 15 – 12 h 15 / 13 h 15 – 18 h 15

jour de prise d’astreinte : jeudi

semaines hors astreinte : 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine

avec astreinte

AGENCE INTERVENTIONS VAL DE SEINE

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine

Sans astreinte

AGENCE INTERVENTIONS ESSONNE

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

jour de prise d’astreinte : jeudi

INTERVENTIONS Essonne, Brie et Gâtinais

avec astreinte

AGENCE INTERVENTIONS ESSONNE

sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

INTERVENTIONS Essonne, Brie et Gâtinais

sans astreinte

TST (équipes Projet et Encadrement)

AGENCE INTERVENTIONS DE LA BRIE

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

jour de prise d’astreinte : jeudi

INTERVENTIONS Essonne, Brie et Gâtinais

avec astreinte

AGENCE INTERVENTIONS DE LA BRIE

sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

INTERVENTIONS Essonne, Brie et Gâtinais

sans astreinte

TST (équipes Projet et Encadrement)

AGENCE INTERVENTIONS DU GATINAIS avec astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines 8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15 jour de prise d’astreinte : jeudi	INTERVENTIONS Essonne, Brie et Gâtinais avec astreinte
AGENCE INTERVENTIONS DU GATINAIS sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines 8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15	INTERVENTIONS Essonne, Brie et Gâtinais sans astreinte TST (équipes Projet et Encadrement)
AGENCE TST-ASI Équipes Projet, Encadrement, Maintenance et Elagage)	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines 8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15	INTERVENTIONS Essonne, Brie et Gâtinais sans astreinte TST (équipes Projet et Encadrement)
AGENCE TST-ASI Equipes TST	A3 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 4 semaines - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) 7 h 45 – 12 h / 13 h 15 – 17 h 14
AGENCE TST-ASI Equipe PNT	A3 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines 8h - 12h / 13h - 17h14
AGENCE INTERVENTIONS PILOTAGE Hors programmateurs délocalisés	A2 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines 8h-12h / 13h – 17h	8h - 11h45 / 12h45 - 17h Modification des horaires pour les mettre en conformité avec les horaires mentionnés dans les outils.
AGENCE INTERVENTIONS PILOTAGE Programmateurs en BI 1ère COURONNE Agences Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine	A2 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines 7h45 - 12h15 / 13h15 - 16h45

AGENCE INTERVENTIONS PILOTAGE Programmateurs en BI 2ème COURONNE Agences Essonne, Brie et Gâtinais	A2 – pause méridienne d’1h15 (rupture de service) – cycle de 8 semaines 8h - 12h / 13h15 - 17h15
ASGARD SED en amplitude élargie	A2 – amplitude de 62h30 - cycle de 8 semaines – pause méridienne d’1h (avec chevauchement en partie) Horaires par roulement : 8h – 12h30 / 13h30 – 17h (25 j) 12h – 13h / 14h – 21h (10 j)
ASGARD SED hors amplitude élargie et en service discontinu	A2 – amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines – pause méridienne d’1h (rupture de service) Horaires : 8h – 12h30 / 13h30 – 17h
ASGARD DT –DICT en amplitude élargie	A2 – amplitude de 55 h - cycle de 8 semaines – pause méridienne d’1h (avec chevauchement en partie) Horaires par roulement : 10h – 13h / 14h – 19h (10 j) 7h30 – 12h30/ 13h30 – 16h30 (25 j)
ASGARD hors amplitude élargie et en service discontinu	A2 – amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines – pause méridienne d’1h (rupture de service) Horaires : 7h30 – 12h30 / 13h30 – 16h30

Domaine RACCORDEMENT INGENIERIE :

DENOMINATION EQUIPE ATT	AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL	AVANT DANS ATT 7
ACCUEIL RACCORDEMENT DE MASSE	A2 - amplitude 45 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (en continu) 2 groupes horaires : A : 8h - 12h / 13h - 17h B : 8h - 13h / 14h - 17h	Avant MOAR. Regroupement de ENCADREMENT ACCUEIL, ACCUEIL PRO, ACCUEIL BB1, ACCUEIL BB2, ACCUEIL NLG1, ACCUEIL NLG 2

ETUDE ET TRAVAUX RACCORDEMENT DE MASSE	A2 - amplitude 40 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (en discontinu) horaires : 8h - 12h / 13h - 17h	Avant ARE et MOAR. Regroupement de Encadrement (travaux), TRAVAUX BB, TRAVAUX NLG, ETUDE NLG, ETUDE BB, ENCADREMENT ETUDES ET TRAVAUX
AREMA BT	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (avec chevauchement en partie) 2 groupes horaires : A : 8h - 12h / 12h45 - 16h32 B : 8h30 - 12h30 / 13h15 - 17h02	Avant RACCORDEMENT AREMA
APPUI ET EXPERTISE ENCADREMENT	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30	Avant INGENIERIE NORD ET CELLULE APPUI + MOAD SUD (BE site Melun et Groupe hypervision et Correspondants projets) Modification du cycle pour passer de 5 semaines à 8 semaines
MOAR HDP	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30	Avant MOAD NORD (BE site NLG + cellule Gestion Patrimoine et Correspondants projets) Modification du cycle pour passer de 5 semaines à 8 semaines
PIC-PAL	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30	Regroupement de MOAD NORD et MOAD SUD (HT PORTEFEUILLE PIC PAL) Modification du cycle pour passer de 5 semaines à 8 semaines
MOAR NORD	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30	Avant INGENIERIE NORD + CELLULE APPUI Modification du cycle pour passer de 5 semaines à 8 semaines
MOAD BT	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30	MOAD NORD (BE site NLG + cellule Gestion Patrimoine et Correspondants projets) et MOAD SUD (BE site Melun et Groupe hypervision et Correspondants projets) Modification du cycle pour passer de 5 semaines à 8 semaines
MOAR SUD	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30	Avant INGENIERIE SUD Modification du cycle pour passer de 5 semaines à 8 semaines

Domaine PATRIMOINE INFRASTRUCTURES :

DENOMINATION EQUIPE ATT	AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL	AVANT DANS ATT 7
ENCADREMENT PATRIMOINE ET INFRASTRUCTURES	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32 B : 8h - 12h / 13h - 16h47 C : 8h30 - 12h / 13h - 17h17	Equipe qui auparavant était dans « TERTIAIRE Patrimoine Infrastructures »
ACR ENCADREMENT, EXPERTISE PREPARATEURS	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32 B : 8h - 12h / 13h - 16h47 C : 8h30 - 12h / 13h - 17h17	Création de l’équipe qui auparavant était dans le « TERTIAIRE Patrimoine Infrastructures »
ACR SERVICES CONTINUS	En Service Continu - Cycle de 8 semaines Roulement Conduite : 6 h -13 h / 13 h – 21 h / 21 h – 6 h horaires bureau : 8 h – 12 h / 13 h – 17 h - avec pause méridienne 1 h - équipe à 32 h
ACR SERVICES DISCONTINUS (Techniciens de conduite avec astreinte)	A2 - amplitude > 60 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne de 45 mn - horaires par roulement : 6 h – 13 h (matin - 12 j) 13 h – 20 h (5 j astreinte) 7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 17 h 30 (10 j bureau et 7 j bureau matin et conduite après-midi) 7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 16 h 30 (bureau - 1 j)
ACR SERVICES DISCONTINUS (Techniciens de conduite hors astreinte)	A2 - amplitude > 57 h 30 mn - cycle de 8 semaines - pause méridienne de 45 mn - horaires par roulement : 6 h – 13 h (matin - 12 j) 7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 17 h 30 (bureau matin et conduite après-midi - 12 j) 7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 16 h 30 (bureau - 11 j)
INTERVENTIONS SPECIALISEES Encadrement et Experts	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 2 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32 B : 8h - 12h / 13h - 16h47
INTERVENTIONS SPECIALISEES avec astreinte télécom	A2- amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne d’1h (rupture de service) Jour de prise d’astreinte : le jeudi 2 groupes horaires : A : 7h30 - 12h0/ 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h
INTERVENTIONS SPECIALISEES Pôle Programmation	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 2 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32 B : 8h - 12h / 13h - 16h47
INTERVENTIONS SPECIALISEES Pôle Télécom Sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 2 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h travail du samedi : sur volontariat	INTERVENTIONS SPECIALISEES (Bases opérationnelles) => équipes communes alors que les salariés sont rattachés à 3 bases opérationnelles distinctes.
INTERVENTIONS SPECIALISEES Equipe Alfortville (OMT et comptage) Sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 2 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h travail du samedi : sur volontariat	INTERVENTIONS SPECIALISEES (Bases opérationnelles) => équipes communes alors que les salariés sont rattachés à 3 bases opérationnelles distinctes.
INTERVENTIONS SPECIALISEES Equipe Noisy-le-Sec (OMT et comptage) Sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 2 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h travail du samedi : sur volontariat	INTERVENTIONS SPECIALISEES (Bases opérationnelles) => équipes communes alors que les salariés sont rattachés à 3 bases opérationnelles distinctes.
INTERVENTIONS SPECIALISEES Equipe Melun / Savigny-le-Temple (OMT et comptage) Sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 2 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h travail du samedi : sur volontariat	INTERVENTIONS SPECIALISEES (Bases opérationnelles) => équipes communes alors que les salariés sont rattachés à 3 bases opérationnelles distinctes. Ajout de Savigny-le-Temple en vue de la fermeture du site de Melun
AMEPS 1^ère couronne avec astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h 7h45 - 12h / 13h - 16h45 jour de prise d’astreinte : le jeudi
AMEPS 1^ère couronne sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h 7h45 - 12h / 13h - 16h45
AMEPS 2^ème couronne avec astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h 7h45 - 12h / 13h - 16h45 jour de prise d’astreinte : le jeudi	Modification de la durée de la pause méridienne (avant 1H15)
AMEPS 2ème couronne sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h 7h45 - 12h / 13h - 16h45	Modification de la durée de la pause méridienne (avant 1H15)
BERE	A2 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines 7h30 - 12h / 13h - 16h30 8h - 12h / 13h - 17h 8h30 - 12h / 13h - 17h30	Suppression de BERE situation transitoire sur La Défense
BERE Situation transitoire à Courcouronnes	A2 – pause méridienne de 45 min (rupture de service) – cycle de 8 semaines 8h15-12h / 12h45-17h
BRIPS	A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1 h 7 h 30 – 12 h / 13 h – 16 h 30
CAD EQUIPE HYPERVISION ET ENCADREMENT	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32 B : 8h - 12h / 13h - 16h47 C : 8h30 - 12h / 13h - 17h17	Création de l’équipe qui auparavant était dans le « TERTIAIRE Patrimoine Infrastructures »
CAD SERVICES CONTINUS EQUIPE COORDONNATEURS ET RESPONSABLES TECHNIQUES	En Service Continu - Cycle de 9 semaines Roulement : 7 h – 14 h / 14 h – 22 h / 22 h – 7 h horaires bureau : 8 h – 12 h 30 / 13 h 30 – 17 h - avec pause méridienne 1 h	Modification de libellé de l’équipe
CAD - SERVICES DISCONTINUS EQUIPE OPERATEURS 1	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h A : 8h - 12h / 13h - 17h B : 8h - 13h / 14h - 17h Travail du samedi horaires : 8h - 12 / 13h - 16h sur la base du volontariat	Ajout Opérateurs 1 et 2 pour faire correspondre avec l’intitulé des FSDUM
CAD - SERVICES CONTINUS EQUIPE OPERATEURS 2	En Service Continu - Cycle de 37 semaines horaire roulement de quart : 7h -14h / 14h - 22h / 22h - 7h horaires bureau : 8h - 16h57 - avec pause méridienne 1h avec chevauchement J1 pause méridienne de 12h à 13h J2 pause méridienne de 13h à 14h et les journées continues suivantes Q : 7h - 15h, I : 9h - 17h et E : 14h01 - 22h01	Ajout Opérateurs 1 et 2 pour faire correspondre avec l’intitulé des FSDUM
CAD - SERVICES DISCONTINUS RESPONSABLES D’EQUIPE	A2 - amplitude supérieure à 60 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h A : 7h - 12h / 13h - 16h B : 11h - 13h / 14h - 20h	Modification de libellé de l’équipe
CARTOGRAPHIE ENCADREMENT	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32 B : 8h - 12h / 13h - 16h47 C : 8h15 - 12h / 13h - 17h02	Création de l’équipe qui auparavant était dans le « TERTIAIRE Patrimoine Infrastructures »
CARTOGRAPHIE 1^ERE COURONNE	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32 B : 8h - 12h / 13h - 16h47 C : 8h15 - 12h / 13h - 17h02	Cartographie Noisy le Grand
CARTOGRAPHIE 2^EME COURONNE	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 45 mn (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 12h45 - 16h15 B : 8h - 12h / 12h45 - 16h45 C : 8h30 - 12h / 12h45 - 17h15	Cartographie Melun Modification du nombre de semaines dans le cycle en passant de 5 semaines à 8 semaines

MOAD RESEAU EQUIPE MOAD HTA	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30	Création de l’équipe qui auparavant était dans le « ETUDES ET TRAVAUX Nord » afin de l’identifier plus aisément Modification du nombre de semaines dans le cycle en passant de 5 semaines à 8 semaines
MOAD RESEAU EQUIPE SCORE	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30	Création de l’équipe qui auparavant était dans le « ETUDES ET TRAVAUX Nord » afin de l’identifier plus aisément Modification du nombre de semaines dans le cycle en passant de 5 semaines à 8 semaines
MOAD RESEAU EQUIPE AREMA HTA	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (avec chevauchement en partie) 2 groupes horaires : A : 8h - 12h / 12h45 - 16h32 B : 8h30 - 12h30 / 13h15 - 17h02	Création de l’équipe qui auparavant était dans le « ACCUEIL RACCORDEMENT Marché d’affaires » afin de l’identifier plus aisément
PATRIMOINE	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30	Création de l’équipe qui auparavant était dans le « ETUDES ET TRAVAUX Nord » afin de l’identifier plus aisément Modification du nombre de semaines dans le cycle en passant de 5 semaines à 8 semaines

Domaine RELATIONS CLIENTS :

DENOMINATION EQUIPE ATT	AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL	AVANT DANS ATT 7
ENCADREMENT SRC	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 12h45 - 16h17 B : 8h - 12h / 12h45 - 16h32 C : 8h30 - 12h / 12h45 - 17h02	Création de l’équipe car FSDUM existant mais non répertorié dans l’ATT
APPUI ET EXPERTISE	A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h (en continu) – cycle de 8 semaines 2 groupes horaires : A) 8h-12h / 13h-17h B) 8h-13h / 14h-17h	Création de l’équipe car FSDUM rattaché avec marché de masse accueil distributeur
ECOUTE CLIENTS 1^ère COURONNE	A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h (en continu) – cycle de 8 semaines 4 groupes horaires : A) 8h-12h / 13h-17h B) 8h-13h / 14h-17h C) 8h15-13h / 14h-17h15 D) 8h30-13h / 14h-17h30	ECOUTE CLIENTS Croissy (rattaché avec Marche de masse)
ECOUTE CLIENTS 2^ème COURONNE	A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 45 min (en continu) – cycle de 8 semaines 4 groupes horaires : 8h - 12h / 12h45 - 16h45 8h-12h45 / 13h30-16h45 8h15-12h45 / 13h30-17h 8h30-12h45 / 13h30-17h15	ECOUTE CLIENT Melun
MARCHE D’AFFAIRES GUICHET ACM	A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 45 min (en continu) – cycle de 8 semaines 4 groupes horaires : 8h - 12h / 12h45 - 16h45 8h-12h45 / 13h30-16h45 8h15-12h45 / 13h30-17h 8h30-12h45 / 13h30-17h15
MARCHE DE MASSE (Ex Acheminement)	A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h (en continu) – cycle de 8 semaines 4 groupes horaires : A) 8h-12h / 13h-17h B) 8h-13h / 14h-17h C) 8h15-13h / 14h-17h15 D) 8h30-13h / 14h-17h30
MARCHE DE MASSE ACCUEIL DISTRIBUTEUR 2^ème COURONNE	A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h (en continu) – cycle de 8 semaines 2 groupes horaires : A) 8h-12h / 13h-17h B) 8h-13h / 14h-17h

Domaine ETAT MAJOR :

DENOMINATION EQUIPE ATT	AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL	AVANT DANS ATT 7
ETAT MAJOR Appui et expertise, AQHSE, Communication, Direction, Gestion, SFGL, Ressources Humaines, Cellule politique industrielle, Hypervision stratégique	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 12h45 - 16h17 B : 8h - 12h / 12h45 - 16h32 C : 8h30 - 12h / 12h45 - 17h02	FONCTIONS APPUI et ETATS MAJORS (Direction, RH, COM, Contrôle Gestion, PMM, Prévention, BAG, Assistantes et Appuis des Services)
DETACHES SYNDICAUX / SOCIAUX	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) horaires : 8h - 12h / 13h - 16h47

ETAT MAJOR

Appui et expertise, AQHSE, Communication, Direction, Gestion, SFGL, Ressources Humaines, Cellule politique industrielle, Hypervision stratégique

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (rupture de service)

3 groupes horaires :

A : 7h45 - 12h / 12h45 - 16h17

B : 8h - 12h / 12h45 - 16h32

C : 8h30 - 12h / 12h45 - 17h02

FONCTIONS APPUI et ETATS MAJORS

(Direction, RH, COM, Contrôle Gestion, PMM, Prévention, BAG, Assistantes et Appuis des Services)

DETACHES SYNDICAUX / SOCIAUX

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

horaires : 8h - 12h / 13h - 16h47

Domaine TERRITORIALITE :

DENOMINATION EQUIPE ATT	AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL	AVANT DANS ATT 7
TERRITORIALITE	A1 - amplitude 38 h 55 mn (cycle 4 semaines soit 2 JRTT / cycle) pause méridienne 45 mn horaires : 8h30 - 17h02

TERRITORIALITE

A1 - amplitude 38 h 55 mn (cycle 4 semaines soit 2 JRTT / cycle) pause méridienne 45 mn

horaires : 8h30 - 17h02

Article 4 – Mise à jour des emplois éligibles à l’AIA et mise en conformité des libellés d’emplois avec le Référentiel National des Métiers

Depuis 2012, la liste initiale des emplois éligibles à l’AIA a été complétée des nouveaux emplois éligibles au fur et à mesure des avenants temps de travail négociés au sein de la Direction Régionale Ile-de-France Est.

Les parties à la négociation décident d’ajouter l’emploi de Chargé de Branchement senior (Plage G 7/9) à la liste des emplois éligibles à l’AIA ainsi qu’élargir le périmètre d’éligibilité de l’emploi Gestionnaire Technico Administratif au domaine « Interventions ».

Par ailleurs, les libellés des emplois éligibles à l’AIA correspondent à ce qui est prévu dans le Référentiel National des Métiers (RNM). C’est pourquoi, il s’est avéré nécessaire de mettre en conformité la liste des emplois éligibles à l’AIA au sein de la Direction Régionale Ile-de-France Est avec la dernière version du RNM.

Cette mise en conformité a créé trois types de situations :

Certains libellés d’emplois des anciens avenants n’existent plus au RNM mais il y a encore, dans la DR IDF Est, des salariés dont les emplois portent ces libellés : le libellé restera dans l’avenant (en italique) mais un libellé conforme au RNM sera également présent afin de permettre aux nouveaux arrivants dans l’emploi de bénéficier de l’AIA ;

Certains libellés d’emploi RNM ont été modifiés et intégrés à la liste :

Appui (plage G 7/9) => remplacé par Appui métier
Appui métier (plage E 10/12 ) => remplacé par Appui métier référent
Appui métier senior (plage D 11/13) => remplacé par Attache métier
Appui senior (plage F 9/11) => remplacé par Appui métier Senior

Certains libellés d’emplois des anciens avenants n’existent plus au RNM et il n’y a plus de salariés dans les effectifs dont les emplois portent ces libellés : la recherche a été faite afin de trouver les libellés d’aujourd’hui qui les remplacent et ces emplois ont été ajoutés à la liste

Suppression des emplois suivants :

Expert Clients Fournisseurs (plage F 9/11)
Chargé d'expertise senior (plage D 11/13)

Les libellés listés éligibles dans les anciens avenants et qui font toujours partie du RNM restent tels quels dans la liste.

Le présent avenant modifie la liste des emplois éligibles à l’AIA pour le mettre conformité avec le dernier RNM, cf. Annexe 2.

Article 5 – Dispositions finales

Le présent avenant vient compléter les dispositions de l’accord local de la Direction Régionale Ile-de-France Est du 28 novembre 2012.

Les dispositions du présent avenant se substituent de plein droit aux dispositions des avenants précédents.

5.1. Durée et entrée en vigueur

Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée. Il entrera en vigueur au lendemain du jour de son dépôt auprès des autorités compétentes, conformément à l’article L. 2261-1 du Code du travail.

Afin de faciliter son déploiement les parties conviennent que les aménagements prévus dans le présent avenant seront applicables à la fin du cycle suivant son entrée en vigueur.

5.2. Révision et dénonciation

Les évolutions des organisations pourront rendre nécessaire la révision du présent avenant.

A la demande d’une ou plusieurs organisations syndicales signataires ou de la Direction, il peut être convenu d’ouvrir une négociation de révision du présent avenant dans les conditions prévues par les dispositions des articles L. 2261-7-1 et suivants du Code du travail.

Par ailleurs, en cas de dénonciation de l’accord local du 28 novembre 2012, le présent avenant et annexes cessent de produire leurs effets.

5.3. Notification, dépôt et publicité

Le présent avenant, une fois signé, sera notifié à l’ensemble des organisations syndicales représentatives conformément aux dispositions de l’article L. 2231-5 du Code du travail.

Il sera publié dans la base de données prévue à l’article L. 2231-5-1 du Code du travail et donnera lieu à dépôt dans les conditions prévues aux articles L. 2231-6 et D.2231-2 du Code du travail.

Fait à Noisy le Grand, le 12/07/2023

En 6 exemplaires originaux, dont un est remis à chaque partie.

Pour la Direction Régionale IDF EST Enedis

Directeur Régional

Pour les organisations syndicales De la Direction Régionale IDF EST

CGT	CFDT

M. Délégué Syndical	M. Délégué Syndical
CFE-CGC

M. Délégué Syndical

ANNEXE 1

Lien entre l’organisation actuelle et la dénomination des équipes ATT

Le tableau ci-dessous reprend les éléments figurant dans l’accord relatif au temps de travail de la DR IDF Est et ses différents avenants. Il a pour seul objectif d’en faciliter la lecture.

Domaine INTERVENTIONS :

DENOMINATION EQUIPE ATT	AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AGENCE INTERVENTIONS OURCQ avec astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines semaine d'astreinte : 9 h 15 – 12 h 15 / 13 h 15 – 18 h 15 jour de prise d’astreinte : jeudi semaines hors astreinte : 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45
AGENCE INTERVENTIONS OURCQ Sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45
AGENCE INTERVENTIONS BOUCLES DE LA MARNE avec astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines semaine d'astreinte : 9 h 15 – 12 h 15 / 13 h 15 – 18 h 15 jour de prise d’astreinte : jeudi semaines hors astreinte : 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45
AGENCE INTERVENTIONS BOUCLES DE LA MARNE Sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45
AGENCE INTERVENTIONS VAL DE SEINE avec astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines semaine d'astreinte : 9 h 15 – 12 h 15 / 13 h 15 – 18 h 15 jour de prise d’astreinte : jeudi semaines hors astreinte : 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45
AGENCE INTERVENTIONS VAL DE SEINE Sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45
AGENCE INTERVENTIONS ESSONNE avec astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines 8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15 jour de prise d’astreinte : jeudi
AGENCE INTERVENTIONS ESSONNE sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines 8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15
AGENCE INTERVENTIONS DE LA BRIE avec astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines 8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15 jour de prise d’astreinte : jeudi
AGENCE INTERVENTIONS DE LA BRIE sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines 8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15
AGENCE INTERVENTIONS DU GATINAIS avec astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines 8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15 jour de prise d’astreinte : jeudi
AGENCE INTERVENTIONS DU GATINAIS sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines 8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15
AGENCE TST-ASI Équipes Projet, Encadrement, Maintenance et Elagage	A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines 8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15
AGENCE TST-ASI Equipes TST	A3 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 4 semaines - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) 7 h 45 – 12 h / 13 h 15 – 17 h 14
AGENCE TST-ASI Equipe PNT	A3 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines 8h - 12h / 13h - 17h14
AGENCE INTERVENTIONS PILOTAGE Hors programmateurs délocalisés	A2 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines 8h-12h / 13h – 17h
AGENCE INTERVENTIONS PILOTAGE Programmateurs en BI 1ère couronne Agences Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine	A2 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines 7h45 - 12h15 / 13h15 - 16h45
AGENCE INTERVENTIONS PILOTAGE Programmateurs en BI 2ème couronne Agences Essonne, Brie et Gâtinais	A2 – pause méridienne d’1h15 (rupture de service) – cycle de 8 semaines 8h - 12h / 13h15 - 17h15
ASGARD SED en amplitude élargie	A2 – amplitude de 62h30 - cycle de 8 semaines – pause méridienne d’1h (avec chevauchement en partie) Horaires par roulement : 8h – 12h30 / 13h30 – 17h (25 j) 12h – 13h / 14h – 21h (10 j)
ASGARD SED hors amplitude élargie et en service discontinu	A2 – amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines – pause méridienne d’1h (rupture de service) Horaires : 8h – 12h30 / 13h30 – 17h
ASGARD DT –DICT en amplitude élargie	A2 – amplitude de 55 h - cycle de 8 semaines – pause méridienne d’1h (avec chevauchement en partie) Horaires par roulement : 10h – 13h / 14h – 19h (10 j) 7h30 – 12h30/ 13h30 – 16h30 (25 j)
ASGARD hors amplitude élargie et en service discontinu	A2 – amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines – pause méridienne d’1h (rupture de service) Horaires : 7h30 – 12h30 / 13h30 – 16h30

Domaine RACCORDEMENT INGENIERIE :

DENOMINATION EQUIPE ATT	AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCUEIL RACCORDEMENT DE MASSE	A2 - amplitude 45 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (en continu) 2 groupes horaires : A : 8h - 12h / 13h - 17h B : 8h - 13h / 14h - 17h
ETUDE ET TRAVAUX RACCORDEMENT DE MASSE	A2 - amplitude 40 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (en discontinu) horaires : 8h - 12h / 13h - 17h
AREMA BT	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (avec chevauchement en partie) 2 groupes horaires : A : 8h - 12h / 12h45 - 16h32 B : 8h30 - 12h30 / 13h15 - 17h02

ACCUEIL RACCORDEMENT DE MASSE

A2 - amplitude 45 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (en continu)

2 groupes horaires :

A : 8h - 12h / 13h - 17h

B : 8h - 13h / 14h - 17h

ETUDE ET TRAVAUX RACCORDEMENT DE MASSE

A2 - amplitude 40 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (en discontinu)

horaires : 8h - 12h / 13h - 17h

AREMA BT

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (avec chevauchement en partie)

2 groupes horaires :

A : 8h - 12h / 12h45 - 16h32

B : 8h30 - 12h30 / 13h15 - 17h02

APPUI ET EXPERTISE ENCADREMENT	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30
MOAR HDP	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30
PIC-PAL	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30
MOAR NORD	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30
MOAD BT	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30
MOAR SUD	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

Domaine PATRIMOINE INFRASTRUCTURES :

DENOMINATION EQUIPE ATT	AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ENCADREMENT PATRIMOINE ET INFRASTRUCTURES	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32 B : 8h - 12h / 13h - 16h47 C : 8h30 - 12h / 13h - 17h17
ACR ENCADREMENT, EXPERTISE PREPARATEURS	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32 B : 8h - 12h / 13h - 16h47 C : 8h30 - 12h / 13h - 17h17
ACR SERVICES CONTINUS	En Service Continu - Cycle de 8 semaines Roulement Conduite : 6 h -13 h / 13 h – 21 h / 21 h – 6 h horaires bureau : 8 h – 12 h / 13 h – 17 h - avec pause méridienne 1 h - équipe à 32 h
ACR SERVICES DISCONTINUS (Techniciens de conduite avec astreinte)	A2 - amplitude > 60 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne de 45 mn - horaires par roulement : 6 h – 13 h (matin - 12 j) 13 h – 20 h (5 j astreinte) 7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 17 h 30 (10 j bureau et 7 j bureau matin et conduite après-midi) 7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 16 h 30 (bureau - 1 j)
ACR SERVICES DISCONTINUS (Techniciens de conduite hors astreinte)	A2 - amplitude > 57 h 30 mn - cycle de 8 semaines - pause méridienne de 45 mn - horaires par roulement : 6 h – 13 h (matin - 12 j) 7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 17 h 30 (bureau matin et conduite après-midi - 12 j) 7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 16 h 30 (bureau - 11 j)
INTERVENTIONS SPECIALISEES Encadrement et Experts	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 2 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32 B : 8h - 12h / 13h - 16h47
INTERVENTIONS SPECIALISEES avec astreinte télécom	A2- amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne d’1h (rupture de service) Jour de prise d’astreinte : le jeudi 2 groupes horaires : A : 7h30 - 12h0/ 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h
INTERVENTIONS SPECIALISEES Pôle Programmation	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 2 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32 B : 8h - 12h / 13h - 16h47
INTERVENTIONS SPECIALISEES Pôle Télécom Sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 2 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h travail du samedi : sur volontariat
INTERVENTIONS SPECIALISEES Equipe Alfortville (OMT et comptage) Sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 2 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h travail du samedi : sur volontariat
INTERVENTIONS SPECIALISEES Equipe Noisy-le-Sec (OMT et comptage) Sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 2 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h travail du samedi : sur volontariat
INTERVENTIONS SPECIALISEES Equipe Melun / Savigny-le-Temple (OMT et comptage) Sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 2 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h travail du samedi : sur volontariat
AMEPS 1^ère couronne avec astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h 7h45 - 12h / 13h - 16h45 jour de prise d’astreinte : le jeudi
AMEPS 1^ère couronne sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h 7h45 - 12h / 13h - 16h45
AMEPS 2^ème couronne avec astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h 7h45 - 12h / 13h - 16h45 jour de prise d’astreinte : le jeudi
AMEPS 2ème couronne sans astreinte	A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h 7h45 - 12h / 13h - 16h45
BERE	A2 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines 7h30 - 12h / 13h - 16h30 8h - 12h / 13h - 17h 8h30 - 12h / 13h - 17h30
BERE Situation transitoire à Courcouronnes	A2 – pause méridienne de 45 min (rupture de service) – cycle de 8 semaines 8h15-12h / 12h45-17h
BRIPS	A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1 h 7h30 – 12h / 13h – 16h30
CAD EQUIPE HYPERVISION ET ENCADREMENT	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32 B : 8h - 12h / 13h - 16h47 C : 8h30 - 12h / 13h - 17h17
CAD SERVICES CONTINUS EQUIPE COORDONNATEURS ET RESPONSABLES TECHNIQUES	En Service Continu - Cycle de 9 semaines Roulement : 7h – 14h / 14h – 22h / 22h – 7h horaires bureau : 8h – 12h30 / 13h30 – 17h - avec pause méridienne 1h
CAD - SERVICES DISCONTINUS EQUIPE OPERATEURS 1	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h A : 8h - 12h / 13h - 17h B : 8h - 13h / 14h - 17h Travail du samedi horaires : 8h - 12 / 13h - 16h sur la base du volontariat
CAD - SERVICES CONTINUS EQUIPE OPERATEURS 2	En Service Continu - Cycle de 37 semaines Horaires roulement de quart : 7h -14h / 14h - 22h / 22h - 7h Horaires bureau : 8h - 16h57 - avec pause méridienne 1h avec chevauchement J1 pause méridienne de 12h à 13h J2 pause méridienne de 13h à 14h et les journées continues suivantes Q : 7h - 15h, I : 9h - 17h et E : 14h01 - 22h01
CAD - SERVICES DISCONTINUS RESPONSABLES D’EQUIPE	A2 - amplitude supérieure à 60 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h A : 7h - 12h / 13h - 16h B : 11h - 13h / 14h - 20h
CARTOGRAPHIE ENCADREMENT	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32 B : 8h - 12h / 13h - 16h47 C : 8h15 - 12h / 13h - 17h02
CARTOGRAPHIE 1^ERE COURONNE	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32 B : 8h - 12h / 13h - 16h47 C : 8h15 - 12h / 13h - 17h02
CARTOGRAPHIE 2^EME COURONNE	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 45 mn (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 12h45 - 16h15 B : 8h - 12h / 12h45 - 16h45 C : 8h30 - 12h / 12h45 - 17h15

ENCADREMENT PATRIMOINE ET INFRASTRUCTURES

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :

A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32

B : 8h - 12h / 13h - 16h47

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h17

ACR

ENCADREMENT, EXPERTISE

PREPARATEURS

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :

A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32

B : 8h - 12h / 13h - 16h47

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h17

ACR SERVICES CONTINUS

En Service Continu - Cycle de 8 semaines Roulement

Conduite : 6 h -13 h / 13 h – 21 h / 21 h – 6 h

horaires bureau : 8 h – 12 h / 13 h – 17 h - avec pause méridienne 1 h - équipe à 32 h

ACR SERVICES DISCONTINUS

(Techniciens de conduite avec astreinte)

A2 - amplitude > 60 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne de 45 mn - horaires par roulement :

6 h – 13 h (matin - 12 j)

13 h – 20 h (5 j astreinte)

7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 17 h 30 (10 j bureau et 7 j bureau matin et conduite après-midi)

7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 16 h 30 (bureau - 1 j)

ACR SERVICES DISCONTINUS

(Techniciens de conduite hors astreinte)

A2 - amplitude > 57 h 30 mn - cycle de 8 semaines - pause méridienne de 45 mn - horaires par roulement :

6 h – 13 h (matin - 12 j)

7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 17 h 30 (bureau matin et conduite après-midi - 12 j)

7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 16 h 30 (bureau - 11 j)

INTERVENTIONS SPECIALISEES

Encadrement et Experts

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :

A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32

B : 8h - 12h / 13h - 16h47

INTERVENTIONS SPECIALISEES

avec astreinte télécom

A2- amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne d’1h (rupture de service)

Jour de prise d’astreinte : le jeudi

2 groupes horaires :

A : 7h30 - 12h0/ 13h - 16h30

B : 8h - 12h / 13h - 17h

INTERVENTIONS SPECIALISEES

Pôle Programmation

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :

A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32

B : 8h - 12h / 13h - 16h47

INTERVENTIONS SPECIALISEES

Pôle Télécom

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :

A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30

B : 8h - 12h / 13h - 17h

travail du samedi : sur volontariat

INTERVENTIONS SPECIALISEES

Equipe Alfortville (OMT et comptage)

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :

A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30

B : 8h - 12h / 13h - 17h

travail du samedi : sur volontariat

INTERVENTIONS SPECIALISEES

Equipe Noisy-le-Sec (OMT et comptage)

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :

A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30

B : 8h - 12h / 13h - 17h

travail du samedi : sur volontariat

INTERVENTIONS SPECIALISEES

Equipe Melun / Savigny-le-Temple (OMT et comptage)

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :

A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30

B : 8h - 12h / 13h - 17h

travail du samedi : sur volontariat

AMEPS 1^ère couronne

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h

7h45 - 12h / 13h - 16h45

jour de prise d’astreinte : le jeudi

AMEPS 1^ère couronne

sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h

7h45 - 12h / 13h - 16h45

AMEPS 2^ème couronne

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h

7h45 - 12h / 13h - 16h45

jour de prise d’astreinte : le jeudi

AMEPS 2ème couronne

sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h

7h45 - 12h / 13h - 16h45

BERE

A2 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines

7h30 - 12h / 13h - 16h30

8h - 12h / 13h - 17h

8h30 - 12h / 13h - 17h30

BERE

Situation transitoire à Courcouronnes

A2 – pause méridienne de 45 min (rupture de service) – cycle de 8 semaines

8h15-12h / 12h45-17h

BRIPS

A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1 h

7h30 – 12h / 13h – 16h30

CAD

EQUIPE HYPERVISION

ET ENCADREMENT

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :

A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32

B : 8h - 12h / 13h - 16h47

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h17

CAD SERVICES CONTINUS

EQUIPE COORDONNATEURS ET RESPONSABLES TECHNIQUES

En Service Continu - Cycle de 9 semaines

Roulement : 7h – 14h / 14h – 22h / 22h – 7h

horaires bureau : 8h – 12h30 / 13h30 – 17h - avec pause méridienne 1h

CAD - SERVICES DISCONTINUS

EQUIPE OPERATEURS 1

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h

A : 8h - 12h / 13h - 17h

B : 8h - 13h / 14h - 17h

Travail du samedi horaires : 8h - 12 / 13h - 16h sur la base du volontariat

CAD - SERVICES CONTINUS

EQUIPE OPERATEURS 2

En Service Continu - Cycle de 37 semaines

Horaires roulement de quart : 7h -14h / 14h - 22h / 22h - 7h

Horaires bureau : 8h - 16h57 - avec pause méridienne 1h avec chevauchement

J1 pause méridienne de 12h à 13h

J2 pause méridienne de 13h à 14h

et les journées continues suivantes

Q : 7h - 15h, I : 9h - 17h et E : 14h01 - 22h01

CAD - SERVICES DISCONTINUS

RESPONSABLES D’EQUIPE

A2 - amplitude supérieure à 60 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h

A : 7h - 12h / 13h - 16h

B : 11h - 13h / 14h - 20h

CARTOGRAPHIE

ENCADREMENT

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :

A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32

B : 8h - 12h / 13h - 16h47

C : 8h15 - 12h / 13h - 17h02

CARTOGRAPHIE

1^ERE COURONNE

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :

A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32

B : 8h - 12h / 13h - 16h47

C : 8h15 - 12h / 13h - 17h02

CARTOGRAPHIE

2^EME COURONNE

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 45 mn (rupture de service)

3 groupes horaires :

A : 7h30 - 12h / 12h45 - 16h15

B : 8h - 12h / 12h45 - 16h45

C : 8h30 - 12h / 12h45 - 17h15

MOAD RESEAU EQUIPE MOAD HTA	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30
MOAD RESEAU EQUIPE SCORE	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30
MOAD RESEAU EQUIPE AREMA HTA	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (avec chevauchement en partie) 2 groupes horaires : A : 8h - 12h / 12h45 - 16h32 B : 8h30 - 12h30 / 13h15 - 17h02
PATRIMOINE	A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30 B : 8h - 12h / 13h - 17h C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

MOAD RESEAU

EQUIPE MOAD HTA

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :

A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30

B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

MOAD RESEAU

EQUIPE SCORE

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :

A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30

B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

MOAD RESEAU

EQUIPE AREMA HTA

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (avec chevauchement en partie)

2 groupes horaires :

A : 8h - 12h / 12h45 - 16h32

B : 8h30 - 12h30 / 13h15 - 17h02

PATRIMOINE

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :

A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30

B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

Domaine RELATIONS CLIENTS :

DENOMINATION EQUIPE ATT	AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ENCADREMENT SRC	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 12h45 - 16h17 B : 8h - 12h / 12h45 - 16h32 C : 8h30 - 12h / 12h45 - 17h02
APPUI ET EXPERTISE	A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h (en continu) – cycle de 8 semaines 2 groupes horaires : A) 8h-12h / 13h-17h B) 8h-13h / 14h-17h
ECOUTE CLIENTS 1^ère COURONNE	A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h (en continu) – cycle de 8 semaines 4 groupes horaires : A) 8h-12h / 13h-17h B) 8h-13h / 14h-17h C) 8h15-13h / 14h-17h15 D) 8h30-13h / 14h-17h30
ECOUTE CLIENTS 2^ème COURONNE	A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 45 min (en continu) – cycle de 8 semaines 4 groupes horaires : 8h - 12h / 12h45 - 16h45 8h-12h45 / 13h30-16h45 8h15-12h45 / 13h30-17h 8h30-12h45 / 13h30-17h15
MARCHE D’AFFAIRES GUICHET ACM	A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 45 min (en continu) – cycle de 8 semaines 4 groupes horaires : 8h - 12h / 12h45 - 16h45 8h-12h45 / 13h30-16h45 8h15-12h45 / 13h30-17h 8h30-12h45 / 13h30-17h15
MARCHE DE MASSE (Ex Acheminement)	A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h (en continu) – cycle de 8 semaines 4 groupes horaires : A) 8h-12h / 13h-17h B) 8h-13h / 14h-17h C) 8h15-13h / 14h-17h15 D) 8h30-13h / 14h-17h30
MARCHE DE MASSE ACCUEIL DISTRIBUTEUR 2^ème COURONNE	A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h (en continu) – cycle de 8 semaines 2 groupes horaires : A) 8h-12h / 13h-17h B) 8h-13h / 14h-17h

ENCADREMENT SRC

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (rupture de service)

3 groupes horaires :

A : 7h45 - 12h / 12h45 - 16h17

B : 8h - 12h / 12h45 - 16h32

C : 8h30 - 12h / 12h45 - 17h02

APPUI ET EXPERTISE

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h

(en continu) – cycle de 8 semaines

2 groupes horaires :

A) 8h-12h / 13h-17h

B) 8h-13h / 14h-17h

ECOUTE CLIENTS

1^ère COURONNE

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h

(en continu) – cycle de 8 semaines

4 groupes horaires :

A) 8h-12h / 13h-17h

B) 8h-13h / 14h-17h

C) 8h15-13h / 14h-17h15

D) 8h30-13h / 14h-17h30

ECOUTE CLIENTS

2^ème COURONNE

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 45 min (en continu) – cycle de 8 semaines

4 groupes horaires :

8h - 12h / 12h45 - 16h45

8h-12h45 / 13h30-16h45

8h15-12h45 / 13h30-17h

8h30-12h45 / 13h30-17h15

MARCHE D’AFFAIRES

GUICHET ACM

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 45 min (en continu) – cycle de 8 semaines

4 groupes horaires :

8h - 12h / 12h45 - 16h45

8h-12h45 / 13h30-16h45

8h15-12h45 / 13h30-17h

8h30-12h45 / 13h30-17h15

MARCHE DE MASSE

(Ex Acheminement)

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h

(en continu) – cycle de 8 semaines

4 groupes horaires :

A) 8h-12h / 13h-17h

B) 8h-13h / 14h-17h

C) 8h15-13h / 14h-17h15

D) 8h30-13h / 14h-17h30

MARCHE DE MASSE

ACCUEIL DISTRIBUTEUR

2^ème COURONNE

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h

(en continu) – cycle de 8 semaines

2 groupes horaires :

A) 8h-12h / 13h-17h

B) 8h-13h / 14h-17h

Domaine ETAT MAJOR :

DENOMINATION EQUIPE ATT	AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ETAT MAJOR Appui et expertise, AQHSE, Communication, Direction, Gestion, SFGL, Ressources Humaines, Cellule politique industrielle, Hypervision stratégique	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (rupture de service) 3 groupes horaires : A : 7h45 - 12h / 12h45 - 16h17 B : 8h - 12h / 12h45 - 16h32 C : 8h30 - 12h / 12h45 - 17h02
DETACHES SYNDICAUX / SOCIAUX	A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service) horaires : 8h - 12h / 13h - 16h47

ETAT MAJOR

Appui et expertise, AQHSE, Communication, Direction, Gestion, SFGL, Ressources Humaines, Cellule politique industrielle, Hypervision stratégique

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (rupture de service)

3 groupes horaires :

A : 7h45 - 12h / 12h45 - 16h17

B : 8h - 12h / 12h45 - 16h32

C : 8h30 - 12h / 12h45 - 17h02

DETACHES SYNDICAUX / SOCIAUX

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

horaires : 8h - 12h / 13h - 16h47

Domaine TERRITORIALITE :

DENOMINATION EQUIPE ATT	AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
TERRITORIALITE	A1 - amplitude 38 h 55 mn (cycle 4 semaines soit 2 JRTT / cycle) pause méridienne 45 mn horaires : 8h30 - 17h02

TERRITORIALITE

A1 - amplitude 38 h 55 mn (cycle 4 semaines soit 2 JRTT / cycle) pause méridienne 45 mn

horaires : 8h30 - 17h02

ANNEXE 2

Rappel des emplois éligibles à l’Aménagement Individuel Annualisé

La liste ci-dessous des emplois éligibles à l’AIA a été mise en conformité avec le RNM et classé par ordre alphabétique

Emploi éligible à l'AIA	Plage M3E	Périmètre d'éligibilité
		(si différent de toute la DR IDF Est)
	Accompagnateur-Formateur	plage D 11/13
	Adjoint Chef d’Agence	plage D 11/13
	Agent technique concession	plage G 7/9	TERRITOIRES
	Agent technique concession senior	plage F 9/11	TERRITOIRES
	Agent technique études	plage G 7/9	BERE
	Agent technique expert études	plage F 9/11	BERE
	Animateurs Prévention Sécurité	plage F 9/11
	Appui	plage G 7/9
	Appui Clients Fournisseurs	plage F 9/11
	Appui métier	plage G 7/9
	Appui métier	plage E 10/12
	Appui métier Postes Sources	plage E 10/12
	Appui métier référent	plage E 10/12
	Appui métier senior	plage F 9/11
	Appui métier senior	plage D 11/13
	Appui santé sécurité	plage F 9/11
	Appui senior	plage F 9/11

Emploi éligible à l'AIA	Plage M3E	Périmètre d'éligibilité
		(si différent de toute la DR IDF Est)
	Appui technique senior	plage F 9/11
	Assistant	plage G 7/9
	Assistant communication	plage F 9/11
	Attaché métier	plage D 11/13
	Chargé de communication	plage D 11/13
	Chargé de conception référent	plage E 10/12
	Chargé de conception senior	plage F 9/11
	Chargé de conseil RH	plage F 9/11
	Chargé de projet	plage D 11/13
	Chargé de projets	plage G 7/9
	Chargé de projets référent	plage E 10/12
	Chargé de projets senior	plage F 9/11
	Chargé de projets brcht senior	plage G 7/9
	Chargé d'expertise	plage E 10/12
	Chargé études	plage G 7/9	sauf équipe AREMA (AART)
	Chargé études senior	plage F 9/11
	Chef de Pôle	plage D 11/13
	Correspondant réconciliation Linky	plage F 9/11
	Détachés Syndicaux et sociaux permanents	-
	Gestionnaire Technico Administratif	plage G 7/9	SI, SRI et EM
	Hyperviseur relation client confirmé	plage E 10/12
	Hyperviseur relation client expert	plage D 11/13

Emploi éligible à l'AIA	Plage M3E	Périmètre d'éligibilité
		(si différent de toute la DR IDF Est)
	Interlocuteur Privilégié	plage F 9/11	TERRITOIRES
	Interlocuteur Privilégié Expert	plage D 11/13
	Interlocuteur Privilégié senior	plage D 11/13
	Programmateur CPA senior	plage F 9/11
	Référent compteur Linky	plage F 9/11
	Référent concentrateur Linky	plage D 11/13
	Référent exploitation	plage E 10/12
	Référent qualité Linky	plage D 11/13
	Responsable de Groupe *	plage E 10/12
	Responsable d'Equipe *	plage F 9/11	SI, SRI, SRC, SPI : Carto / AEIS / AMEPS
	Responsable projets	plage D 11/13
	Responsable Technique *	plage G 7/9	SRC SI
	Superviseur chaînes communicantes	plage G 7/9
	Superviseur chaînes communicantes confirmé	plage F 9/11
	Technicien contrôle gestion s	plage F 9/11


LEGENDE :
	nouveaux emplois
	indique les changements de libellés RNM
*	Responsable de Groupe-AST, Responsable d'Equipe-AST et Responsable Technique-AST ne sont pas ouverts à l'AIA
en italique	Emplois encore occupés par des salariés dans les effectifs mais dont le libellé n'existe pas au Référentiel National des Métiers. Ces libellés vont disparaître suite au départ de la dernière personne qui occupe l'emploi.

Source : DILA https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/

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