Accord d'entreprise "L'avenant n°12 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la direction régionale Lorraine" chez ENEDIS
Cet avenant signé entre la direction de ENEDIS et le syndicat CGT et CFDT et CFE-CGC le 2020-12-08 est le résultat de la négociation sur les autres dispositifs d'aménagement du temps de travail.
Périmètre d'application de la convention signée entre l'entreprise et le syndicat CGT et CFDT et CFE-CGC
Numero : T05421002757
Date de signature : 2020-12-08
Nature : Avenant
Raison sociale : ENEDIS
Etablissement : 44460844204770
Temps de travail : les points clés de la négociation
La négociation s'est portée sur le thème Autres dipositions sur la durée et l'aménagement du temps de travail
UN AVENANT A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DE 2012 SALARIES ELIGIBLES A L'AIA ET AMPLITUDE ELARGIE (2017-10-06)
UN AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES (2017-12-22)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL A DISTANCE AU SEIN D'ENEDIS (2017-12-12)
AVENANT N°5 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES - CREATION DE LA CELLULE DE PILOTAGE DES ACTIVITES (CPA) AU 1ER OCTOBRE 2017 (2017-12-08)
Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Lorraine (2018-02-22)
Avenant n°1 à l'accord collectif sur les evolutions du dispositif d'astreinte de la DR Alpes ENEDIS. Evolution de l'organisation de l'astreinte de l'agence regionale d'exploitation et de l'astreinte hiérachique annecy leman (2018-03-23)
Avenant n° 4 "accord local sur le temps de travail de la Direction régionale ENEDIS Côte d'Azur (2017-12-01)
AVENANT N°9 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL (2018-06-13)
AVENANT N°2 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE L'UNITE COMPTABLE NATIONAL (2018-02-20)
Avenant n° 13 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Nord Midi-Pyrénées - Création de l'Agence Intervention Spécialisées (2018-09-13)
Création de l'Agence Régionale d'Exploitation (2019-11-12)
Avenant n° 5 à l’accord temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (2018-12-21)
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE L'ASTREINTE DE LA DIRECTION REGIONALE SILLON RHODANIEN (2018-12-20)
Avenant n°10 à l'accord local sur le temps de travail (2019-02-21)
AVENANT n° 16 TEMPS DE TRAVAIL Création de l'Agence Accès au Réseau de Distribution Sud-Ouest (2019-12-20)
Accord collectif sur le décompte hebdomadaire du temps de travail applicable à l'OIT (2020-07-06)
Accord de méthode relatif au temps de travail à l'OIT (2020-06-02)
L' Avenant n°8 à l'accord Local sur le temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (2019-01-22)
Accord de méthode relatif aux travaux à mener dans le cadre de la démarche TAUTEM (2021-01-28)
Avenant n°1 à l'accord local sur le temps de travail à l'OIT (2021-02-19)
Accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Enedis Côte d'Azur (2021-06-07)
Avenant n°11 à l'accord local sur le temps de travail (2021-06-08)
Avenant N°5 à l'accord local sur le temps de travail des Fonctions Nationales (2021-06-28)
AVENANT N° 4 À L’ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DES FONCTIONS NATIONALES Direction Nationale Unité Opérationnelle Achats Unité Opérationnelle Formation (2018-11-19)
Avenant Aménagement du temps de travail Création d'un pool RIP (2021-03-24)
AVENANT N°2 A L'ACCORD ASTREINTE DU 22/12/2012 DR PROVENCE ALPES DU SUD (2021-09-01)
AVENANT N°12 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL (2021-12-15)
L'avenant n°13 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (2021-09-13)
AVEANANT 7 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS COTE D'AZUR DU 20/11/2012 (2021-12-28)
Avenant n°1 à l'accord relatif au temps de travail du 28/11/2012 (2022-03-25)
Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (2022-08-12)
L'avenant n°11 à l'Accord local Temps de Travail concernant l'agence Interventions Meuse pour le site de Bar-le-Duc (2020-05-12)
AVENANT N°14 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DR PROVENCE ALPES DU SUD (2022-09-06)
Avenat à l'Accord loac sur le temps de travail de la Direction Régional Enedis Nord Midi-Pyrérnées - ASGARD (2022-06-15)
Avenant n°3 à l'accord sur le temps de travail de la Direction régionale Enedis Ile-de-France Ouest (2022-07-12)
Avenant n°15 à l'accord local sur le temps de travail (2023-01-31)
AVENANT N°8 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ILE DE FRANCE EST (2023-07-12)
Avenant n°9 à l'Accord Temps de Travail de la Direction régionale Auvergne (2023-09-20)
Conditions du dispositif temps de travail pour les salariés : le texte complet de l'avenant du 2020-12-08
AVENANT N° 12 À L’ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
DE LA DIRECTION RÉGIONALE LORRAINE
ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT
Le présent avenant a pour objectif de redéfinir les modalités d’aménagement du temps de travail
de l’Etat-Major pour la Gestion et pour l’AQHSE – Communication- RH-Logistique Secrétariat sous réserve des dispositions prévues par l’accord national relatif au temps de travail.
ARTICLE 2 – CHAMP D’APPLICATION
Cet avenant s’applique aux équipes ci-dessous :
|
Caractéristiques de l’ATT |
Amplitude hebdomadaire et quotidienne de fonctionnement de l’équipe | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|---|
Etat-Major Gestion |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
8 heures par jour, du lundi au vendredi, soit 40 heures par semaine | 1 heure | De 8h00 à 11h45 et de 12h45 à 17h00 |
Etat-Major AQHSE / Communication/ RH / Logistique Secrétariat |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
8 heures par jour, du lundi au vendredi, soit 40 heures par semaine | 1 heure 15 minutes | De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h15 |
Pour plus de clarté, il est convenu qu’un récapitulatif des horaires pour l’ensemble de l’Unité est annexé au présent avenant (Annexe 1).
ARTICLE 3 – DISPOSITIONS FINALES
3.1 Entrée en vigueur et durée l’avenant
Le présent avenant entrera en vigueur à compter du lendemain de son dépôt. Il est conclu pour une durée indéterminée.
3.2 Dénonciation
Le présent avenant pourra faire l’objet d’une dénonciation dans les conditions prévues par
l’article L2261-9 du Code du travail.
3.3 Révision
Le présent avenant peut-être révisé dans les conditions identiques à celles de l’accord initial telles que prévues dans son article 9.
3.4 Dépôt et publicité
Les formalités de dépôt et de publicité seront effectuées à la diligence de la Direction Régionale Lorraine selon les modalités prévues par les dispositions du Code du travail.
Fait à Villers-lès-Nancy, le 8 décembre 2020
Pour la Direction Régionale Lorraine:
Directeur de la Direction Régionale Lorraine |
Pour les organisations syndicales :
CGT | CFDT | CFE-CGC |
ANNEXE 1 : Récapitulatif des horaires en vigueur dans l’Unité
Cellule maintenance
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
Cellule maintenance | A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
Agence Régionale d’Exploitation
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
A R E X Services continus |
Cycle de 16 semaines 32 heures en moyenne payées 35 heures et forfaitisation de la passation des consignes |
06-14h / 14h-22h / 22h-06h | |
AREX en horaire de journée | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
||
A R E X Hors Services Continus |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
Agence Interventions Meurthe-et-Moselle
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
AI 54 Site Heillecourt Nord |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
AI 54 Site Heillecourt Sud |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
AI 54 Site Lunéville |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 30 minutes | De 7h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 |
AI 54 Site Pont-à-Mousson |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
AI 54 Fonctions centrales |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
Agence Interventions Meuse
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
AI 55 Site Bar-le-Duc |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
AI 55 Site Commercy |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 30 minutes | De 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 |
AI 55 Site Joeuf |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
AI 55 Site Réhon |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
AI 55 Site Verdun |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 30 minutes | De 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 |
AI 55 Fonctions centrales |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
Agence Interventions Moselle
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
AI 57 Site Boulay |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
AI 57 Site Forbach |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
AI 57 Site Morhange |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
AI 57 Site Sarrebourg |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
AI 57 Site Sarreguemines |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
AI 57 Site Thionville |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
AI 57 Fonctions centrales |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
Agence Interventions Vosges
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
AI 88 Site Epinal |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 30 minutes | De 7h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 |
AI 88 Site Gérardmer |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 30 minutes | De 7h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 |
AI 88 Site Remiremont |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 30 minutes | De 7h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 |
AI 88 Site Saint-Dié |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 30 minutes | De 7h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 |
AI 88 Site Vittel |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 30 minutes | De 7h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 |
AI 88 Fonctions centrales |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 30 minutes | De 7h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 |
Travaux Sous Tension HTA
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
TST HTA Site Belleville |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
TST HTA Site Dieuze |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
TST HTA Site Epinal |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
TST HTA Site Heillecourt |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
TST HTA Site Thionville |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
Agence de Conduite Réseaux
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
A C R Services continus |
Cycle de 8 semaines 32 heures en moyenne payées 35 heures et forfaitisation de la passation des consignes |
06-13h / 13h-20h / 20h-06h | |
ACR en horaire de journée | De 7h45 à 12h00 et de 13h00 à 16h45 |
||
A C R Services discontinus |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure | De 7h45 à 12h00 et de 13h00 à 16h45 |
Agence Interventions Spécialisées
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
A I S Site Epinal |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
A I S Site Heillecourt |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
A I S Site Thionville |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45 |
A I S Techniciens comptage1 |
A3 sur un cycle de 8 semaines, soit 6 JRTT/cycle |
1 heure | De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h44 |
BERE / MOAD HTA
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
BERE/MOAD HTA | A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h15 |
Bureau Régional Ingénierie Postes Sources
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
B R I P S Site Chalon s/ Saône |
A3 sur un cycle de 8 semaines, soit 6 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h45 à 12h00 et de 13h15 à 17h14 |
B R I P S Site Heillecourt |
A3 sur un cycle de 8 semaines, soit 6 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h45 à 12h00 et de 13h15 à 17h14 |
B R I P S Site Montbéliard |
A3 sur un cycle de 8 semaines, soit 6 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h45 à 12h00 et de 13h15 à 17h14 |
B R I P S Site Reims |
A3 sur un cycle de 8 semaines, soit 6 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h45 à 12h00 et de 13h15 à 17h14 |
Cartographie
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
Cartographie | A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure | De 7h45 à 11h45 et de 12h45 à 16h45 |
Cellule Prestataires Lorraine
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
Cellule Prestataires Lorraine | A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h45 à 12h00 et de 13h15 à 17h00 |
Cellule d’Accompagnement et Pilotage
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
Cellule Accompagnement et Pilotage |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure | De 7h45 à 12h00 et de 13h00 à 16h45 |
Ingénierie
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
Site Bar-le-Duc |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure | Groupes horaires: De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 ou De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00 |
Ingénierie Site Epinal |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | Groupes horaires: De 7h30 à 12h00 et de 13h15 à 16h45 ou De 8h00 à 12h00 et |
Ingénierie Site Nancy |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure | Groupes horaires: De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 ou De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00 |
Ingénierie Site Saint-Dié |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | Groupes horaires: De 7h30 à 12h00 et de 13h15 à 16h45 ou De 8h00 à 12h00 et |
Ingénierie Site Sarrebourg |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | Groupes horaires: De 7h30 à 12h00 et de 13h15 à 16h45 ou De 8h00 à 12h00 et |
Ingénierie Site Sarreguemines |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure | Groupes horaires: De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 ou De 8h00 à 12h00 et |
Ingénierie Site Thionville |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure | Groupes horaires: De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 ou De 8h00 à 12h00 et |
Ingénierie Site Verdun |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 30 minutes | De 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 |
Raccordement
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
Raccordement A R E |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure | Semaines alternées : S1 : De 7h55 à 11h30 et de 12h30 à 16h55 S2 : De 8h15 à 12h45 et de 13h45 à 17h15 |
Raccordement MOAR Branchements |
A3 sur un cycle de 8 semaines, soit 6 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | Groupes horaires: De 7h30 à 12h00 et de 13h15 à 16h59 ou De 7h45 à 12h00 et ou De 7h30 à 11h30 et |
Raccordement AREMA |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure | De 7h45 à 12h00 et de 13h00 à 16h45 |
Acheminement
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
Acheminement | A3 sur un cycle de 8 semaines, soit 6 JRTT/cycle |
1 heure | Groupes horaires: De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h14 ou De 8h00 à 13h00 et |
Agence Marché d’Affaires
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
A M A | A3 sur un cycle de 8 semaines, soit 6 JRTT/cycle |
1 heure | De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h44 |
Agence Accès au Réseau de Distribution
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
A R D | A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure | Groupes horaires: De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00 ou De 8h30 à 12h00 et |
Linky
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
Linky | A1 sur un cycle de 2 semaines, soit 1 JRTT/cycle |
1 heure 28 minutes | De 7h30 à 11h45 et de 13h13 à 16h45 |
Etat-Major
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
Etat-Major Gestion |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure | De 8h00 à 11h45 et de 12h45 à 17h00 |
Etat-Major AQHSE / Communication/ RH / Logistique Secrétariat |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h15 |
Etat-Major Détachés syndicaux |
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 7h30 à 12h00 et de 13h15 à 16h45 |
Territorialité
Equipe | Caractéristiques de l’ATT | Durée de pause méridienne | Horaires de travail |
---|---|---|---|
Territorialité Moselle Meurthe et Moselle Meuse Vosges |
A1 sur un cycle de 2 semaines, soit 1 JRTT/cycle |
1 heure 15 minutes | De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h02 |
Ouvert aux techniciens ACM transférés en équipe constituée seulement avec A3 en résorption.↩
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