Accords d'entreprise chez BRL
Les négociations entre la direction de BRL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BRL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BRL
Siret : 55020066100019
Adresse : null
- REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DCS-INCAPACTE-INVALIDITE (2018-01-23)
- UN ACCORD SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX (2018-01-23)
- UN ACCORD SALARIAL POUR 2018 (2018-02-23)
- UN PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DES ADMINISTRATEURS SALARIES (2018-09-03)
- UN ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L'UES BRL (2019-10-03)
- UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL (PAP) ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DES SOCIETES (CSE) DE L'U.E.S BRL (2019-10-03)
- UN AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LES SALAIRES DE LA SOCIETE BRL EXERCICE 2020 SIGNE LE 10/03/2020 (2020-04-10)
- UN AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE L’ACCORD COLLECTIF 2017-2019 CONTRAT DE GENERATION SIGNE LE 04/09/2019 (2020-06-19)
- UN ACCORD SUR LES SALAIRES DE LA SOCIETE BRL DANS LE CADRE DE LA NAO EXERCICE 2020 (2020-03-10)
- UN ACCORD NAO POUR LA SOCIETE BRL EXERCICE 2019 (2019-03-18)
- UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE L'ACCORD TRIENNAL SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES (2018-12-13)
- UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2019-06-11)
- UN Avenant n°2 à l'Accord relatif à la prorogation de l'Accord collectif 2017-2019 Contrat de génération SIGNE LE 04/09/2019 (2020-12-15)
- UN ACCORD SUR LES SALAIRES DE LA SOCIETE BRL EXERCICE 2021 (2021-03-15)
- UN PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L'ELECTION DES ADMINISTRATEURS SALARIES (2021-06-09)
- UN ACCORD RELATIF A L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL (2021-12-16)
- UN ACCORD INTERGENERATIONNEL (2021-12-07)
- UN ACCORD SUR LES SALAIRES, LA REMUNERATION, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA MOBILITE DURABLE DE LA SOCIETE BRL - EXERCICE 2022 (2022-03-29)
- l'accord collectif instituant un régime de prévoyance complémentaire "Décès" (2023-01-02)
- l'accord collectif instituant un régime complémentaire de remboursement de Frais de santé (2022-12-16)
- l'accord collectif instituant un régime de prévoyance complémentaire "Incapacité, invalidité, décès" (2022-12-16)
- L'ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES de l’U.E.S. BRL (2023-06-28)
- l'avenant de révision de l'Accord sur la mise en place des comités sociaux et économiques (CSE) des sociétés de l'U.E.S BRL et du comité social et économique central (CSEC) (Dénommé "Accord Zéro") (2023-06-19)
- l'avenant n°1 à l'accord relatif à l'adoption du vote électronique au sein de l'UES BRL (2023-10-02)