Accords d'entreprise chez CROUZET
Les négociations entre la direction de CROUZET et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CROUZET précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CROUZET
Siret : 66382041300206
Adresse : null
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2018-09-24)
- UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2019 (2018-11-27)
- UN ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DE L'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE L'ENTREPRISE (2020-06-30)
- un Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail année 2020 (2020-09-30)
- UN ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DE L'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE CROUZET (2020-09-16)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2020 (2020-05-28)
- un Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail pour l'année 2020 (2020-06-03)
- un Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'évolution de l'activité partielle au sein de Crouzet (2020-06-03)
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2019 SIGNE LE 27 NOVEMBRE 2018 (2019-11-29)
- UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - ANNEE 2020 (2019-12-12)
- Un accord d'entreprise portant sur la mise en place de dispositions spécifiques dans le cadre de la pandémie du Covid 19 (2020-03-26)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2020-02-25)
- UN ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (2019-12-10)
- UN AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SIGNE LE 24 SEPTEMBRE 2018 (2020-04-20)
- un Accord d'entreprise relatif à l'évolution de l'activité partielle au sein de Crouzet (2020-05-07)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES 2019 (2019-06-06)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2019-01-09)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (2020-10-28)
- un Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail pour l'année 2021 (2020-12-01)
- un Protocole d'accord de fin de conflit (2021-03-05)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES ANNEE 2021 (2021-07-08)
- UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2022 (2021-12-21)
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 25 FEVRIER 2020 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2022-02-23)
- un Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires - Année 2022 (2022-05-18)
- un Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail pour l'année 2023 (2022-12-08)
- UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (2022-12-05)
- un avenant N° 5 à l’accord collectif d’entreprise du 16 décembre 2008 relatif au système de prévoyance santé pour les salariés ne relevant pas des catégories 4 et 4bis de la CCN du 14/03/1947 et ne cotisant pas à l’AGIRC conformément à l’article 62 (2022-12-05)
- un avenant N° 5 à l’accord collectif du 19 décembre 1994 relatif au statut social des personnels de la société Crouzet régime de prévoyance conformément à l’article 62.3 de la CCNM du 7 février 2022 (2022-12-05)
- UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 25 FEVRIER 2020 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2023-02-14)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LES SALAIRES (2023-06-19)
- UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION D'UN ACCORD D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION AVANT FUSION ET ABSORPTION A INTERVENIR ENTRE LA SOCIETE CROUZET ET LA SOCIETE LORD SOLUTIONS FRANCE (2023-07-13)
CROUZET
Siret : 66382041300198
Adresse : 2 Rue Docteur Henri Abel 26000 Valence
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2017-09-28)
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ASTREINTE DU 9 SEPTEMBRE 2009 (2017-09-28)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018 (2017-11-29)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ANNEE 2018 (2018-05-16)