Accords d'entreprise chez ALPES ISERE HABITAT - ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
Les négociations entre la direction de ALPES ISERE HABITAT - ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ALPES ISERE HABITAT - ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ALPES ISERE HABITAT - ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
Siret : 77953712500188
Adresse : null
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 07/09/99 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (2018-11-13)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 05/07/94 RELATIF AUX POINTS D'ANCIENNETE (2018-11-20)
- UN ACCORD GPEC (2018-11-13)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2018-11-20)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 05/07/94 RELATIF A LA REMUNERATION (2018-11-20)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 06/01/04 INSTITUANT UN REGIME DE RETRAITE A COTISATIONS DEFINIES (2020-06-18)
- UN AVENANT A L'ACCORD RTT DU 09/11/98 (2019-11-12)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 05/07/94 RELATIF AUX CONGES PAYES (2019-11-12)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2020 (2019-11-12)
- UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2019-05-07)
- UN AVENANT A L'ACCORD RTT DU 09/11/98 (2019-05-07)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 05/07/94 RELATIF AUX CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX (2019-04-30)
- UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2020-10-15)
- UN ACCORD RELATIF AU SOLDE DE CONGES PAYES 2020 (2020-10-13)
- UN AVENANT A L'ACCORD RTT DU 09/11/98 (2020-10-13)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2020-12-03)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2021-03-01)
- UN ACCORD GPEC (2021-11-18)
- UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 09/11/98 (2021-11-18)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2021-11-18)
- UN ACCORD DE REGIME COMPLEMENTAIRE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE (2022-01-03)
- UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE (2022-01-26)
- Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections 2022 du Comité Social et Economique (2022-01-26)
- UN ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTIARE FRAIS DE SANTE (2022-12-15)
- UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA PRIME DE SALISSURE (2023-03-01)
- UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR (2023-03-01)
ALPES ISERE HABITAT - ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
Siret : 77953712500022
Adresse : 47 Avenue Marie Reynoard 38100 Grenoble