Accords d'entreprise chez CLINIQUE SAINT HILAIRE
Les négociations entre la direction de CLINIQUE SAINT HILAIRE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CLINIQUE SAINT HILAIRE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CLINIQUE SAINT HILAIRE
Siret : 32393354900012
Adresse : null
- Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (2018-04-23)
- Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (2018-07-12)
- Accord relatif à la qualité de vie au travail, à l'égalité professionnelle, au maintien dans l'emploi et en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap (2020-08-01)
- Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (2020-07-16)
- Accord relatif à la mise en place d'un comité de groupe (2019-12-10)
- Accord sur les méthodes et moyens des négociations collectives (2020-06-02)
- Accord sur la mise en oeuvre de la Base de Données Economiques et Sociales (2019-07-11)
- ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE AU SEIN DE LA CLINIQUE SAINT HILAIRE (2019-07-09)
- Négociation Annuelle Obligatoire (2019-07-11)
- Accord NAO 2021 (2021-07-11)
- Avenant Accord Relatif aux Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (2021-11-22)
- Accord relatif au maintien, à l'intégration et à l'emploi des travailleurs en situation de handicap (2022-07-13)
- Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 (2022-07-13)
- Avenant à l'Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (2022-12-28)
- Accord sur le fonctionnement du CSE (2023-08-08)