Accords d'entreprise chez ITRON FRANCE
Les négociations entre la direction de ITRON FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ITRON FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ITRON FRANCE
Siret : 43402724900243
Adresse : null
- ACCORD DE METHODE ITRON France (2018-07-18)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D'ENTREPRISE (2018-07-18)
- AVENANT AUX ACCORDS DE METHODE DES 18 JUILLET ET 4 SEPTEMBRE 2018 ITRON FRANCE (2018-10-24)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CALCUL ES BUDGETS DES CSE (2018-11-14)
- ACCORD GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (2019-09-04)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (2019-09-04)
- AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU CSE CE DU 12 fevrier 2019 (2019-09-04)
- Avenant n° 1 à l’accord collectif d’entreprise relatif au régime de sur-complémentaire de remboursement de frais médicaux du 11 décembre 2018 (2020-01-11)
- Avenant n° 7 à l’accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé du 21 octobre 2009 (2020-01-11)
- AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (2020-05-28)
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2020 (2019-12-03)
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS ET DE JOURS DE REPOS POUR FAIRE FACE À L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19 (2020-03-30)
- Accord instituant un régime collectif et obligatoire de prévoyance complémentaire - Cadres (2020-02-18)
- Accord instituant un régime collectif et obligatoire de prévoyance complémentaire - Non Cadres (2020-02-18)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT 2019 (2019-02-12)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D'ENTREPRISE (2019-02-12)
- ACCORD DE METHODE (2018-09-04)
- ACCORD DE METHODE SUR L'INFORMATION - CONSULTATION RELATIVE A L'ACCUEIL DE NOUVELLES LIGNES DE PRODUCTION (2020-12-23)
- Un avenant à l'accord portant sur la revitalisation en date du 26/07/2019 (2020-12-17)
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNÉE 2022 (2021-10-25)
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (2022-06-02)
- AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE (2022-06-02)
- AVENANT N° 2 À L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS DU 4 SEPTEMBRE 2019 (2022-06-02)
- Avenant n° 1 à l'accord collectif d'entreprise du 4 septembre 2019 sur le compte épargne temps (2022-02-25)
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2022 ET L'AUGMENTATION DE LA PRIME DE TRANSPORT (2022-09-26)
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE (2022-04-15)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL (2022-12-20)
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNÉE 2023 (2022-12-22)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DROIT À LA DÉCONNEXION (2022-12-20)
- Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de l'établissement de Meudon (2020-08-31)
- ACCORD DE METHODE - PROJET DE CESSION D'ACTIFS SGC ITRON FRANCE (2023-10-20)
- Accord d'entreprise sur la prime de maintien d'activité (2023-11-02)
ITRON FRANCE
Siret : 43402724900086
Adresse : 1 Rue Chrétien de Troyes 51100 Reims
ITRON FRANCE
Siret : 43402724900029
Adresse : 9 Rue Ampère 71000 Mâcon
- ACCORD SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT DE MACON DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE D'INFORMATION CONSULTATION RELATIVE AU PROJET D'EXTERNALISATION DE LA FABRICATION DES CYBLE FILAIRES ET DETENDEURS (2019-06-18)
- AVENANT A L'ACCORD LOCAL SUR LA REDUCTION,L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (ROATT) - Etablissement de Mâcon (2019-02-06)
- AVENANT A L'ACCORD LOCAL SUR LA REDUCTION, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (ROATT) - Etablissement de Mâcon (2019-02-06)
- Avenant à l’accord local du 16 février 2004 sur la mise en place d’une équipe de suppléance en horaire de nuit établissement de Mâcon (2019-07-24)
ITRON FRANCE
Siret : 43402724900235
Adresse : 15 Avenue du Maréchal Juin 91300 Massy