Accords d'entreprise chez OTIS
Les négociations entre la direction de OTIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez OTIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de OTIS
Siret : 54210780003943
Adresse : null
- Avenant Numéro II de révision à l'accord collectif du 18 septembre 2013 "remboursement des frais de santé" (2019-09-17)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE, A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX DEPLACEMENTS (HORS DOM) - accord de substitution (2020-10-01)
- ACCORD COLLECTIF A DURÉE DETERMINÉE AMÉNAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL : ASTREINTES ET DOM (2020-12-16)
- Accord collectif sur l'emploi des travailleurs en situation de handicap (2021-02-18)
- ACCORD DE METHODE (2020-08-05)
- ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2020-08-05)
- Accord collectif relatif au télétravail OTIS France (2021-04-21)
- Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (QVT) - OTIS FRANCE (2021-05-04)
- Accord relatif au compte épargne temps OTIS SCS (2021-05-04)
- ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL : ASTREINTES ET DOM (2020-09-15)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la durée, à l'aménagement du temps de travail et aux déplacements (hors DOM) du 1er octobre 2020 (2021-05-31)
- ACCORD COLLECTIF À DURÉE DÉTERMINÉE AMÉNAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL N°3 : ASTREINTES ET DOM (2021-06-30)
- ACCORD DE METHODE ORGANISANT LA PROCEDURE D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE OTIS DANS LE CADRE DU PROJET DE REAMENAGEMENT DU SITE DEFENSE PLAZA: (2020-12-16)
- ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) DE L’ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS DE L’ENTREPRISE OTIS SCS (2022-09-21)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DES ASTREINTES AU SEIN D’OTIS SCS (2023-02-24)
- - L’accord collectif d’entreprise formalisant le régime de prévoyance lourde « incapacité, invalidité, décès » OTIS SCS du 24 avril 2023 (2023-04-24)
- Accord collectif d'entreprise formlisatn le régime de remboursement des frais de santé surcomplémentaire, obligatoire et non responsable OTIS SCS du 24 avril 2023 (2023-04-24)
- Accord collectif d'entreprise formalisant le régime de remboursement des frais de santé OTIS SCS du 24 avril 2023 (2023-04-24)
OTIS
Siret : 54210780003117
Adresse : 3 Place de la Pyramide 92800 Puteaux
- ACCORD COLLECTIF SUR L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP (2017-11-07)
- ACCORD RELATIF AUX BUDGETS DES COMITES D'ETABLISSEMENTS DE LA SOCIETE OTIS FRANCE (2017-12-11)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SURCOMPLEMENTAIRE "REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE" (2017-11-07)
- ACCORD PORTANT SUR LA GESTION PEVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - OTIS FRANCE (2018-04-25)
- Accord collectif relatif aux mandats et moyens des représentants du personnel suite aux ordonnances Macron mettant en place le Comité Social et Economique (2018-07-17)
- Avenant N°1 de révision à l'Accord collectif du 18 septembre 2013 "Remboursement des frais de santé et prévoyance" au sein de l'entreprise OTIS SCS (2018-06-07)
- AVENANT n°1 A L’ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) DE L.’ENSEMBI.E DES ETABUSSEMENTS DE L’ENTREPRISE OTIS SCS (2023-10-23)
OTIS
Siret : 54210780000212
Adresse : Avenue des Montoires 45500 Gien
- ACCORD SUR LE TRAVAIL SAMEDI/DIMANCHE A GIEN (2017-12-04)
- AVENANT A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE DE GIEN SAMEDI/DIMANCHE DE NUIT (2018-03-06)
- AVENANT A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE SAMEDI/DIMANCHE DE NUIT (2018-03-29)
- ACCORD SAMEDI/DIMANCHE (2018-06-11)
- ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE SAMEDI/DIMANCHE DE JOUR (2018-06-11)
- AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DE GIEN SAMEDI/DIMANCHE DU 11/06/2018 - WEEK-ENDS DE NUIT DU 10, 11 et 17, 18/11/2018 (2018-11-06)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT DE GIEN SAMEDI / DIMANCHE (2018-12-17)
- Avenant à l'accord d'établissement de Gien "SAMEDI /DIMANCHE" WEEKENDS DE NUIT (2018-12-17)
OTIS TERTIAIRE
Siret : 54210780003927
Adresse : 23 Rue Delariviere Lefoullon 92800 Puteaux
OTIS HABITATION
Siret : 54210780003919
Adresse : 23 Rue Delariviere Lefoullon 92800 Puteaux