Accords d'entreprise chez CHARVET LA MURE BIANCO
Les négociations entre la direction de CHARVET LA MURE BIANCO et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CHARVET LA MURE BIANCO précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CHARVET LA MURE BIANCO
Siret : 55450019904391
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DON DE JOUR (S) DE REPOS (2018-03-29)
- UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2018-01-08)
- UN AVENANT N1 DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DU 21-5-2014 RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX (2018-01-25)
- UN AVENANT N2 DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 21-5-2014 RELATIF AU REGIME OPTIONNEL DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX (2018-01-25)
- ACCORD DE SUBSTITUTION (2018-10-08)
- Accord de substitution (2020-04-02)
- Avenant n°3 de révision à l'accord collectif de 21 mai 2014 relatif à sa mise en conformité suite aux nouvelles dispositions réglementaires relatives aux contrats dit "responsables" (2019-12-20)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES TITRES REPAS (2020-02-11)
- ACCORD D'ENTREPRISE : ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT (2020-01-09)
- ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-01-09)
- Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET) chez Charvet la Mure Bianco (2019-05-21)
- ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-01-08)
- ACCORD D'ENTREPRISE INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO (2019-05-21)
- Accor relatif à l’adoption du vote électronique pour les élections des représentants du personnel au comité social et économique de Charvet La Mure Bianco (2019-05-21)
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE CHARVET LA MURE BIANCO (2018-07-17)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-06-27)
- Accord d'entreprise relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap (2020-12-08)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2020-12-08)
- Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (2021-01-14)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des titres repas (2021-02-18)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un congé "enfant malade" (2022-06-29)
- Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des titres repas (2022-03-24)
- Avenant n°1 à l'accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (2022-10-19)
- Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (2022-01-27)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (2021-12-16)
- AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE : NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (2022-12-06)
- Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des titres repas (2022-12-08)
- Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (2022-11-14)
- Accord relatif au télétravail (2023-03-01)
- Accord relatif aux titres repas (2023-03-01)
- Accord relatif aux dons de jours de repos (2023-03-01)