Accords d'entreprise chez ASPE2A - ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE
Les négociations entre la direction de ASPE2A - ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASPE2A - ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASPE2A - ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE
Siret : 77558112700062
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-02-24)
- ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - NAO 2020 (2021-01-04)
- Accord d'Entreprise Relatif à l'Egalité Professionnelle et à la Qualité de Vie au Travail (2021-03-09)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (CSEC) (2019-10-17)
- ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2023 - ASSISTANTS FAMILIAUX (2023-06-29)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL PORTANT SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT (CSECE) (2023-10-19)
ASPE2A - ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE
Siret : 77558112700013
Adresse : 33 bis Avenue Jean Rieux 31500 Toulouse
- Accord d'établissement relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2018-02-16)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE AU SEIN DE LA PEA (2018-03-23)
- PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS D'ADAPTATION OU DE SUBSTITUTION SUITE A LA FUSION -ABSORPTION DE L'ASSOCIATION CHATEAU-SAGE PAR LA PEA (2018-01-18)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION DE LA SUBROGATION (2018-12-03)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) (2019-04-10)
- PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL - ÉLECTIONS 2019 (2019-04-15)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2019-03-29)
- Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire établissement PEA (2018-12-20)
- ACCORD COLLECTIF REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE (2018-11-13)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES (2018-11-13)
ASPE2A - ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE
Siret : 77558112700054
Adresse : 13 Rue Antoine Bayes 31100 Toulouse
- Accord d'établissement relatif à la mobilité professionnelle (2018-12-11)
- Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire établissement ITEP Château Sage (2018-12-11)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2019-03-19)
- Accord d'établissement en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2018-12-11)
MECS L'ORANGERAIE
Siret : 77558112700039
Adresse : 27 Impasse Destarac 31400 Toulouse