Accords d'entreprise chez SANOFI CHIMIE
Les négociations entre la direction de SANOFI CHIMIE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SANOFI CHIMIE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SANOFI CHIMIE
Siret : 42870620400040
Adresse : null
- Garantie Chimie Annuelle 2019 (2019-06-21)
- Accord portant sur la vie syndicale de Sanofi Chimie (2019-06-12)
- Accord en faveur de la prévention de l'exposition de l'exposition à certains facteurs de pénibilité au travail au sein de Sanofi Chimie (2020-11-27)
- Un Avenant à l'Accord relatif au Compte Epargne-Temps de Sanofi Chimie du 22/11/2007 (2020-05-04)
- Avenant 1 à l'accord portant sur la mise en place du comité social économique central et des comités sociaux et économiques d'établissement Sanofi Chimie du 30 novembre 2018 (2020-09-18)
- ACCORD DE METHODE SUR L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES (ACCORDS DE SUBSTITUTION AU SENS DES ARTICLES L2261-14 ET L2261-14-2 DU CODE DU TRAVAIL) DANS LE CADRE DE LA MISE EN CAUSE DES ACCORDS SANOFI CHIMIE ET ETABLISSEMENTS (Vertolaye, Elbeuf et (2021-09-09)
- Avenant 1 à l'accord UES Sanofi Chimie du 4 octobre 2002 (2020-11-25)
SANOFI CHIMIE
Siret : 42870620400081
Adresse : Avenue du Lac 64150 Mourenx
SANOFI CHIMIE
Siret : 42870620400024
Adresse : 9 Rue du Pdt Salvador Allende 94250 Gentilly
- ACCORD PORTANT SUR LA COMPENSATION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL AU SEIN DE SANOFI CHIMIE (2018-02-06)
- Accord 2018 sur la Garantie Chimie Annuelle au sein de Sanofi Chimie (2018-06-28)
- accord portant sur la mise en place du CSE Central et des CSE d'établissements Sanofi Chimie (2018-11-30)
- Accord portant sur la composition du CSE Central Sanofi Chimie (2018-11-30)
SANOFI CHIMIE
Siret : 42870620400123
Adresse : null
- MISE EN PLACE EQUIPES DE FIN DE SEMAINE DU 01 JANVIER AU 31 DECEMBRE 2018 (2017-12-19)
- Accord d'établissement relatif à la mise en place d'équipes de fin de semaine sur la période 01 Janvier 2020 - 31 Décembre 2020 (2020-02-07)
- ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE FIN DE SEMAINE SUR LA PERIODE 1ER JANVIER 2019 - 31 DECEMBRE 2019 (2018-12-21)
- AVENANT DE L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE FIN DE SEMAINE SUR LA PERIODE 01 JANVIER 2018 - 31 DECEMBRE 2018 (2018-10-05)
- Accord d'établissement relatif à la mise en place d'équipes de fin de semaine à partir du 01/01/2021 (2020-11-13)
- Avenant de l'accord d'etablissement relatif à l'organisation d'astreinte (2020-12-22)
SANOFI CHIMIE
Siret : 42870620400073
Adresse : Route d'Avignon 30390 Aramon
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE WEEKEND DE SUPPLEANCE AU BATIMENT 08 EN VUE DE L'ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DE PRODUCTION (DU 23 AOUT 2019 AU 31 DECEMBRE 2019). (2019-05-27)
- UN AVENANT N°4 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 05/10/1995, RELATIF AUX TECHNICIENS DE SECURITE (AGENTS DE SECURITE POSTES). (2019-05-20)
- UN AVENANT N°3 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 05 OCTOBRE 1995 (2019-02-26)
- UN ACCORD SUR LES INTERVENTIONS PROGRAMMÉES BIOTECHNOLOGIE POUR LA PRODUCTION CEREZYME (2022-04-25)
SANOFI CHIMIE
Siret : 42870620400107
Adresse : Rue Gilles Roberval 56800 Ploërmel
- ACCORD PORTANT SUR L'INDEMNISATION DES TICKETS RESTAURANT PLOERMEL (2018-12-10)
- Avenant de révision portant sur l'organisation du temps de travail de l'établissement de sanofi chimie Ploërmel (2021-11-09)
- ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE ET DES MEMBRES DE LA CSSCT DE L’ETABLISSEMENT DE PLOERMEL DE LA SOCIETE SANOFI CHIMIE (2023-01-26)
SANOFI CHIMIE
Siret : 42870620400131
Adresse : 9 Quai Jules Guesde 94400 Vitry-sur-Seine
- Avenant N°1 à l'accord d'établissement sur l'organisation en 5*8 du temps de travail du personnel de production biolaunch du centre de production de Vitry (2019-03-05)
- Accord d'établissement sur l'organisation en 2*8 5/7 du temps de travail du personnel du centre de production de Vitry (2019-03-05)
- Projet d'avenant n°1 à l'accord d'établissement sur l'organisation en 2*8 5/7 du temps de travail du personnel du Centre de production de Vitry (2020-06-19)
- Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du CSE et des Membres de la CSSCT du Centre de Production de Vitry-Sur-Seine Sanofi Chimie (2023-02-06)
SANOFI CHIMIE
Siret : 42870620400065
Adresse : 45 Chemin de Meteline 04200 Sisteron
- Protocole d'accord portant sur l'organisation du temps de travail du bat 206 dans le cadre du projet SERD et d'une commande additionnelle de ML163 (2020-09-08)
- AVENANT A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT SUR LE SITE DE MOURENX (2020-12-14)
- Avenant à l'accord d'établissement portant sur les titres restaurants sur le site de Mourenx (2021-02-03)
- PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES BATIMENTS 202 ET 206 DANS LE CADRE DU PROJET SERD (ETAPE 4 et 5) ET D'UNE COMMANDE ADDITIONNELLE DE ML925/ML163 (2022-02-01)
- Accord portant sur les astreintes (2022-06-21)
- Avenant portant révision de l'accord s/aménagement et réduction du temps de travail du 30.10.98 (2023-01-12)