Accords d'entreprise chez CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE
Les négociations entre la direction de CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE
Siret : 43321351900047
Adresse : null
- Accord relatif à la prorogation des mandats des Représentants du Personnel (2017-12-11)
- Avenant à l'accord relatif au Compte Epargne Temps (2017-12-18)
- Accord relatif à l'Egalité Professionnelle et la Qualité de Vie au Travail (2018-01-22)
- Avenant n°1 au protocole d'accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel (2018-07-19)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-06-21)
- Accord relatif aux modalités de mise en place du CSE et du CSSCT (2018-09-17)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (2018-09-17)
- Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire année 2020 (2020-04-14)
- Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail (2020-04-14)
- Accord relatif à l'organisation et aux dispositions spécifiques liées à la crise sanitaire exceptionnelle du COVID-19 (2020-04-14)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-07-04)
- ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-03-16)
- Accord sur les panneaux d'affichage des instances représentatives du personnel (2021-05-04)
- Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire 2021 (2021-06-03)
- Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021 (2021-10-11)
- Aménagement organisationnel de la clinique (2021-10-14)
- Avenant 1 relatif à l'aménagement organisationnel de la clinique (2022-01-20)
- Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2022-02-03)
- avenant 2 accord relatif a l'aménagement organisationnel de la clinique (2022-04-05)
- accord relatif à la prévention des risques professionnels et la qualité de vie au travail (2022-05-02)
- Accord sur les modalités de la négociation annuelle 2022 (2022-05-05)
- accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire 2022 (2022-06-29)
- Protocole d'accord pré-électoral (2022-10-03)
- Avenant à l'accord NAO relatif à la prime de patage de valeur PPV pour 2022 (2022-10-17)
- ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2023-01-17)
- Accord sur la durée et l'aménagement du temps du travail (2022-12-05)
- Accord relatif à l'accompagnement temporaire sur le travail de nuit au sein de la clinique (2023-02-27)
- Accord sur les modalités de la négociation annuelle 2023 (2023-04-14)
- accord de méthode (2023-06-05)
- accord sur la pénibilité du travail de nuit du personnel soignant (2023-06-27)
- Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire 2023 (2023-06-27)