Accords d'entreprise chez MSA AUVERGNE
Les négociations entre la direction de MSA AUVERGNE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MSA AUVERGNE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MSA AUVERGNE
Siret : 50919036900058
Adresse : null
- PROROGATION DE MANDATS DES IRP (2017-12-13)
- AVENANT DE REVISION A L ACCORD D ENTREPRISE DU CONTRAT DE GENERATION (2018-02-28)
- Avenant N°1 de l'accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel de l'UES Auvergne (2018-07-04)
- Accord d'entreprise relatif à l'agenda social de l'UES Auvergne (2018-02-28)
- avenant 4 à l’accord relatif à la réduction du temps de travail du 22 décembre 2009 (2020-05-27)
- accord relatif à la prise en harge des cotisations retraite de base pour les salariés en retraite progressive (2019-11-20)
- Avenant 4 à l'accord relatif à la souscription d'un contrat groupe complémentaire santé et prévoyance décès (2019-11-20)
- avenant 3 à l’accord relatif aux horaires variables (2019-11-20)
- Accord relatif à la mise en place de la Commission Qualité de vie au travail (2019-11-20)
- avenant 2 à l’accord relatif aux horaires variables du 15 octobre 2015 (2019-10-15)
- Accord d'entreprise relatif au télétravail (2019-10-15)
- avenant 3 à l’accord relatif à la réduction du temps de travail du 22 décembre 2009 (2019-10-15)
- Avenant 3 à l'accord relatif au CET du 20 avril 2010 (2019-04-03)
- avenant 1 à l'accord relatif à la réduction du temps de travail du 22 décembre 2009 (2019-04-03)
- accord d'entreprise sur la mise en place du comité social et économique de l'UES Auvergne (2019-03-05)
- Avenant 1 à l'accord relatif à l'unité économique et sociale du 16 février 2009 (2019-05-21)
- Avenant 1 à l'accord relatif à l'emploi des salariés handicapés (2019-05-21)
- Accord relatif à la lutte contre le harcèlement sexuel et le harcèlement moral (2019-05-21)
- Avenant 2 à l'accord relatif à la réduction du temps de travail du 22 décembre 2009 (2019-05-21)
- Avenant 1 à l'accord collectif relatif à l'aide au logement du 28 novembre 2011 (2020-10-15)
- Prorogation d’accord d’entreprise relatif à l’emploi des salariés handicapés (2020-11-18)
- avenant 4 à l'accord relatif au CET (2021-11-17)
- Prorogation d’accord d’entreprise relatif à l’ emploi des salariés handicapés (2021-10-13)
- Accord relatif à l'agenda social de l'UES Auvergne (2021-10-13)
- avenant 5 à l'accord relatif à la Réduction du temps de travail du 22 décembre 2009 (2022-03-24)
- Avenant 4 à l'accord relatif aux horaires variables du 15 octobre 2015 (2022-03-24)
- avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail (2022-04-08)
- avenant 2 à l’accord d’entreprise relatif au Télétravail signé le 28 septembre 2022. (2022-09-28)
- Accord relatif au don de jours (2023-02-23)
- Prorogation de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE (2023-03-20)
- Avenant 5 à l'accord d'entreprise relatif à la souscription d'un contrat groupe santé et prévoyance décès (2023-03-20)
- Prorogation de l'accord d'entreprise relatif aux travailleurs handicapés (2023-06-19)
- Accord d'entreprise relatif au CSE de l'UES Auvergne (2023-06-19)
MSA AUVERGNE
Siret : 50919036900017
Adresse : 75 Boulevard François Mitterrand 63000 Clermont-Ferrand