Accords d'entreprise chez ACCOR

Les négociations entre la direction de ACCOR et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ACCOR précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.

Siège social de ACCOR

Siret : 60203644404227

Adresse : null

NEGOCIATION D'ENTREPRISE ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD COLLECTIF (2018-01-15)
ACCORD EN FAVEUR DE L'INTEGRATION ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES (2018-02-20)
Avenant n° 1 à l'accord collectif de prévoyance et frais de santé pour les salariés du Groupe ACCORHOTELS en France (2018-01-16)
Avenant à l'accord relatif à la gestion des congés payés en année civile (2018-06-20)
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2018-07-04)
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du CSE (2019-09-12)
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) au sein de l'UES ACCOR (2019-10-10)
Accord relatif à la reconnaissance d'une nouvelle UES entre les sociétés ACCOR SA, SOLUXURY HMC, ACADEMIE ACCOR SNC, et le GIE AH FLEET SERVICES (2019-09-03)
GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2020-09-05)
NEGOCIATION D'ENTREPRISE ANNUELLE OBLIGATOIRE - UES ACCOR SA - SOLUXURY HMC - ACCOR SNC - GIE AH FLEET SERVICES (2020-02-10)
Accord portant réduction des mandats pour la mise en place du CSE (2019-10-15)
Accord de prorogation GPEC (2019-11-07)
Accord de méthode relatif à la procédure d'information-consultation sur le projet d'adaptation au nouvel écosystème (2019-02-19)
Accord de prorogation GPEC (2019-04-29)
ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES DE L’UES ACCOR SA – SOLUXURY HMC BENEFICIAIRES D’UN CONGE DE RECLASSEMENT DANS LE CADRE DU PLAN DE MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIVES AU PROJET D’ADAPTATION AU NOUVEL ECOSYSTEME (2019-05-23)
NEGOCIATION D’ENTREPRISE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-01-23)
Accord de transition GPEC (2019-02-14)
ACCORD POUR L’EMPLOI, L’INCLUSION, L’INTEGRATION, LE MAINTIEN ET L’EVOLUTION DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (2020-12-17)
AVENANT À L'ACCORD RELATIF À LA CONSTITUTION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ DE GROUPE ACCOR (2020-11-30)
NÉGOCIATION D’ENTREPRISE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 UES ACCOR SA (2021-03-05)
Accord dons de jour (2021-04-22)
Avenant de prorogation à l'accord relatif à l'égalité professionnelle (2021-06-24)
Accord anticipé de transition concernant le statut collectif des personnels dans le cadre du transfert des activités de maintenance et de développement informatiques liées au système central de réservation TARS de la société Accor SA vers la société D-Edg (2021-06-17)
AVENANT À L’ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (CSE) au sein de l’UES ACCOR SA - SO LUXURY HMC - ACADÉMIE ACCOR SNC- GIE AH FLEET SERVICES (2021-06-23)
Avenant à l'accord télétravail (2021-07-20)
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2021-12-31)
NEGOCIATION D’ENTREPRISE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 UES ACCOR (2022-02-09)
AVENANT A L’ACCORD RELATIF À L’ÉXERCICE DU DROIT SYNDICAL (2022-03-21)
Avenant à l'accord relatif au statut du personnel (2022-06-30)
Accord de méthode sur le projet Turbo (2023-01-17)
ACCORD DE PROROGATION A L’ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) (2023-07-26)
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE (2023-07-25)
Avenant Accord télétravail 2023 (2023-06-16)

ACCORHOTELS

Siret : 60203644404052

Adresse : 110 Avenue de France 75013 Paris

ACCOR

Siret : 60203644401934

Adresse : 2 Rue de la Mare Neuve 91080 Évry-Courcouronnes