Accords d'entreprise chez TREFIMETAUX SAS
Les négociations entre la direction de TREFIMETAUX SAS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TREFIMETAUX SAS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TREFIMETAUX SAS
Siret : 67201409900507
Adresse : null
- AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE L'ACCORD SUR LA BAISSE DES COUTS AFIN DE RENOUER AVEC UNE ACTIVITE COMPETITIVE SUR TREFIMETAUX SAS (2019-06-27)
- AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 5 AVRIL 2016 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE L'ACCORD SUR LA BAISSE DES COUTS AFIN DE RENOUER AVEC UNE ACTIVITE COMPETITIVE (2020-09-30)
- AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 3 SEPTEMBRE 2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, FIXANT LES MODALITES DE SON FONCTIONNEMENT ET LES MODALITES DE CONSULTATION (2020-02-21)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GRATIFICATION D'ANCIENNETE TREFIMETAUX LIEE A L'ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL (2020-04-03)
- AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE L'ACCORD SUR LA BAISSE DES COUTS AFIN DE RENOUER AVEC UNE ACTIVITE COMPETITIVE SUR TREFIMETAUX SAS (2020-04-03)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GRATIFICATION D'ANCIENNETE TREFIMETAUX LIEE A L'ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL (2020-02-06)
- AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE L'ACCORD SUR LA BAISSE DES COUTS AFIN DE RENOUER AVEC UNE ACTIVITE COMPETITIVE SUR TREFIMETAUX (2020-01-22)
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 DECEMBRE 2016 RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE COLLECTIVE POUR LES SALARIES NE COTISANT PAS A L'AGIRC (2019-12-03)
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 DECEMBRE 2016 RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE COLLECTIVE POUR LES SALARIES COTISANT A L'AGIRC (2019-12-03)
- AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE L'ACCORD SUR LA BAISSE DES COUTS AFIN DE RENOUER AVEC UNE ACTIVITE COMPETITIVE SUR TREFIMETAUX SAS (2019-02-20)
- ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (2020-10-16)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GRATIFICATION D'ANCIENNETE TREFIMETAUX LIEE A L'ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL (2020-10-20)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GRATIFICATION D'ANCIENNETE TREFIMETAUX LIEE A L'ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL (2020-09-30)
- AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (APLD) SIGNE LE 16 OCTOBRE 2020 (2020-11-05)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (2023-09-07)
TREFIMETAUX SAS
Siret : 67201409900895
Adresse : Rue Joseph Vogt 68290 Masevaux-Niederbruck
- Avenant à l'accord d'établissement du 30/09/2010 relatif à l'organisation des cycles de travail (2017-09-28)
- Avenant d'éts à l'accord du 21/01/2015 sur les modalités de la modulation du temps de travail (2018-01-19)
- Accord d'établissement relatif au traitement des soldes des compteurs de débit/crédit constatés au 07/01/2018 (soldes de 2017) et dispositions pour la période à venir (2018) (2018-01-15)
- Avenant à l'accord du 25/10/2001 sur les modalités d'application du temps d'habillage et de déshabillage sur le site de Niederbruck pour l'année 2018 (2018-01-15)
- Accord instituant le don de jours de repos au sein de l'établissement de Niederbruck (2018-03-29)
- Révision de l'avenant à l'accord sur les modalités de la modulation du temps de travail (2020-06-24)
- Avenant de l'accord d'établissement relatif au traitement des soldes des compteurs de débit/crédit constatés en fin de période de référence et pour la période à venir (2019-11-28)
- Avenant a l'accord sur les modalités de la modulation du temps de travail au sein de l'établissement de Niederbruck (2019-11-28)
- Accord instituant le don de jours de repos au sein de l'établissement de Niederbruck (2019-01-11)
- Accord d'établissement relatif au traitement des soldes des compteurs de débit/crédit constatés au 6 janvier 2019 (soldes de 2018) et dispositions pour la période a venir (2019-2020) (2019-01-11)
- Avenant a l'accord du 25/10/01 sur les modalités d'application du temps d'habillage sur le site de Niederbruck (2019-01-11)
- Avenant a l'accord sur les modalités de la modulation du temps de travail au sein de l'établissement de Niederbruck (2019-01-11)
- Avenant à l'accord relatif à l'organisation des cycles de travail du 30 septembre 2010 (2017-09-28)
- Accord sur les modalités de la modulation du temps de travail (2020-12-14)
- Accord d'établissement portant sur la mise en oeuvre du dispositif spécifique d'activité réduite pour le maintien en emploi (2020-12-14)
- Avenant à l'accord du 14/12/2020 sur les modalités de la modulation du temps de travail (2021-12-07)
- POSITIONNEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2021-12-07)
- Accord d'établissement portant sur la gratification liée à l'attribution de la médaille d'honneur du travail (2022-10-11)
- Avenant à l'accord du 14/12/2020 sur les modalités de la modulation du temps de travail (2022-11-24)
- Accord activité partielle de longue durée (2022-12-13)
- Accord relatif à l'horaire variable (2022-12-09)
TREFIMETAUX SAS
Siret : 67201409901125
Adresse : 12 Rue Auber 75009 Paris
- UN AVENANT DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE SALARIES COTISANT A L'ARGIC DU 14/12/2016 (2018-04-11)
- Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de Tréfimétaux (2019-03-22)
- ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2019-03-22)
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE DES SALARIES COTISANT A L'AGIRC ET DES SALARIES NE COTISANT PAS A L'AGIRC SIGNE LE 14 DECEMBRE 2016 (2019-03-25)
- AVENANT A L'ARTICLE 21 ET 21 BIS DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 28 SEPTEMBRE 2005 (2019-02-20)
- Accord d'entreprise portant sur la gratification d'ancienneté Tréfimétaux liée à l'attribution de la médaille d'honneur du travail (2018-12-20)