Accords d'entreprise chez ROYAL CANIN SAS
Les négociations entre la direction de ROYAL CANIN SAS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ROYAL CANIN SAS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ROYAL CANIN SAS
Siret : 70020098300018
Adresse : null
- UN ACORD CONCERNANT LA NEGOCATION NNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2017 (2017-12-11)
- UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (2018-10-25)
- UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE (2018-10-25)
- UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD CADRE D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL SIGNE LE 10/12/2015 - ROYAL CANIN UES (2020-07-29)
- UN ACCORD RELATIF A LA GPEC ET AU CONTRAT DE GENERATION - UES ROYAL CANIN (2019-12-19)
- UN PROCES-VERBAL D’ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 ROYAL CANIN SAS ETABLISSEMENT SIEGE (2019-12-16)
- UN PROCES-VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018-2019 (2018-12-06)
- UN ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2018-12-19)
- UN PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020-2021 ROYAL CANIN SAS ETABLISSEMENT SIEGE (2021-01-06)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MOYENS DE COMMUNICATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES (2021-01-25)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) (2021-02-15)
- UN AVENANT A L'ACCORD UES RC RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROF ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2021-12-13)
- UN Procès-verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021-2022 ROYAL CANIN SAS Etablissement Siège (2021-12-13)
- UN ACCORD RC UES SUR LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2022-06-28)
- l'avenant à l'accord collectif d'entreprise sur la mise en oeuvre du vote électronique UES ROYAL CANIN (2022-09-29)
- l'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de l'UES Royal Canin (2022-09-29)
- Procès verbal de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 pour 2023 chez RCA Siège (2022-11-29)
- l'Avenant n°1 à l’accord sur la mise en place des institutions représentatives du personnel au sein de l’UES Royal Canin (2023-01-05)
ROYAL CANIN SAS
Siret : 70020098300034
Adresse : 1670 Rue Haute 59258 Les Rues-des-Vignes
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2017-12-05)
- Accord d’Etablissement sur la mise à jour de la politique de développement de la polyvalence et de la poly-compétence (2020-03-24)
- Accord d'Etablissement sur la Poly-compétence (2019-09-20)
- PV Accord des Négociations Annuelles Obligatoires 2020-2021 - Etablissement RC Les Rues des Vignes (2020-12-10)
- Avenant n°1 à l'Accord d'Etablissement sur la mise à jour de la politique de développement de la Polyvalence et de la poly-compétence (2022-09-27)