Accords d'entreprise chez CENTRE OSCAR LAMBRET
Les négociations entre la direction de CENTRE OSCAR LAMBRET et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CENTRE OSCAR LAMBRET précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CENTRE OSCAR LAMBRET
Siret : 78369734500016
Adresse : null
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (2017-11-14)
- PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2016 (2018-01-09)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE SERVICE MINIMUM GREVE DU 19/02/2018 (2018-02-16)
- PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT (2018-03-02)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES" PERSONNEL NON CADRE (2017-12-21)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES" PERSONNEL CADRE PRATICIEN ET NON PRATICIEN (2017-12-21)
- AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX ("COMPLEMENTAIRE SANTE") (2017-12-04)
- ACCORD d'ENTREPRISE SUR LE VOTE ELECTRONIQUE AU CENTRE OSCAR LAMBRET (2018-07-05)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (2018-08-08)
- Accord relatif aux modalités de compensation des déplacements en mission et en formation (2018-10-08)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO (2018-10-08)
- ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2018-11-19)
- ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL (2018-11-23)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU CENTRE OSCAR LAMBRET (2019-10-02)
- AVENANT 2 A L'ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL (2019-09-10)
- Avenant 1 Accord Dialogue Social (2019-08-02)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL 2020 (2020-05-15)
- ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT 2020 (2020-06-09)
- AVENANT N°6 A L'ACCORD D'ENTREPRISE COMPLEMENTAIRE SANTE (2019-12-31)
- ACCORD d'ENTREPRISE SUR LE CESU (2019-05-22)
- AVENANT N° 4 A L'ACCORD PEE (2018-12-21)
- ACCORD D ENTREPRISE NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2018 (2018-12-12)
- AVENANT 1 ACCORD TELETRAVAIL - URGENCE SANITAIRE COVID-19 (2020-11-24)
- ACCORD D ENTREPRISE CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL 2021 (2021-05-05)
- ACCORD D ENTREPRISE NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2019 (2021-03-23)
- ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020 (2021-06-04)
- ACCORD D ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL (2021-09-10)
- ACCORD D ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE GESTION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES (2021-10-04)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE (2021-12-14)
- Avenant 1 à l'Accord sur les modalités de gestion des heures supplémentaires (2022-01-17)
- ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2021 (2022-02-16)
- ACCORD d'ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR d'ACHAT 2021 (2022-03-17)
- ACCORD ATTRACTIVITE ET FIDELISATION PERSONNEL INFIRMIER BLOC OPERATOIRE (2022-05-18)
- AVENANT N°2 ACCORD MODALITES DE GESTION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES (2022-05-18)
- Accord d'Entreprise sur le CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL 2022 (2022-05-31)
- ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2022-08-22)
- ACCORD D ENTREPRISE SUR LA MOBILITE DURABLE (2022-12-02)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL (2023-01-26)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022 (2023-01-20)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE 2023 (2023-01-26)
- Accord d'Entreprise sur le CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL 2023 (2023-06-08)