Accords d'entreprise chez NAVAL GROUP
Les négociations entre la direction de NAVAL GROUP et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez NAVAL GROUP précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de NAVAL GROUP
Siret : 44113380800135
Adresse : null
- UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX HORAIRES SPECIFIQUES DANS LES ETABLISSEMENTS DE NAVAL GROUP EN APPLICATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 14/04/2017 (2017-10-25)
- UN AVENANT N°1 A L'ACCORD UES DCNS RELATIF AUX OBJECTIFS CHIFFREES OPERATIONNELS ET LES MESURES SPECIFIQUES PRIS DANS L'ACCORD GPEC GROUPE (2017-11-15)
- UN AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 11/04/2017 RELATIF LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES DANS LE GROUPE DCNS (2017-11-15)
- UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE NAVAL GROUP DU 17/12/2015 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (2018-01-09)
- UN VENANT N°2 A L'ACCORD DU 17/12/2015 RELATIF AUX MESURES SALARIALES ET A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'EXERCICE 2016 ET LES MESURES PLURIANNUELLES POUR 2017 ET 2018 POUR L'EXERCICE 2018 (2017-12-14)
- UN AVENANT N°1 A L'ACCORD GROUPE RELATIF AUX REGIMES DE REMBOURSEMENT E FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE (2018-01-25)
- UN ACCORD FVORISANT LA DIVERSITE ET RELATIF A L'EGALITE POFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATON DE HANDICAP (2018-01-25)
- N ACCORD RELATIF A LA PROROGATION ES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES D'ETABLISSEMENTS ET DE DELEGUES DU PERSONNEL (2018-03-01)
- Accord relatif aux modalités et conditions de vote par voie électronique (2018-03-27)
- Avenant n°2 à l'accord d'entreprise Naval Group du 11 avril 2017 (2018-07-04)
- Accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts (2018-03-21)
- AVENANT 3 A L'ACCORD GROUPE RELATIF AUX REGIMES DE REMBOURSMENT DE FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE (2019-11-20)
- Accord relatif à la mise en oeuvre et à la promotion du télétravail au sein de l'UES Naval Group (2019-07-15)
- Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois, des compétences et des parcours professionnels au sein de Naval Group Groupe (2020-09-07)
- Accord UES Naval Group sur les objectifs chiffrés opérationnels et les mesures spécifiques pris dans l'accord GPEC Groupe (2020-09-07)
- AVENANT DE REVISION A L'ACCORD FAVORISANT LA DIVERSITE ET RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (2020-12-03)
- AVENANT N°5 A L'ACCORD GROUPE RELATIF AUX REGIMES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE (2020-12-16)
- Avenant à l’Accord relatif aux mesures salariales dans le cadre de l’article L. 2242-1 du Code du travail au titre des mesures pluriannuelles pour 2019-2021 et aux mesures spécifiques pour 2021 (2020-12-21)
- Avenant n°3 à l'accord d'entreprise Naval Group du 11 avril 2017 (2021-05-03)
- Avenant n°6 à l’accord groupe relatif aux régimes de remboursement de frais de santé et de prévoyance (2021-01-21)
- Accord relatif à la qualité de vie au travail (2021-07-22)
- Accord opérationnel sur les objectifs chiffrés et les mesures spécifiques pris dans l’accord Diversité & Inclusion (2021-09-21)
- ACCORD RELATIF A LA DIVERSITE ET L’INCLUSION (2021-09-21)
- ACCORD DE L’ÉTABLISSEMENT NAVAL GROUP REGION PARISIENNE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2021-12-07)
- Avenant n°1 Accord UES Naval Group sur les objectifs chiffrés opérationnels et les mesures spécifiques pris dans l'accord GPEC Groupe (2021-11-17)
- Avenant N°7 à l'Accord Groupe relatif aux régimes de remboursement de frais de santé et de prévoyance (2021-11-16)
- ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (2021-12-15)
- Avenant n°1 Accord opérationnel sur les objectifs chiffrés et les mesures spécifiques pris dans l'accord Diversité & Inclusion (2022-02-23)
- Avenant n°1 de revision a l'accord sur la gestion previsionelle des emplois, des competences et des parcours professionnels du 7 septembre 2020 (2023-07-11)
- Accord relatif à la modification du nombre et de la composition des collèges électoraux dans le cadre du renouvellement des comités sociaux et économiques des établissements distincts de l'UES Naval Group (2022-07-11)
- Accord relatif à la déclinaison de la nouvelle Convention collective de la métallurgie de l’UES Naval Group (2022-10-05)
- Accord groupe consolidé relatif aux régimes de remboursement de frais de santé et de prévoyance (2022-10-10)
- Avenant à l'Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail (2022-10-26)
NAVAL GROUP
Siret : 44113380800051
Adresse : Rue du Bord 44610 Indre
NAVAL GROUP
Siret : 44113380800028
Adresse : null
NAVAL GROUP
Siret : 44113380800101
Adresse : Avenue Jean Jaures 16600 Ruelle-sur-Touvre
NAVAL GROUP
Siret : 44113380800069
Adresse : Place de l'Hôtel de Ville 83990 Saint-Tropez
NAVAL GROUP
Siret : 44113380800176
Adresse : 180 Rue de Kerlaurent 29490 Guipavas
NAVAL GROUP
Siret : 44113380800036
Adresse : Arsenal (Théâtre) Metz