Accords d'entreprise chez OPAC ALCEANE - ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
Les négociations entre la direction de OPAC ALCEANE - ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez OPAC ALCEANE - ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de OPAC ALCEANE - ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
Siret : 48887534500024
Adresse : null
- AVENANT N°1 RELATIF A L'ACCORD SUR L'ASTREINTE DU 29/08/2014 (2017-10-17)
- ACCORD RELATIF A LA NAO 2018 (2018-03-09)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANT DU 09/03/2018 (2018-06-29)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE COUVERTURE DES FRAIS DE SANTE DU 09/03/2018 (2018-06-29)
- AVENANT N°4 A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE RETRAITE A COTISATIONS DEFINIES DU 09/03/2018 (2018-06-29)
- Accord sur le vote électronique (2018-08-28)
- Avenant n° 1 à l'accord relatif à la rémunération DU 28/10/2015 (2018-11-19)
- Accord relatif à l'égalité des chances par la formation (2020-06-08)
- Avenant 2 à l'accord portant sur les mesures mises en oeuvre pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (2020-06-08)
- Accord portant sur les mesures mises en oeuvre au sein d'Alcéane pour faire face à l'épidémie de Covid 19 (2020-04-27)
- Avenant 1 à l'accord portant sur les mesures mises en oeuvre pour faire face à l'épidémie de Covid (2020-05-15)
- Accord sur la négociation annuelle 2020 (2020-02-21)
- ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-03-04)
- Avenant à l'accord instituant un régime collectif de retraite à cotisations définies (2019-05-16)
- Accord d'entreprise portant sur la dialogue social (2019-05-16)
- Accords NAO 2021 (2021-02-18)
- Accord sur le négocation annuelle obligatoire 2022 (2022-03-18)
- Accord collectif d'entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire "Incapacité, Invalidité et Décès" (2022-05-18)
- Avenant n°2 à l'accord relatif à la rémunération (2022-07-01)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur le dialogue social (2022-10-24)
- Accord relatif au compte épargne temps (2022-11-24)
- Avenant n°1 sur l'accord collectif d'entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire "Incapacité, invalidité et Décès) (2022-08-03)
- Avenant n°3 à l'accord relatif aux titres restaurant et chèques emploi services (2022-11-15)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2022-12-02)
- Accord instituant la mise en place d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour 2022 (2022-11-24)
- ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022 N°2 (2022-12-02)
- AVENANT 3 A L ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION (2022-12-02)
- ACCORD FORMATION ET COMPETENCES (2023-06-20)
- Accord mobilités durables (2023-10-23)