Accords d'entreprise chez ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS
Les négociations entre la direction de ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS
Siret : 77561767300246
Adresse : null
- PV DE CLOTURE NAO 2017 (2018-03-28)
- ACCORD RETATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (2017-11-30)
- ACCORD RELATIF A LA PRIME LIEE AU CITS 2017 (2017-12-14)
- ACCORD POUR LA MISE EN PLACE D'UN CONTRAT COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE (2017-11-30)
- Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique (2019-09-11)
- ACCORD RELATIF AU RECLASSEMENT MINIMAL LORS D'UNE PROMOTION (2019-11-07)
- Accord sur la mise en place d'une Indemnité Kilométrique Vélo (2019-11-07)
- Avenant à l'Accord d'Entreprise de la CEM du 12/12/2016 (2019-09-11)
- ACCORD RELATIF AUX TRANSFERTS (2018-12-17)
- ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME PORU LES SALARIES DES FOYERS D'ACCUEIL MEDICALISES EN JANVIER 19 (2019-01-17)
- ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2019-02-28)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CONRAT COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE (2018-11-28)
- ACCORD RELATIF AUX CONGES DES SALARIES AIDANTS ET DONS DE CONGES (2018-12-17)
- ACCORD TRANSFORMATION INDEMINITE DEPART RETRAITE EN CONGE DE FIN DE CARRIERE (2018-12-17)
- Procès Verbal de Clôture suite à NAO - Année 2018 (2019-05-02)
- PRIME COVID (2020-09-21)
- Accord entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (2020-09-21)
- Avenant à l'Accord relatif à la mise en place du CSE de Sept 19 - Modification de certains articles (2020-07-17)
- Accord Adapei du Morbihan relatif au Droit d'expression des salariés (2021-05-28)
- Procès Verbal de Clôture suite à NAO - Année 2020 (2021-05-06)
- Modification accord d'entreprise (2021-03-25)
- Avenant N°2 à l'Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du CSE (Sept 19) - Modification de certains articles (2021-03-25)
- APLD (2020-04-06)
- Additif N°2 à l'Avenant du 10/04/2013 à l'Accord relatif à l'Aménagement & à la Réduction du Tps de travail (2021-03-25)
- Accord d'Entreprise relatif au versement d'une Prime exceptionnelle liée au COVID (2021-11-18)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2021-11-18)
- Avenant à l'Accord Adapei du Morbihan portant sur la mise en place d'une indemnité KM Vélo (2021-12-09)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une indemnité mensuelle aux métiers oubliés (2022-07-13)
- Accord d'entreprise relatif à la valorisation de professionnels ne relevant pas d'un niveau d'animateur 1ère catégorie exerçant des missions de coordination (2022-11-14)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur (2022-12-15)
- Accord d'entreprise relatif à la valorisation des surveillant(e)s de nuit ayant obtenu le SSIAP 1 (2022-11-14)
- Procès verbal de clôture NAO - Année 2022 (2023-04-13)
- Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE (sept 2019) - modification d'un article (2023-04-13)
CEM 56 PLOERMEL
Siret : 77561767300287
Adresse : Landes du Moulin 56800 Ploërmel