Accords d'entreprise chez SAFRAN HELICOPTER ENGINES
Les négociations entre la direction de SAFRAN HELICOPTER ENGINES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SAFRAN HELICOPTER ENGINES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SAFRAN HELICOPTER ENGINES
Siret : 33848195500015
Adresse : null
- Accord d'entreprise 2018 relatif aux mesures sociales (2018-03-14)
- Accord d'établissement sur la mise en place à titre exceptionnel d'une équipe de suppléance Etablissement de Bordes (2018-07-16)
- Avenant à l'accord relatif à l'accompagnement social des projets (2018-12-13)
- Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2018-12-13)
- Avenant de révision à l'accord relatif au droit syndical et à la représentation du personnel de Safran Helicopter Engines en date du 04 juillet 2019 (2020-07-01)
- Avenant N°2 à l'accord relatif à l'accompagnement social des projets (2020-07-01)
- Accord relatif à la composition du Comité Social et Economique Central (2019-11-29)
- Accord relatif au droit syndical et à la représentation du personnel SAFRAN HELICOPTER ENGINES (2019-07-04)
- Accord d'entreprise 2019 relatif aux mesures sociales (2019-03-11)
- Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres des Comités Sociaux et Economiques de la Société SAFRAN HELICOPTER ENGINES (2019-07-17)
- Protocole d'Accord Préélectoral d'Entreprise relatif aux Elections Professionnelles 2019 (2019-07-23)
- Accord d'établissemeny sur la mise en place à titre exceptionnel d'une équipe de suppléance Etablissement de Bordes (2019-06-07)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2020-11-27)
- Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail (2021-01-27)
- Accord d'entreprise 2021 relatif aux mesures sociales (2021-02-11)
- Accord relatif à l'Accompagnement Social des Projets (2021-05-05)
- Accord d'entreprise 2022 relatif aux mesures sociales (2022-01-31)
- Avenant à l'accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (2022-06-10)
- accord d'établisement sur la mise en place à titre exceptionnel d'équipes de suppléance CCIPS (2022-10-24)
- Accord d'entreprise 2023 relatif aux mesures sociales (2023-02-28)
- accord d'établissement sur la mise en place à titre exceptionnel d'équipes de suppléance (2023-04-06)
- Accord d'entreprise relatif aux droits transitoires des salariés en Temps Partiel Fin de Carrière (2023-08-01)
- Accord relatif aux mesures de capacité et flexibilité 2023-2025 (2023-07-05)
- Accord d'entreprise relatif au Temps Partiel Fin de Carrière (2023-10-04)
- Accord relatif aux forfaits temps travail des cadres (2023-10-10)
- Accord relatif à la composition du CSE-C (2023-10-23)
SAFRAN HELICOPTER ENGINES
Siret : 33848195500023
Adresse : Avenue du 1er Mai 40220 Tarnos
SAFRAN HELICOPTER ENGINES
Siret : 33848195500114
Adresse : 417 Avenue du Béarn 78200 Buchelay