Accord d'entreprise "Avenant numéro 5 à l'accord sur le Temps de Travail du 20 11 2012 de la DR enedis CA" chez ENEDIS

Cet avenant signé entre la direction de ENEDIS et le syndicat CGT et CFE-CGC et CGT-FO et CFDT le 2018-03-20 est le résultat de la négociation sur l'aménagement du temps travail, la modulation du temps de travail ou l'annualisation du temps de travail.

Périmètre d'application de la convention signée entre l'entreprise et le syndicat CGT et CFE-CGC et CGT-FO et CFDT

Numero : T00619001357
Date de signature : 2018-03-20
Nature : Avenant
Raison sociale : ENEDIS
Etablissement : 44460844211882

Temps de travail : les points clés de la négociation

La négociation s'est portée sur le thème Modulation, annualisation et cycles du temps de travail Un avenant n°6 à l'accord local sur le Temps de Travail. (2017-10-31) UN AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES (2017-12-22) Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Lorraine (2018-02-22) Avenant n° 4 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale Alpes d'Enedis Salariés éligibles à l'aménagement individuel du temps de travail sur l'année (2018-03-23) Avenant n° 7 à l'accord local sur le temps de travail DR Provence Alpes du Sud Modalités d'aménagement du temps de travail des équipes CPA (2017-11-17) Avenant n° 8 à l'accord local sur le temps de travail DR Provence Alpes du Sud - Modifications ATT équipe ARPP MOAR Aix Ampère et ARCF (2018-02-01) Avenant n°12 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Nord Midi-Pyrénées - Création des équipes Cellule de Progammation des Activités (2018-09-13) Avenant n°5 à l'accord local "Temps de travail" de la Direction Régionale Enedis Normandie - Intégration de l'aménagement du temps de travail de l'équipe "Accueil Raccordement du Havre" du 28/11/2012 (2018-10-19) Avenant n° 3 ATT du 19/11/2012 (2018-07-31) AVENANT N°6 ACCORD LOCAL - RCTT CPA AIN (2018-10-11) AVENANT N°9 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-10-29) AVENANT N° 6 A L'ACCORD LOCAL SUR TEMPS TRAVAIL 6 RCTT MARCHE AFFAIRES TELECOM ST ETIENNE (2019-07-02) AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS NORMANDIE (2020-06-22) Création de l'Agence Régionale d'Exploitation (2019-11-12) Avenant n° 5 à l’accord temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (2018-12-21) Avenant n°6 Accord local sur l'aménagement du temps de travail de la direction régionale Paris (2019-05-27) Avenant n°6 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Aquitaine Nord du 14/12/2012 (2019-06-03) Avenant n°5 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Aquitaine Nord du 14/12/2012 (2018-11-06) AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TAVAIL DE LA DR IDF EST (2019-07-04) Accord ATT et Annexe UONRH-MS (2020-12-31) Accord local sur le temps de travail de l'Opérateur Informatique et Télécoms (OIT) (2020-12-16) L'Avenant n°9 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (2019-05-28) Accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Enedis Côte d'Azur (2021-06-07) AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/2012 - Equipes ASGARD (2021-08-31) Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Aquitaine Nord du 14/12/2012 (2021-09-27) Avenant n°8 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Aquitaine Nord du 14/12/2012 (2021-10-12) L'avenant n°13 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (2021-09-13) AVEANANT 7 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS COTE D'AZUR DU 20/11/2012 (2021-12-28) Avenant n°13 à l'accord local sur le temps de travail (2022-03-11) Avenant à l'accord local sur le temps de travail de la Direction régionale Bretagne (2022-05-11) Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (2022-06-29) AVENANT 8 A L'ACCORD LOCAL DU 20/11/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS COTE D'AZUR AVENANT 8 (2022-08-30) L'avenant n°10 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (2020-02-14) Avenant n°8 à l'accord local du temps de travail de la direction régionale ENEDIS Sillon Rhodanien (2022-04-14) Avenant à l'Accord local sur le temps de travail à la Direction régionale Bretagne (2022-12-07) AVENANT N°9 A L'ACCORD LOCAL "TEMPS DE TRAVAIL" DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS SILLON RHODANIEN (2023-07-28) Avenant n°9 à l'Accord Temps de Travail de la Direction régionale Auvergne (2023-09-20) Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (2023-06-29)

Conditions du dispositif temps de travail pour les salariés : le texte complet de l'avenant du 2018-03-20

ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL

DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS COTE D’AZUR

AVENANT N° 5

En application de l’article 9 de l’accord local sur le temps de travail de la DR Enédis Côte d’azur signé le 20 novembre 2012, et après réalisation du processus de consultation, cet avenant précise les modifications ci-après qui seront mises en œuvre au 1er avril 2018.

Domaine opération, création de l’AIS, harmonisation des horaires pour les équipes :

Base Télécom / Comptage Var La Garde : A2. 07h30-12h00/13h15-16h45.

Et Base Télécom / Comptage Nice-Cannes : A2. 07h30-12h00/13h15-16h45.

Sachant que pour les salariés en RCTT, aucun changement à la création de l’AIS, la RCTT sera revue à la date anniversaire du 1er juin 2018.

Fait à Nice, le ……………………………. 2018, en 7 exemplaires originaux.

Pour la Direction Régionale Enédis Côte d’Azur

Pour les Sections Syndicales Représentatives,

CFDT CFE CGC CGT FO

L’annexe 1 de l’accord local sur le temps de travail de la DR Enédis Côte d’azur signé le 20 novembre 2012 est modifiée comme suit :

ANNEXE 1

LISTE DES EQUIPES ET DE LEURS ATT

Libellé

de

l’Equipe

Activités

et

Lieux Principaux

Caractéristiques

de

l’ATT

Amplitude

et Horaire de Fonctionnement

Durée

Pause

Méridienne

RCTT

ETAT

MAJOR

DR Enédis Côte d’Azur

Equipe de Direction de la DR : RH, Gestion, Logistique, BAG, Communication, AQHSE, Appui Management, Permanents syndicaux et sociaux

Tous sites

A1

Sur un cycle de

2 semaines,

7H47 en moy. par jour

soit 1 JRTT/cycle

26 JRTT par an

8H00/12H00-13H00/16H47

Du lundi au vendredi

Soit 38H55 par semaine

1 Groupe :

8H00/12H00- 13H00/16H47

Horaire des agents en RCTT

8H00/12H00- 13H00/17H00

1H00 OUI

ETAT

MAJOR

Domaine Opérations (DO)

Etat Major du Domaine Opérations (DO)

Tous sites

A1

Sur un cycle de

2 semaines,

7H47 en moy. par jour

soit 1 JRTT/cycle

26 JRTT par an

8H00/12H00-13H00/16H47

Du lundi au vendredi

Soit 38H55 par semaine

1 Groupe :

8H00/12H00- 13H00/16H47

1H00

ETAT

MAJOR et Encadrants

des Domaines Raccordement et Ingénierie (DRI) et Patrimoine Infrastructures (DPI)

Etat Major et encadrants du DRI et du DPI

Tous sites

A1

Sur un cycle de

2 semaines,

7H47 en moy. par jour

soit 1 JRTT/cycle

26 JRTT par an

7H30/12H00-13H30/17H30

Du lundi au vendredi

Soit 42H30 par semaine

1er Groupe : 7H30/12H00- 13H30/16h47

2ème Groupe : 8H00/12H00- 13H30/17h17

3ème Groupe : 8H13/12H00- 13H30/17h30

1H30

DO

ACR 1

Conducteurs

de nuit

Toulon

Services Continus

35 heures en moyenne par semaine sur un cycle de 7 semaines

DO

ACR 2

Conducteurs

de jour et Appuis conduite

Toulon

A3

sur un cycle de

4 semaines,

8H14 en moy. par jour

soit 3 JRTT/cycle

39 JRTT par an

7H15/12H15 – 13H15/16H29

Du lundi au vendredi

Soit 41H10 par semaine

1H00

DO

ACR 3

Appuis QF et Encadrants

Toulon

A1

Sur un cycle de

2 semaines,

7H47 en moy. par jour

soit 1 JRTT/cycle

26 JRTT par an

7H30/12H00-13H15/16H32

Du lundi au vendredi

Soit 38H55 par semaine

1 Groupe :

7H30/12H00- 13H15/16H32

1H15

DO

AIS PS VAR

Maintenance des Postes Sources

La Garde

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H30/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/12H00- 13H30/17H00

1H30

DO

AIS PS AM

Maintenance des Postes Sources

Nice

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H45/12H00-13H15/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H45/12H00- 13H15/17H00

1H15

DO

AIS CPS

Programmation Pilotage Activités

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7h30-17H15

Du Lundi au Vendredi

soit 40 heures par semaine

1 Groupe : 8H00/12H00-13H15/17H15

Horaire des agents en RCTT

7H30/12H00 – 13H15/16H45

1h15 OUI

DO

AIS Télécom/Comptage

Base Télécoms/Comptage Var

La Garde

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30-16H45

Du Lundi au Vendredi

soit 40 heures par semaine

7H30/12H00-13H15/16H45

Horaire des agents en RCTT

7H30/12H00-13H15/16H45

1h15

OUI

DO

AIS Télécom/Comptage

Base Télécoms/Comptage

Nice-Cannes

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30-16H45

Du Lundi au Vendredi

soit 40 heures par semaine

7H30/12H00-13H15/16H45

1h15

DO

TST

Travaux sous Tension

La Garde,

Nice

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H30/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/12H00-13H30/17H00

1H30

DO

AREX BEX

Bureau d’Exploitation

Toulon

Nice

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

Amplitude <=55h

7h15/18h00

Du lundi au vendredi

Soit 53h45 par semaine

1er Groupe (VAR) :7H15-16H15

2ème Groupe (VAR) :7H30-16H30

3ème Groupe (VAR) :8H30-17H30

4ème Groupe (AM) :7H30-16H30

5ème Groupe (AM) :9H00-18H00

1H00

DO

AREX

DT/DICT, Ecoute Clients et RCT-RCG

DT/DICT, Ecoute Clients et RCT-RCG Toulon

Nice

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H15/17H15

Du lundi au vendredi

Soit 42H30 par semaine

1er Groupe:

7H30/12H00-13H15/16H45

2ème Groupe :

8H00/12H00-13H15/17H15

1H15

DO

Hypervision et Encadrants

Cellule Hypervision et Encadrants

Toulon

Nice

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H15/17H15

Du lundi au vendredi

Soit 42H30 par semaine

1er Groupe:

7H30/12H00-13H15/16H45

2ème Groupe :

8H00/12H00-13H15/17H15

1H15

DO

CPA

et Groupes Logistique

VAR

CPA

AI Var Ouest

AI Var Est

Logistique Var

Tous sites

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H00/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 42H30 par semaine

1er Groupe:

7H30/12H00-13H00/16h30

2ème Groupe :

8H00/12H00-13H00/17H00

1H00

DO

CPA

et Groupe Logistique

AM 1

CPA

AI Nice

AI Cannes/Grasse

Logistique AM

Tous sites

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H00/17H15

Du lundi au vendredi

Soit 43H45 par semaine

1er Groupe:

7H30/12H00-13H15/16H45

2ème Groupe :

7H30/11H45-13H00/16H45

3ème Groupe :

8H00/12H00-13H15/17H15

1H15

DO

CPA

AM 2

CPA

AI Vallées

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H30/17H30

Du lundi au vendredi

Soit 42H30 par semaine

1er Groupe:

7H30/12H00-13H30/17H00

2ème Groupe :

8H00/12H00-13H30/17H30

1H30

DO

BASE DE CANNES

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Le Cannet

Antibes

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H15/16H45

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/12H00-13H15/16h45

1h15

DO

BASE DE GRASSE

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Grasse

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H15/16h45

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/12H00-13H15/16h45

1h15

DO

BASE DE MENTON

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Menton

A2

sur un cycle de

8semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H30/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/12H00-13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE PAILLON

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Drap

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H30/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/12H00-13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE PLAN DU VAR

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Plan du Var

Puget Théniers

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H30/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/12H00-13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE NICE EST

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Nice Diables Bleus

Gorbella

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/11H45-13H00/16H45

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/11H45-13H00/16H45

1h15

DO

BASE DE NICE

OUEST

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Nice Arénas

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/11H45-13H00/16H45

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/11H45-13H00/16H45

1h15

DO

BASE DE DRAGUIGNAN

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Draguignan

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00 -13H30/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/12H00 -13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE

ST RAPHAEL

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

St Raphael

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00 -13H30/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/12H00 -13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE

ST TROPEZ

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Gassin

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00 -13H30/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/12H00 -13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE

BRIGNOLES

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Brignoles

St Maximin

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00 -13H30/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/12H00 -13H30/17H00

1h30

DO

BASE DU

CASTELLET

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Le Castellet

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00 -13H30/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/12H00 -13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE

TOULON

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Toulon

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00 -13H30/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/12H00 -13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE

HYERES

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Hyères Renaudel

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00 -13H30/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/12H00 -13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE

SOLLIES-PONT

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Solliès-Pont

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00 -13H30/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1 Groupe :

7H30/12H00 -13H30/17H00

1h30

DRI et DPI

Alpes Maritimes

EST

ARIT

ARIS

Appui Pilotage

MOAD

Po Industrielle (Achats, BAI)

Nice

A1

sur un cycle de

2 semaines,

7H47 en moy. par jour

soit 1 JRTT/cycle

26 JRTT par an

7H30/12H00-13H15/17H15

Du lundi au vendredi

Soit 42H30 par semaine

1er Groupe :

7H30/12H00-13H15/16H32

2ème Groupe :

7H45/12H00-13H15/16H47

3ème Groupe :

8H00/12H00-13H15/17H02

4ème Groupe :

8H13/12H00-13H15/17H15

1h15

DRI et DPI

Alpes Maritimes

OUEST

ARIT

ARIS

Appui Pilotage

MOAD

Appui Expertise

Antibes

Le Cannet

A1

sur un cycle de

2 semaines,

7H47 en moy. par jour

soit 1 JRTT/cycle

26 JRTT par an

7H30/12H00-13H15/17H15

Du lundi au vendredi

Soit 42H30 par semaine

1er Groupe :

7H30/12H00-13H15/16H32

2ème Groupe :

7H45/12H00-13H15/16H47

3ème Groupe :

8H00/12H00-13H15/17H02

4ème Groupe :

8H13/12H00-13H15/17H15

Horaire des agents en RCTT

7H30/12H00- 13H15/16H45

1h15 OUI

DRI et DPI

Var EST

ARIT

ARIS

Appui Pilotage

MOAD

Appui Expertise

St Raphaël

Draguignan

A1

sur un cycle de

2 semaines,

7H47 en moy. par jour

soit 1 JRTT/cycle

26 JRTT par an

7H30/12H00-13H30/17H30

Du lundi au vendredi

Soit 42H30 par semaine

1er Groupe :

7H30/12H00-13H30/16H47

2ème Groupe :

7H45/12H00-13H30/17H02

3ème Groupe :

8H00/12H00-13H30/17H17

4ème Groupe :

8H13/12H00-13H30/17H30

Horaire des agents en RCTT

7H30/12H00- 13H30/17H00

1H30 OUI

DRI

Var NORD

ARIT

ARIS

Appui Pilotage

Brignoles

A3

sur un cycle de

4 semaines,

8H14 en moy. par jour

soit 3 JRTT/cycle

39 JRTT par an

7H30/12H00-13H30/17H30

Du lundi au vendredi

Soit 42H30 par semaine

1er Groupe :

7H30/12H00-13H30/17H14

2ème Groupe :

7H46/12H00-13H30/17H30

1H30

DRI et DPI

Var SUD

ARIT

ARIS

Appui Pilotage

BERE BT

MOAD

Appui Expertise

Toulon

La Valette

Hyères

A1

sur un cycle de

2 semaines,

7H47 en moy. par jour

soit 1 JRTT/cycle

26 JRTT par an

7H30/12H00-13H30/17H30

Du lundi au vendredi

Soit 42H30 par semaine

1er Groupe :

7H30/12H00-13H30/16H47

2ème Groupe :

7H45/12H00-13H30/17H02

3ème Groupe :

8H00/12H00-13H30/17H17

4ème Groupe :

8H13/12H00-13H30/17H30

Horaire des agents en RCTT

7H30/12H00- 13H30/17H00

1H30 OUI

DPI

BERE HTA

(ex accord de l’USR)

BERE

Le Cannet

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H00/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 42H30 par semaine

1er Groupe :

7H30/12H00-13H00/16H30

2ème Groupe :

8H000/12H00-13H00/17H00

1H00

DPI

CARTOGRAPHIE

Groupe Cartographie

Toulon

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H15/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 41H15 par semaine

1er Groupe :

7H30/12H00-13H15/16H45

2ème Groupe :

7H45/12H00-13H15/17H00

1H15

DRI

ACCUEIL

HYERES

Raccordement Marché de Masse et Marché d’Affaires

Hyères Cavell

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

08H00-17H00

Du Lundi au Vendredi

soit 45 heures par semaine

1 Groupe

08H00-17H00

avec 1 heure de pause entre 11h45 et 14h00

1h00
DT VAR ET AM

Directions de Territoire

Toulon

Nice

A1

sur un cycle de

2 semaines,

7H47 en moy. par jour

soit 1 JRTT/cycle

26 JRTT par an

8H00/12H00-13H00/17H00

Du lundi au vendredi

Soit 40H00 par semaine

1er Groupe :

8H00/12H00-13H00/16H47

2ème Groupe :

08H13/12H00-13H00/17H00

1H00

Domaine Relations Clients (DRC)

Etat Major

Encadrants

Linky

DRC Etat Major, Encadrants, grands projets et EPDR Linky

Var et Alpes Maritimes

A1

Sur un cycle de

2 semaines,

7H47 en moy. par jour

soit 1 JRTT/cycle

26 JRTT par an

8H00/12H00-13H00/16H47

Du lundi au vendredi

Soit 38H55 par semaine

1 Groupe :

8H00/12H00- 13H00/16H47

1H00

DRC

Marché de Masse

DRC

Ecoute Clients et Accueil Marché de Masse

Antibes

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

8H00-17H00

Du Lundi au Vendredi

soit 45 heures par semaine

1er Groupe :

8H00/12H00-13H00/17H00

2ème Groupe :

8H00/13H00-13H00/17H00

1h00

DRC

Accueil Linky HHO

DRC

Accueil Linky HHO

Antibes

A2

avec Amplitude 55h00

sur un cycle de

8 semaines,

33h00 en moy. hebdo

soit 5 JRTT/cycle (32,5 par an)

+ 13 JRTT supplémentaires par an

Amplitude 8H00/19H00

Du lundi au vendredi

1er Groupe :

8H00/12H00-13H00/17H00

2ème Groupe :

09H00/13H00-14H00/18H00

3ème Groupe :

10H00/13H00-14H00/19H00

1h00

DRC

Marché d’Affaires

DRC

Guichet AMA

La Garde

Le Cannet

A2

sur un cycle de

8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

8H00-17H15

Du Lundi au Vendredi

soit 40 heures par semaine

1 Groupe :

8H00/12H00-13H15/17H15

Horaire des agents en RCTT

8H00/12H00- 13H15/17H15

Ou

7H30/12H00 – 13H15/16H45

1h15 OUI
Source : DILA https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/

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