Accord d'entreprise "AVENANT 8 A L'ACCORD LOCAL DU 20/11/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS COTE D'AZUR AVENANT 8" chez ENEDIS

Cet avenant signé entre la direction de ENEDIS et le syndicat UNSA et CFE-CGC et CGT-FO et CFDT le 2022-08-30 est le résultat de la négociation sur l'aménagement du temps travail, la modulation du temps de travail ou l'annualisation du temps de travail.

Périmètre d'application de la convention signée entre l'entreprise et le syndicat UNSA et CFE-CGC et CGT-FO et CFDT

Numero : T00622007253
Date de signature : 2022-08-30
Nature : Avenant
Raison sociale : ENEDIS
Etablissement : 44460844214860

Temps de travail : les points clés de la négociation

La négociation s'est portée sur le thème Modulation, annualisation et cycles du temps de travail Un avenant n°6 à l'accord local sur le Temps de Travail. (2017-10-31) UN AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES (2017-12-22) Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Lorraine (2018-02-22) Avenant n° 4 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale Alpes d'Enedis Salariés éligibles à l'aménagement individuel du temps de travail sur l'année (2018-03-23) Avenant n° 7 à l'accord local sur le temps de travail DR Provence Alpes du Sud Modalités d'aménagement du temps de travail des équipes CPA (2017-11-17) Avenant n° 8 à l'accord local sur le temps de travail DR Provence Alpes du Sud - Modifications ATT équipe ARPP MOAR Aix Ampère et ARCF (2018-02-01) Avenant n°12 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Nord Midi-Pyrénées - Création des équipes Cellule de Progammation des Activités (2018-09-13) Avenant n°5 à l'accord local "Temps de travail" de la Direction Régionale Enedis Normandie - Intégration de l'aménagement du temps de travail de l'équipe "Accueil Raccordement du Havre" du 28/11/2012 (2018-10-19) Avenant n° 3 ATT du 19/11/2012 (2018-07-31) AVENANT N°6 ACCORD LOCAL - RCTT CPA AIN (2018-10-11) AVENANT N°9 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-10-29) AVENANT N° 6 A L'ACCORD LOCAL SUR TEMPS TRAVAIL 6 RCTT MARCHE AFFAIRES TELECOM ST ETIENNE (2019-07-02) AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS NORMANDIE (2020-06-22) Création de l'Agence Régionale d'Exploitation (2019-11-12) Avenant n° 5 à l’accord temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (2018-12-21) Avenant n°6 Accord local sur l'aménagement du temps de travail de la direction régionale Paris (2019-05-27) Avenant n°6 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Aquitaine Nord du 14/12/2012 (2019-06-03) Avenant n°5 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Aquitaine Nord du 14/12/2012 (2018-11-06) Avenant numéro 5 à l'accord sur le Temps de Travail du 20 11 2012 de la DR enedis CA (2018-03-20) AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TAVAIL DE LA DR IDF EST (2019-07-04) Accord ATT et Annexe UONRH-MS (2020-12-31) Accord local sur le temps de travail de l'Opérateur Informatique et Télécoms (OIT) (2020-12-16) L'Avenant n°9 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (2019-05-28) Accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Enedis Côte d'Azur (2021-06-07) AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/2012 - Equipes ASGARD (2021-08-31) Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Aquitaine Nord du 14/12/2012 (2021-09-27) Avenant n°8 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Aquitaine Nord du 14/12/2012 (2021-10-12) L'avenant n°13 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (2021-09-13) AVEANANT 7 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS COTE D'AZUR DU 20/11/2012 (2021-12-28) Avenant n°13 à l'accord local sur le temps de travail (2022-03-11) Avenant à l'accord local sur le temps de travail de la Direction régionale Bretagne (2022-05-11) Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (2022-06-29) L'avenant n°10 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (2020-02-14) Avenant n°8 à l'accord local du temps de travail de la direction régionale ENEDIS Sillon Rhodanien (2022-04-14) Avenant à l'Accord local sur le temps de travail à la Direction régionale Bretagne (2022-12-07) AVENANT N°9 A L'ACCORD LOCAL "TEMPS DE TRAVAIL" DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS SILLON RHODANIEN (2023-07-28) Avenant n°9 à l'Accord Temps de Travail de la Direction régionale Auvergne (2023-09-20) Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (2023-06-29)

Conditions du dispositif temps de travail pour les salariés : le texte complet de l'avenant du 2022-08-30

AVENANT N° 8

ARTICLE 1 – Objet de l’avenant

Cet avenant porte révision de l’accord local sur le temps de travail de la DR Enedis Côte d’azur signé le 20 novembre 2012.

Le présent avenant a pour objet de modifier la liste des emplois éligibles à l’AIA.

ARTICLE 2 – Modification des articles concernés par l’avenant

La liste des emplois éligibles à l’aménagement individuel du temps de travail sur l’année est modifiée. 11 emplois nouveaux ont été ajoutés.

2 emplois qui n’existent plus au Registre National des Métiers ont été supprimés = Chargé d’affaires collectivité et Chargés de Portefeuille

ARTICLE 3 – Suivi de l’avenant

Le suivi de cet avenant sera effectué dans le cadre du suivi de l’accord local du 20 novembre 2012, tel que mentionné dans son article 6.

ARTICLE 4 – Champ d’application de l’avenant

Le champ d’application de cet avenant est identique à celui de l’accord local.

Salariés éligibles à l’aménagement individuel du temps de travail sur l’année.

L’article 9 de l’accord national reconnaît aux cadres (hors cadres dirigeants et cadres au forfait jour) ainsi qu’à certaines catégories d’agents de maîtrise la possibilité d’opter pour l’AIA (aménagement du temps de travail avec l’attribution de 26 jours de repos annuels).

Les agents de maîtrise pouvant prétendre à l’AIA sont ceux dont la durée du temps de travail ne peut être prédéterminée et qui disposent d’une réelle autonomie dans l’organisation de leur emploi du temps pour l’exercice des responsabilités qui leur sont confiées.

Les emplois pouvant opter pour cette mesure sont les suivants :

Agents de maîtrise des équipes de l’Etat -Major de la DRCAZ, des Directions Territoriales et des Etats- Majors de chaque domaine.

Agents Techniques Etudes Agents techniques Expert Etudes Appuis Métiers

Chargés de Projets, chargés de Projet Sénior, Chargés de Projet Référent Chargés de conception Sénior

Chargés d’Etudes Sénior Chargés de Relation Client Chefs de pôles Evaluateurs Sénior

Hyperviseurs activités électricité Permanents Syndicaux et Sociaux Programmateur CPA, ou AIS sénior Responsable Technique Responsables d’Equipes Responsables de Groupe Responsables de projets

Superviseurs Raccordement Electricité et Superviseurs acheminement Sénior.

11 Emplois sont ajoutés dans le cadre de l’avenant 8 Gestionnaire Contrat Achat

Appui

Appui Métier Sénior Appui Sénior

Cadre Appui

Chargé de Conception référent Coordonnateur Activités Elec Coordonnateur Pilot Racc Elec Gestionnaire BDD Sénior Programmateur TST Sénior

Superviseur Chaines Communicantes Confirmé

2 emplois sont supprimés dans le cadre de l’avenant 8 Chargé d’affaires collectivité

Chargés de Portefeuille

ARTICLE 5 – Durée et entrée en vigueur :

Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée et entre en vigueur le lendemain du jour de son dépôt.

ARTICLE 6 – Révision et dénonciation de l’avenant

A la demande d’une ou plusieurs organisations syndicales signataires, il pourra être convenu d’ouvrir une négociation de révision du présent avenant dans les conditions prévues par les dispositions des articles L. 2261-7-1 et L. 2261-8 du Code du travail.

Le présent avenant pourra être dénoncé dans les conditions prévues aux articles L. 2261-9 et suivants du Code du travail.

ARTICLE 7 – Notification, dépôt et publicité

Le présent accord, une fois signé, sera notifié à l’ensemble des organisations syndicales représentatives conformément aux dispositions de l’article L.2231-5 du Code du travail.

Il sera publié dans la base de données prévue à l’article L.2231-5-1 du Code du travail et donnera lieu à dépôt dans les conditions prévues aux articles L.2231-6 et D.2231-2 du Code du travail.

Fait à Nice, le 11 juillet 2022, en 7 exemplaires originaux.

Pour la Direction Régionale Enedis Côte d’Azur

Pour les Sections Syndicales Représentatives,

CFDT CFE CGC CGT FO UNSA

ANNEXE 1

LISTE DES EQUIPES ET DE LEURS ATT

Libellé de l’Equipe

Activités et

Lieux Principaux

Caractéristiques de

l’ATT

Amplitude

et Horaire de Fonctionnement

Durée Pause Méridienne

RCTT

ETAT MAJOR

DR Enedis Côte d’Azur

ETAT

MAJOR et Encadrants Domaine Opérations (DO)

ETAT

MAJOR et Encadrants des Domaines Raccordement et Ingénierie (DRI) et

Patrimoine Infrastructures (DPI)

DPI ACR 1

DPI ACR 2

DPI ACR 3

DPI AIS PS VAR

Equipe de Direction de la DR : RH,

Gestion, Logistique, BAG,

Communication

, AQHSE, Appui Management, Permanents syndicaux et sociaux

Tous sites Etat Major et encadrants du

Domaine Opérations (DO)

Tous sites

Etat Major et encadrants du DRI et du DPI Tous sites

Conducteurs de nuit Toulon

Conducteurs de jour et Appuis conduite Toulon

Appuis QF et Encadrants Toulon

Maintenance des Postes

A1

8H00/12H00-13H00/16H47

Du lundi au vendredi Soit 38H55 par semaine 1 Groupe :

8H00/12H00- 13H00/16H47

Horaire des agents en RCTT

8H00/12H00- 13H00/17H00

8H00/12H00-13H00/16H47

Du lundi au vendredi Soit 38H55 par semaine 1 Groupe :

8H00/12H00- 13H00/16H47

7H30/12H00-13H30/17H30

Du lundi au vendredi Soit 42H30 par semaine 1er Groupe : 7H30/12H00-

13H30/16h47

2ème Groupe : 8H00/12H00- 13H30/17h17

3ème Groupe : 8H13/12H00-

13H30/17h30

1H00

1H00

1H30

1H00

1H15

1H30

Sur un cycle de

2 semaines,

7H47 en moy. par jour

OUI

soit 1 JRTT/cycle

26 JRTT par an

A1

Sur un cycle de

2 semaines,

7H47 en moy. par jour

soit 1 JRTT/cycle

26 JRTT par an

A1

Sur un cycle de

2 semaines,

7H47 en moy. par jour

soit 1 JRTT/cycle

26 JRTT par an

Services Continus

35 heures en moyenne par semaine sur un cycle de 7 semaines

A3

7H15/12H15 – 13H15/16H29

Du lundi au vendredi Soit 41H10 par semaine

7H30/12H00-13H15/16H32

Du lundi au vendredi Soit 38H55 par semaine 1 Groupe :

7H30/12H00- 13H15/16H32

7H30/12H00-13H30/17H00

Du lundi au vendredi

sur un cycle de

4 semaines,

8H14 en moy. par jour

soit 3 JRTT/cycle

39 JRTT par an

A1

Sur un cycle de

2 semaines,

7H47 en moy. par jour

soit 1 JRTT/cycle

26 JRTT par an

A2

sur un cycle de

Sources

8 semaines,

Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/12H00- 13H30/17H00

7H45/12H00-13H15/17H00

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H45/12H00- 13H15/17H00

7h30-17H00

Du Lundi au Vendredi Soit 47,5 heures par semaine

1 Groupe : 7H30/11H30-12H30/16H30

2 Groupe : 8H00/12H30 –

13H30/17H00

7H30-17H15

Du Lundi au Vendredi soit 40 heures par semaine

1 Groupe : 8H00/12H00-13H15/17H15

Horaire des agents en RCTT

7H30/12H00 – 13H15/16H45

La Garde

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

Maintenance

A2

sur un cycle de

DPI

AIS PS AM

des Postes

Sources

8 semaines,

8H00 en moy. par jour

1h15

Nice

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

A2

sur un cycle de

DPI

AIS PEX BEX

Gestion des

accès

8 semaines,

8H00 en moy. par jour

1H00

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

A2

DPI

AIS PEX CPS

Programmation Pilotage Activités

sur un cycle de 8

semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

1H15

32,5 JRTT par an

DPI

AIS Télécom/Comptage

Base Télécoms

/Comptage Var La Garde

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30-16H45

Du Lundi au Vendredi soit 40 heures par semaine 7H30/12H00-13H15/16H45

1H15

OUI

A2

7H30-16H45

Du Lundi au Vendredi soit 40 heures par semaine

7H30/12H00-13H15/16H45

7H30/12H00-13H30/17H00

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/12H00-13H30/17H00

DPI

AIS Télécom/Comptage

Base Télécoms

/Comptage Nice-Cannes

sur un cycle de 8

semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

1H15

32,5 JRTT par an

A2

Travaux sous

sur un cycle de

DO

TST

Tension

La Garde,

8 semaines,

8H00 en moy par jour

1H30

Nice

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

Libellé de l’Equipe

Activités et

Lieux Principaux

Caractéristiques de

l’ATT

Amplitude

et Horaire de Fonctionnement

Durée Pause Méridienne

RCTT

DO

Hypervision et Encadrants

DO CPA

et Groupes Logistique VAR

DO CPA

et Groupe Logistique AM 1

DO CPA

AM 2

DO

BASE DE CANNES

DO

BASE DE GRASSE

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour soit 5 JRTT/cycle 32,5 JRTT par an

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour soit 5 JRTT/cycle 32,5 JRTT par an

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour soit 5 JRTT/cycle 32,5 JRTT par an

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour soit 5 JRTT/cycle 32,5 JRTT par an

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy par jour soit 5 JRTT/cycle 32,5 JRTT par an

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy par jour soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H15/17H15

Cellule

Du lundi au vendredi

Hypervision et

Encadrants

Soit 42H30 par semaine

1er Groupe:

1H15

Toulon

7H30/12H00-13H15/16H45

Nice

2ème Groupe :

8H00/12H00-13H15/17H15

CPA

AI Var Ouest AI Var Est

7H30/12H00-13H00/17H00

Du lundi au vendredi Soit 42H30 par semaine 1er Groupe:

1H00

Logistique Var

Tous sites

7H30/12H00-13H00/16h30

2ème Groupe : 8H00/12H00-13H00/17H00

7H30/12H00-13H00/17H15

CPA

Du lundi au vendredi

AI Nice

Soit 43H45 par semaine

AI

1er Groupe:

1H15

Cannes/Grasse

7H30/12H00-13H15/16H45

2ème Groupe :

Logistique AM

7H30/11H45-13H00/16H45

Tous sites

3ème Groupe :

8H00/12H00-13H15/17H15

7H30/12H00-13H30/17H30

Du lundi au vendredi

CPA

AI Vallées

Soit 42H30 par semaine 1er Groupe:

7H30/12H00-13H30/17H00

1H30

2ème Groupe :

8H00/12H00-13H30/17H30

Exploitation

des réseaux

7H30/12H00-13H15/16H45

HTA/BT,

Du lundi au vendredi

interventions

Soit 40H00 par semaine

1H15

clientèle

1 Groupe :

Le Cannet

7H30/12H00-13H15/16h45

Antibes

Exploitation des réseaux HTA/BT,

interventions clientèle

Grasse

7H30/12H00-13H15/16h45

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/12H00-13H15/16h45

1H15

Libellé de l’Equipe

Activités et

Lieux Principaux

Caractéristiques de

l’ATT

Amplitude

et Horaire de Fonctionnement

Durée Pause Méridienne

RCTT

Exploitation

A2

7H30/12H00-13H30/17H00

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/12H00-13H30/17H00

7H30/12H00-13H30/17H00

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/12H00-13H30/17H00

7H30/12H00-13H30/17H00

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/12H00-13H30/17H00

7H30/11H45-13H00/16H45

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/11H45-13H00/16H45

7H30/11H45-13H00/16H45

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/11H45-13H00/16H45

7H30/12H00 -13H30/17H00

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/12H00 -13H30/17H00

7H30/12H00 -13H30/17H00

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/12H00 -13H30/17H00

7H30/12H00 -13H30/17H00

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/12H00 -13H30/17H00

des réseaux

sur un cycle de

DO

BASE DE MENTON

HTA/BT,

interventions

8semaines,

8H00 en moy par jour

1H30

clientèle

soit 5 JRTT/cycle

Menton

32,5 JRTT par an

Exploitation

A2

des réseaux

sur un cycle de

DO

BASE DE PAILLON

HTA/BT,

interventions

8 semaines,

8H00 en moy par jour

1H30

clientèle

soit 5 JRTT/cycle

Drap

32,5 JRTT par an

DO

BASE DE PLAN DU VAR

Exploitation des réseaux HTA/BT,

interventions clientèle Plan du Var

Puget Théniers

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy par jour soit 5 JRTT/cycle 32,5 JRTT par an

1H30

Exploitation

des réseaux

A2

HTA/BT,

sur un cycle de

DO

BASE DE NICE EST

interventions

clientèle

8 semaines,

8H00 en moy par jour

1H15

Nice Diables

soit 5 JRTT/cycle

Bleus

32,5 JRTT par an

Gorbella

Exploitation

A2

DO BASE DE NICE

OUEST

des réseaux HTA/BT,

interventions

clientèle

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

1H15

Nice Arénas

32,5 JRTT par an

Exploitation

A2

des réseaux

sur un cycle de

DO

BASE DE DRAGUIGNAN

HTA/BT,

interventions

8 semaines,

8H00 en moy par jour

1H30

clientèle

soit 5 JRTT/cycle

Draguignan

32,5 JRTT par an

Exploitation

A2

DO BASE DE

ST RAPHAEL

des réseaux HTA/BT,

interventions

clientèle

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

1H30

St Raphael

32,5 JRTT par an

Exploitation

A2

DO BASE DE ST TROPEZ

des réseaux HTA/BT,

interventions

clientèle

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy par jour

soit 5 JRTT/cycle

1H30

Gassin

32,5 JRTT par an

Libellé de l’Equipe

Activités et

Lieux Principaux

Caractéristiques de

l’ATT

Amplitude

et Horaire de Fonctionnement

Durée Pause Méridienne

RCTT

Exploitation

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy par jour soit 5 JRTT/cycle 32,5 JRTT par an

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy par jour soit 5 JRTT/cycle 32,5 JRTT par an

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy par jour soit 5 JRTT/cycle 32,5 JRTT par an

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy par jour soit 5 JRTT/cycle 32,5 JRTT par an

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy par jour soit 5 JRTT/cycle 32,5 JRTT par an

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy par jour soit 5 JRTT/cycle 32,5 JRTT par an

A1

sur un cycle de 2 semaines,

7H47 en moy. par jour soit 1 JRTT/cycle 26 JRTT par an

7H30/12H00 -13H30/17H00

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/12H00 -13H30/17H00

7H30/12H00 -13H30/17H00

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/12H00 -13H30/17H00

7H30/12H00 -13H30/17H00

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/12H00 -13H30/17H00

7H30/12H00 -13H30/17H00

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/12H00 -13H30/17H00

7H30/12H00 -13H30/17H00

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/12H00 -13H30/17H00

7H30/12H00-13H30/17H00

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1 Groupe :

7H30/12H00-13H30/17H00

7H30/12H00-13H15/17H15

Du lundi au vendredi Soit 42H30 par semaine 1er Groupe :

7H30/12H00-13H15/16H32

2ème Groupe : 7H45/12H00-13H15/16H47

3ème Groupe : 8H00/12H00-13H15/17H02

4ème Groupe :

8H13/12H00-13H15/17H15

des réseaux

DO

HTA/BT,

BASE DE

interventions

1H30

BRIGNOLES

clientèle

Brignoles

St Maximin

Exploitation

DO BASE DU CASTELLET

des réseaux HTA/BT,

interventions

clientèle

1H30

Le Castellet

Exploitation

DO BASE DE TOULON

des réseaux HTA/BT,

interventions

clientèle

1H30

Toulon

Exploitation

des réseaux

DO

HTA/BT,

BASE DE

interventions

1H30

HYERES

clientèle

Hyères

Renaudel

Exploitation

DO BASE DE

SOLLIES-PONT

des réseaux HTA/BT,

interventions

clientèle

1H30

Solliès-Pont

Exploitation

des

réseaux

DRI

Equipe Reconstruction

HTA/BT,

Ingénierie

1H30

Travaux

Menton

Nice

ARIT

ARIS

DRI et DPI

Appui Pilotage

Alpes Maritimes

MOAD

1H15

EST

Po Industrielle

(Achats, BAI)

Nice

Libellé de l’Equipe

Activités et

Lieux Principaux

Caractéristiques de

l’ATT

Amplitude

et Horaire de Fonctionnement

Durée Pause Méridienne

RCTT

A1

sur un cycle de 2 semaines,

7H47 en moy. par jour soit 1 JRTT/cycle 26 JRTT par an

A1

sur un cycle de 2 semaines,

7H47 en moy. par jour soit 1 JRTT/cycle 26 JRTT par an

A3

sur un cycle de 4 semaines,

8H14 en moy. par jour soit 3 JRTT/cycle 39 JRTT par an

A1

sur un cycle de 2 semaines,

7H47 en moy. par jour soit 1 JRTT/cycle 26 JRTT par an

7H30/12H00-13H15/17H15

Du lundi au vendredi

DRI et DPI

Alpes Maritimes OUEST

ARIT ARIS

Appui Pilotage MOAD

Appui Expertise Préfoliotage Antibes

Le Cannet

Soit 42H30 par semaine 1er Groupe :

7H30/12H00-13H15/16H32

2ème Groupe : 7H45/12H00-13H15/16H47

3ème Groupe : 8H00/12H00-13H15/17H02

4ème Groupe :

8H13/12H00-13H15/17H15

1H15

OUI

Horaire des agents en RCTT

7H30/12H00- 13H15/16H45
7H30/12H00-13H30/17H30

Du lundi au vendredi

Soit 42H30 par semaine

DRI et DPI

Var EST

ARIT ARIS

Appui Pilotage MOAD

Appui Expertise St Raphaël Draguignan

1er Groupe : 7H30/12H00-13H30/16H47

2ème Groupe : 7H45/12H00-13H30/17H02

3ème Groupe : 8H00/12H00-13H30/17H17

4ème Groupe : 8H13/12H00-13H30/17H30

1H30

OUI

Horaire des agents en RCTT
7H30/12H00- 13H30/17H00
7H30/12H00-13H30/17H30

DRI Var NORD

ARIT ARIS

Appui Pilotage

Brignoles

Du lundi au vendredi Soit 42H30 par semaine 1er Groupe :

7H30/12H00-13H30/17H14

2ème Groupe :

1H30

7H46/12H00-13H30/17H30
7H30/12H00-13H30/17H30

Du lundi au vendredi

DRI et DPI

Var SUD

ARIT ARIS

Appui Pilotage BERE BT MOAD

Appui Expertise

Toulon La Valette

Hyères

Soit 42H30 par semaine 1er Groupe :

7H30/12H00-13H30/16H47

2ème Groupe : 7H45/12H00-13H30/17H02

3ème Groupe : 8H00/12H00-13H30/17H17

4ème Groupe : 8H13/12H00-13H30/17H30

1H30

OUI

Horaire des agents en RCTT
7H30/12H00- 13H30/17H00

Libellé de l’Equipe

Activités et

Lieux Principaux

Caractéristiques de

l’ATT

Amplitude

et Horaire de Fonctionnement

Durée Pause Méridienne

RCTT

A2

7H30/12H00-13H00/17H00

Du lundi au vendredi Soit 42H30 par semaine 1er Groupe :

7H30/12H00-13H00/16H30

2ème Groupe : 8H000/12H00-13H00/17H00

7H30/12H00-13H15/17H00

Du lundi au vendredi Soit 41H15 par semaine 1er Groupe :

7H30/12H00-13H15/16H45

2ème Groupe : 7H45/12H00-13H15/17H00

08H00-17H00

Du Lundi au Vendredi soit 45 heures par semaine

1 Groupe 08H00-17H00

avec 1 heure de pause entre 11h45 et 14h00

8H00/12H00-13H00/17H00

Du lundi au vendredi Soit 40H00 par semaine 1er Groupe :

8H00/12H00-13H00/16H47

2ème Groupe : 08H13/12H00-13H00/17H00

DPI BERE HTA

(ex accord de l’USR)

BERE

Le Cannet

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

1H00

32,5 JRTT par an

A2

DPI CARTOGRAPHIE

Groupe Cartographie Toulon

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

1H15

32,5 JRTT par an

Raccordement

A2

DRI ACCUEIL HYERES

Marché de Masse et Marché

d’Affaires

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

1H00

Hyères Cavell

32,5 JRTT par an

Directions de

Territoire

A1

Direction

sur un cycle de

DT VAR ET AM

Développement

Innovation

2 semaines,

7H47 en moy. par jour

1H00

Numérique

soit 1 JRTT/cycle

Toulon

26 JRTT par an

Nice

Libellé de l’Equipe

Activités et

Lieux

Principaux

Caractéristiques de

l’ATT

Amplitude

et Horaire de Fonctionnement

Durée Pause Méridienne

RCTT

Domaine Relations Clients (DRC) Encadrants+

Agence de pilotage des chaines communicantes et des demandes clients

DRC

Encadrants, grands projets , pilotage des chaines communicantes et des demandes clients

Sites DRC du Var et Alpes Maritimes

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour soit 5 JRTT/cycle 32,5 JRTT par an

8H00-17H15

Du Lundi au Vendredi 40 heures par semaine 1er Groupe :

8H00/12H00-13H00/17H00

2ème Groupe : 8H00/13H00-14H00/17H00

3ème Groupe : 8H00/12H00-13H15/17H15

4ème Groupe 8H00/13H00-14H15/17H15

Groupe 1&2: 1H00

Groupe 3&4 : 1h15

DRC

Agence de traitement des demandes clients et fournisseurs

Accueil et traitement des demandes acheminement pour tout segment de clients (part, pros prod, entreprises, Grands comptes) et activités d’appui, professionnalis ation

Var et Alpes Maritimes

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour soit 5 JRTT/cycle 32,5 JRTT par an

8H00-17H15

Du Lundi au Vendredi 40 heures par semaine 1er Groupe :

8H00/12H00-13H00/17H00

2ème Groupe : 8H00/13H00-14H00/17H00

3ème Groupe : 8H00/12H00-13H15/17H15

4ème Groupe 8H00/13H00-14H15/17H15

Groupe 1&2 1H00

Groupe 3&4 1H15

Accueil HHO Var et Alpes Maritimes

A2

avec Amplitude 55h00 sur un cycle de

8 semaines, 33h00 en moy. hebdo soit 5 JRTT/cycle (32,5

par an)

+ 13 JRTT

supplémentaires par an

Amplitude 8H00/19H00 Du lundi au vendredi 1er Groupe :

8H00/12H00-13H00/17H00

2ème Groupe : 09H00/13H00-14H00/18H00

3ème Groupe : 10H00/13H00-14H00/19H00

1H00

DRC

Agence Service Clients

Service Clients Alpes Maritimes

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

8H00-17H00

Du Lundi au Vendredi soit 40 heures par semaine

1er Groupe : 8H00/12H00-13H00/17H00

2ème Groupe :

8H00/13H00-14H00/17H00

1H00

Libellé de l’Equipe

Activités et

Lieux

Principaux

Caractéristiques de

l’ATT

Amplitude

et Horaire de Fonctionnement

Durée Pause Méridienne

RCTT

Agence ASGARD CAz Superviseur Exploitation et dépannage - 1

Gestion en temps réel des accès au réseau et du dépannage (personnel en service continu)

Toulon

32h payées 35h en moyenne sur un cycle de 8 semaines

Quarts de matin (06h00-14h00) Quarts d’après midi (14h00-22h00) Quarts de nuit (22h00-06h00)

Horaire Journée : 7h30-12h15 13h45- 17h

Service continu

Agence ASGARD CAz Superviseur Exploitation et dépannage - 2

Gestion en temps réel des accès au réseau et du dépannage (personnel en horaires élargis)

Toulon

A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle

Horaire 1 : 7h-12h 13h-16h Horaire 2 : 12h -20h

65h

Agence ASGARD CAz Superviseur Exploitation et dépannage - 3

Gestion en temps réel des accès au réseau et du dépannage (personnel en horaire journée) Toulon

Nice

A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle

Horaire Journée : 7h30-12h15 13h45- 17h

40h

Agence ASGARD CAz DT/DICT, Ecoute Clients

Réponses DT/DICT

Traitement Réclamations Toulon

Nice

A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle

7H15/12H00-13H15/16h45

Du lundi au vendredi Soit 42h30 par semaine 1er Groupe:

7H15/12H00-13H15/16H30

2ème Groupe : 7H30/12H00-13H15/16H45

42h30

Source : DILA https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/

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