Accords d'entreprise chez BPS - BANQUE POPULAIRE DU SUD
Les négociations entre la direction de BPS - BANQUE POPULAIRE DU SUD et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BPS - BANQUE POPULAIRE DU SUD précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BPS - BANQUE POPULAIRE DU SUD
Siret : 55420080800018
Adresse : null
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (2017-10-05)
- ACCORD SUR LE FORFAIT JOURS DES CADRES AUTONOMES (2017-11-30)
- Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail exercices 2018/2019/2020 (2018-04-13)
- ACCORD SUR LE PERIMETRE, LES REPRESENTANTS DE PROXIMITE ET LES COMMISSIONS DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE (2018-05-29)
- Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections du comité social et économique Banque Populaire du Sud (2018-05-07)
- Protocole d'accord préélectoral, élections du Comité Social et Economique Banque Populaire du Sud (2018-05-28)
- Négociation annuelle Obligatoire 2020 - Procès verbal d'accord et de fin de négociation (2020-07-21)
- Avenant n°1 portant révision de l'accord instituant le compte épargne temps en date du 18 mai 2006 (2020-07-08)
- Avenant à l'accord d'entreprise sur le télétravail à la Banque Populaire du Sud (2020-06-26)
- Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2020-01-16)
- Négociation annuelle obligatoire - Procès verbal d'accord et de fin de négociation (2019-12-09)
- Accord collectif relatif au régime de retraite complémentaire (2019-12-19)
- Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2018 (2018-12-21)
- Banque Populaire du Sud - Négociation annuelle obligatoire 2018 (2018-11-07)
- Accord collectif de substitution en vue de l'harmonisation du statut collectif des salariés anciennement de la Banque Marze, de la banque Dupuy de Parseval, du Crédit Maritime avec celui du personnel de la Banque Populaire du Sud (2019-06-13)
- Accord relatif à la prime exceptionnelle loi d'urgence Covid-19 (2020-07-15)
- Avenant n°1 portant révision de l'accord sur le forfait jours des cadres autonomes (2020-11-13)
- Avenant n°1 portant révision de l'accord sur le périmètre, les représentants de proximité et les commission du Comité Social (2020-12-02)
- Accord sur l'égalité professionnelle - Exercices 2021/2022/2023 (2021-02-26)
- Accord relatif à l'exercice du droit syndical au sein de la Banque Populaire du Sud (2021-05-07)
- Négociation annuelle obligatoire 2021 - Procès-verbal d'accord et de fin négociation (2021-11-22)
- Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021 (2021-11-26)
- Négociation annuelle obligatoire 2022 - procès-verbal d'accord et de fin de négociation (2022-03-24)
- Avenant à l'accord instituant le compte épargne temps en date du 18 mai 2006 et son avenant du 8 juillet 2020 (2022-04-14)
- Accord sur le périmètre, les représentants de proximité et les commissions du Comité Social et Economique (2022-04-25)
- Accord instituant le vote électronique pour les élections au CSE (2022-04-25)
- Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (2022-09-20)
- Avenant n°1 portant révision de l'accord sur le périmètre, les représentants de proximité et les commissions du CSE conclu le 25/04/2022 (2023-02-06)
- Avenant de prorogation de l'avenant à l'accord instituant le compte épargne temps en date du 18 mai 2006 et à son avenant du 8 juillet 2020 (2023-04-06)
- Accord relatif à la négociation obligatoire 2023 (2023-04-06)