Accords d'entreprise chez BISCOTTE PASQUIER
Les négociations entre la direction de BISCOTTE PASQUIER et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BISCOTTE PASQUIER précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BISCOTTE PASQUIER
Siret : 77560929000090
Adresse : null
- ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE (2018-02-26)
- ACCORD DE RENOUVELLEMENT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL - COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D'ENTREPRISE (2018-03-01)
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 14/06/2017 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (2018-09-04)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2019-04-26)
- ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE (2019-01-15)
- ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE (2019-02-27)
- AVENANT A DUREE DETERMINEE A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU CET (2020-06-02)
- Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et parcours professionnels et sur la mixité des métiers (2021-06-15)
- ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE (2021-02-17)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-09-27)
- ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE (2022-01-21)
- ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE (2022-01-28)
- ACCORD UNANIME RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2022-03-01)
- ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2022-06-28)
- AVENANT A L'ACCORD DU 15 JANVIER 2018 DEFINISSANT LES MODALITES DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (2022-10-14)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (2022-12-29)
- ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION AU SEIN DE L'ENTREPRISE (2022-12-12)
- ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2023-01-27)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 15/01/2018 RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES" (2023-06-13)
BISCOTTE PASQUIER FONTENAY
Siret : 77560929000082
Adresse : 49 Boulevard des Champs Marots 85200 Fontenay-le-Comte
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-02-23)
- UN AVENANT 1 A L ACCORD D ENTREPRISE PORTANT MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT DU 28/02/2020 (2020-06-08)
- UN ACCORD NAO 2020 (2020-02-28)
- UN ACCORD PRIME POUVOIR D'ACHAT (2020-02-28)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2019-02-28)
- UN ACCORD PORTANT MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2019-02-28)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2018-12-17)
- UN ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE (2018-12-17)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-02-19)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-08-26)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE (2021-09-28)
- UN ACCORD PENIBILITE (RENOUVELLEMENT) (2021-10-29)
- UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2022-01-28)
- UN ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES (2022-08-19)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2023-01-27)
BISCOTTE PASQUIER ANDREZIEUX
Siret : 77560929000074
Adresse : Boulevard Pierre Desgranges 42160 Andrézieux-Bouthéon
- ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE (2018-02-26)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2019-05-23)
- ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE (2019-06-07)
- ACCORD DE NEGOCIAITON ANNUELLE (2019-02-22)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2021-03-03)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT INSTITUANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE (2021-06-18)
- ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-10-19)
- ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE (2022-01-28)
- ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE (2023-01-25)
- ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES (2023-03-07)
- ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE (2023-03-07)
- ACCORD ASTREINTE TECHNIQUE (2023-09-22)
BISCOTTE PASQUIER SAINT HERBLAIN
Siret : 77560929000041
Adresse : 4 Rue de la Johardière 44800 Saint-Herblain