Accords d'entreprise chez ICO - INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L OUEST
Les négociations entre la direction de ICO - INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L OUEST et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ICO - INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L OUEST précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ICO - INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L OUEST
Siret : 53225430700038
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF AUX SERVICES DE POOL DE REMPLACEMENT (2017-11-27)
- Accord d'entreprise sur la majoration des primes variables (BIC et PVA 2017) (2018-04-24)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX SERVICE DE POOL DE REMPLACEMENT (2020-05-29)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES (2020-05-29)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES NON MEDICAUX (2020-05-14)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS (2020-05-14)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL PRATICIEN (CADRES MEDICAUX) (2020-05-14)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD POUR LE PERSONNEL DE NUIT (2020-05-29)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE (2020-05-29)
- Accord de méthode (2019-01-31)
- Mise en place du comité social et économique (2019-10-18)
- Négociations Annuelles Obligatoires 2019 (2019-11-21)
- MISE EN OEUVRE DU FINANCEMENT SYNDICAL POUR L'ANNEE 2019 (2020-01-17)
- ACCORD D'ENTREPRISE INTERGENERATIONNEL (2020-02-03)
- Accord relatif à la mise en oeuvre du financement syndical pour l'année 2018 (2018-11-28)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PART VARIABLE ADDITIONNELLE (PVA) POUR LES PRATICIENS (2020-06-10)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES (2020-05-14)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD DE METHODE (2020-06-26)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DE L'ACQUISITION DES DROITS A CONGES ANNUELS (2020-09-14)
- MISE EN PLACE D'UN VOTE ELECTRONIQUE POUR LA CONSULTATION DES SALARIES (2020-10-28)
- Accord sur la prorogation d'accords à durée déterminée (2020-09-24)
- Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail des personnels non cadres (2020-09-14)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL (2021-04-27)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU FINANCEMENT SYNDICAL (2021-04-27)
- Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail des personnels cadres (2021-05-12)
- Mise en place d'un compte épargne temps (2021-03-19)
- PROROGATION D'ACCORDS A DUREE DETERMINEE (2021-03-30)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CDD A OBJET DEFINI AU SEIN DE L'ICO (2021-08-13)
- AVENANT MODIFICATIF N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE INTERGENERATIONNEL (2021-06-30)
- ACCORD SUR LA PROROGATION D'ACCORDS A DUREE DETERMINEE (2020-12-21)
- Avenant modificatif n° 1 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail des personnels non cadres (2022-01-31)
- Avenant modificatif n° 1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (2022-01-31)
- Accord d'entreprise relatif au versement de la part variable additionnelle (PVA) pour les praticiens (2022-05-19)
- Accord d'entreprise relatif au parcours des physiciens médicaux (2022-05-19)
- accord d'entreprise relatif à la reprise d'expérience professionnelle des manipulateurs en électroradiologie, des infirmiers et des aides-soignants (2022-05-19)
- Accord préparatoire à la négociation du protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection 2022 du comité social et économique (2022-05-25)
- Accord d'entreprise relatif aux modalités de distribution des chèques syndicaux (2022-10-03)
- Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles (2022-10-12)
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (2023-05-26)
- Accord d'entreprise relatif au dialogue social (2023-05-26)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime "chaussures" (2023-06-21)