Accords d'entreprise chez STS COMPOSITES FRANCE
Les négociations entre la direction de STS COMPOSITES FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez STS COMPOSITES FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de STS COMPOSITES FRANCE
Siret : 82445567900046
Adresse : null
- ACCORD SUR LA COMPOSITION DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE (2017-10-31)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ARDECHE 2018 (2018-03-05)
- ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION - DIVERS (2018-05-03)
- ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION - REMUNERATION (2018-05-03)
- ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION - PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE (2018-05-03)
- ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION - TEMPS (2018-05-03)
- PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-09-17)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE (2019-06-13)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES REMUNERATIONS 2019 (2019-02-18)
- ACCORD APLD (2020-10-15)
- ACCORD TELETRAVAIL (2020-11-03)
- NAO 2021 (2021-01-26)
- ACCORD CET (2021-04-13)
- ACCORD MUTUELLE (2021-09-29)
- ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES (NPO) SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2022-02-10)
- Accord relatif à la mise en place d'une prime de partage de la valeur (2022-09-09)
- Protocole de fin de conflit (2022-09-09)
- AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE DENOMME « ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI » (ARME) (2022-12-14)
- Accord Collectif d'Entreprise relatif au régime de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" (2022-12-21)
- ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES (NPO) SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2023-02-10)
STS COMPOSITES FRANCE
Siret : 82445567900020
Adresse : null
- LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018 STS COMPOSITE FRANCE BLAINVILLE (2018-03-26)
- L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) (2019-09-19)
- LES NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES REMUNERATIONS ACCORD 2019 BLAINVILLE (2019-03-18)
- UN ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION DIVERS (2018-07-09)
- ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2018-11-07)
- les regimes de prevoyance et frais de santé (2018-07-09)
- LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-02-03)
- LES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES [NPO] SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL & LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2022-03-02)
- LES MESURES SALARIALES DANS LE CADRE DE L’INFLATION (2022-09-15)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (2022-09-15)
- LES MESURES SALARIALES DANS LE CADRE DE L’INFLATION (2023-09-08)