Accords d'entreprise chez GROUPE SOS SENIORS
Les négociations entre la direction de GROUPE SOS SENIORS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez GROUPE SOS SENIORS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de GROUPE SOS SENIORS
Siret : 77561815000640
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL L'Association LES BLES D'OR Annexe 1 à l'Accord de substitution de 2017 (2017-12-20)
- ACCORD SUR LA CLASSIFICATION ET LA REMUNERATION DES AMP-AES ET DES SECRETAIRES (2017-12-20)
- AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Association GROUPE SOS SENIORS (2017-12-20)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TYEMPS DE TRAVAIL EHPAD LE CLOS Annexe 1 à l'accord de substitution de 2017 (2017-12-20)
- ACCORD DE SUBSTITUTION Association EHPAD LE CLOS DE ST SAULGE (2017-12-20)
- ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018 Groupe SOS Seniors (2018-03-27)
- Accord relatif aux modalités d'octroi de la prime décentralisée pour 2018 (2018-05-17)
- ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2019-09-09)
- ACCORD ADAPTATION EHPAD "Le Grand Jardin" (2018-10-22)
- ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ASSOCIATION LE GRAND JARDIN A BOURGOGNE(51) (2018-10-22)
- accord adaptation EHPAD "Les Jonquilles" (2019-07-09)
- ACCORD SUR LE SERVICE MINIMUM (2019-07-23)
- ACCORD D’ENTREPRISE GROUPE SOS SENIORS RELATIF AU VERSEMENT D’ UNE PRIME PROTOCOLE COVID (2020-06-26)
- AVENANT A L'ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES PRISES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID19 (2020-05-13)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES PRISES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID19 (2020-04-02)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L’EPIDEMIE DE COVID-19 (2020-06-26)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME PEPA POUR LES SALARIES DU SIEGE DE GROUPE SOS SENIORS (2020-06-26)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'OCTROI DE LA PRIME DECENTRALISEE ET DE LA PRIME DE REMPLACEMENT POUR 2020 (2019-12-04)
- ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES GRAND JARDIN (2019-10-16)
- accord de substitution relatif à la reprise de l'activité de restauration de l'entreprise NEWREST (2020-01-28)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EXERCICE SYNDICAL ET LE DIALOGUE SOCIAL (2019-01-11)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-11-28)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2018-11-28)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES (2018-11-28)
- Accord de substitution pour les 4 EHPADS de la SNCF-Action sociale (2019-01-23)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES OCTROI PRIME DECENTRALISEE ET PRIME DE REMPLACEMENT POUR 2019 (2019-02-25)
- Accord d'Aménagement des effets de la grève (2019-06-25)
- AVENANT N°2 à L'ACCORD D'ENTREPRISE COMPLEMENTAIRE SANTE COLLECTIVE (2019-04-11)
- ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2019-02-25)
- Avenant n°2 à l’accord d’entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID (2021-02-01)
- Accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID (2020-11-06)
- avenant n°3 de l’accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail (2021-02-26)
- Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID (2021-01-01)
- Accord d’entreprise relatif à la reconnaissance de compétences (2021-02-26)
- Avenant n° 4 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail (2021-11-05)
- Avenant de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail concernant l'EHPAD "Les Monts du Soir" à MONTBRISON (2021-11-05)
- Accord relatif aux modalités d'octroi de la prime décentralisée et de la prime de remplacement (2021-11-30)
- Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise relatif à la reconnaissance de compétences (2022-04-28)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'OCTROI DE LA PRIME DECENTRALISEE ET DE LA PRIME DE REMPLACEMENT POUR 2022 (2022-07-01)
- ACCORD ADAPTATION RELATIF A LA REPRISE DE L'ACTIVITE DE RESTAURATION DE L'ENTREPRISE SUD EST RESTAURATION PAR LE GROUPE SOS SENIORS (2022-05-23)
- Accord d'entreprise sur l'exercice syndical et le dialogue social (2023-02-01)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE COMPETENCES (2022-12-14)