Accords d'entreprise chez DE SANGOSSE
Les négociations entre la direction de DE SANGOSSE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez DE SANGOSSE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de DE SANGOSSE
Siret : 30016389600016
Adresse : null
- Avenant n°2 au Plan d'Epargne d'Entreprise (2017-11-13)
- Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (2018-01-12)
- Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CE, des CHSCT et des Délégués du Personnel (2018-04-23)
- Accord portant sur le droit à la déconnexion (2018-01-22)
- Accord relatif au repos quotidien et au repos hebdomadaire - service gardien/agent sécurité incendie (2018-07-11)
- Accord relatif à la mise en oeuvre du Dispositif d'Alerte Interne (2018-11-12)
- Accord relatif à la mise en oeuvre de la Base de Données Economiques et Sociales (BDES) (2018-11-09)
- Accord relatif au Dialogue Social (2019-07-16)
- Accord sur la mise en place du Conseil d'Entreprise (2019-07-16)
- Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2019-07-16)
- Avenant n°1 à l'accord relatif aux garanties collectives "Incapacité, Invalidité, Décès" des salariés Non Cadres de l'UES DE SANGOSSE du 6 Novembre 2019 (2020-09-14)
- Accord d'entreprise portant sur le complément total de l'indemnisation des heures chômées au titre de l'activité partielle de l'UES DE SANGOSSE (2020-09-10)
- Avenant n°1 à l'accord relatif aux garanties collectives "Incapacité, Invalidité, Décès" des salariés Cadres et Article 36 de l'UES DE SANGOSSE du 6 Novembre 2019 (2020-09-14)
- Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire Année 2020 (2020-01-15)
- Accord relatif aux Garanties Collectives "Incapacité, Invalidité, Décès" des salariés cadres et article 36 de l'UES DE SANGOSSE (2019-11-06)
- Accord relatif aux garanties collectives "incapacité, invalidité, décès" des salariés non-cadres de l'UES DE SANGOSSE (2019-11-06)
- Accord relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé (2019-11-06)
- Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (2019-04-08)
- Avenant n°1 à l'accord de Groupe relatif à la Représentation du Personnel (2019-07-15)
- Avenant n°1 à l'accord de Groupe autorisant le vote par voie électronique (2019-07-16)
- Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (2021-02-08)
- Avenant n°2 à l'Accord relatif aux garanties collectives "Incapacité, Invalidité, Décès" des salariés Cadres et Art. 36 de l'UES DE SANGOSSE du 6 novembre 2019 (2021-06-07)
- Avenant n°2 à l'Accord relatif aux garanties collectives "Incapacité, Invalidité, Décès" des salariés Non-Cadres de l'UES DE SANGOSSE du 6 Novembre 2019 (2021-06-07)
- Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise portant sur le complément total de l'indemnisation des heures chômées au titre de l'activité partielle de l'UES DE SANGOSSE du 10 Septembre 2020 (2021-06-07)
- Accord de redéfinition du périmètre de l'Unité Economique et Sociale DE SANGOSSE (2021-07-07)
- Accord d'Entreprise relatif aux modalités de répartition des actions entre les salariés de l'U.E.S DE SANGOSSE du 13 Janvier 2022 (2022-01-13)
- Accord résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire Année 2022 UES DE SANGOSSE (2022-02-09)
- Accord relatif aux modalités de télétravail dans le cadre d'une organisation hybride du travail du 7 Juillet 2022 (2022-07-07)
- Avenant n°1 à l'Accord de Redéfinition du périmètre de l'Unité Economique et Sociale DE SANGOSSE (2022-07-08)
- Avenant n°1 à l'Accord Résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire Année 2022 - UES DE SANGOSSE (2022-11-24)
- Avenant n°1 à l'Accord relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé (2022-11-28)
- Accord sur la Qualité de Vie et Conditions de Travail - UES DE SANGOSSE du 10 mai 2023 (2023-05-10)
- Avenant n°2 en date du 8 juin 2023 à l'accord autorisant le vote par voie électronique du 10 juin 2014 (2023-06-08)
- Accord Portant sur l'Egalité Professionnelle et Salariale entre les Femmes et les Hommes - UES DE SANGOSSE du 7 septembre 2023 (2023-09-07)
- Accord résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (NAO 2023) (2023-09-22)
- Accord sur les Astreintes - UES DE SANGOSSE du 22 Septembre 2023 (2023-09-22)