Accords d'entreprise chez SAFRAN NACELLES
Les négociations entre la direction de SAFRAN NACELLES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SAFRAN NACELLES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SAFRAN NACELLES
Siret : 35205051200024
Adresse : null
- ACCORD "SAMEDI-DIMANCHE"AU PASSPORT 20 (2017-09-05)
- ACCORD"VENDREDI SAMEDI DIMANCHE"FORFAITS HEURES AU PASSPORT 20 (2017-09-05)
- ACCORD "SAMEDI DIMANCHE" AUX AUTOCLAVES (2017-11-17)
- AVENANT A L'ACCORD"SAMEDI -DIMANCHE" AU PASSPORT 20 (2017-12-08)
- AVENANT A L'ACCORD "VENDREDI SAMEDI DIMANCHE" FORFAITS HEURES AU PASSPORT 20 (2017-12-08)
- ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DES HORAIRES DU CSE (2017-12-22)
- accord SD aux fours et tours des tuyères (2018-07-11)
- Avenant à l'accord du 05/09/2017 relatfi au travail du vendredi samedi dimanche au passport 20 (2018-07-11)
- Avenant à l'accord du 05/09/2017relatif au travail du samedi et dimanche au passport 20 (2018-07-11)
- Avenant à l'accord du 17/11/2017 relatif au travail du samedi dimanche aux autoclaves (2018-07-12)
- Accord samedi dimanche au drapage IFS A320neo (2018-07-11)
- Accord relatif au temps habillage et désabillage des équipiers (2018-04-25)
- Avenant de prolongation à l'accord "Samedi Dimanche" aux autoclaves (2019-11-15)
- Avenant de prolongation à l'accord "Samedi Dimanche" au drapage IFS A320neo du CdE Composites (2019-11-15)
- avenant de prolongation à accord SD aux fours et tours CdE tuyères (2019-03-14)
- Avenant de prolongation à accord Samedi dimanche au drapage IFS du CdE composites (2019-03-14)
- Avenant de prolongation de l'accord sur l'aménagement des horaires du CSE (2020-12-02)
- Avenant n°2 de prolongation de l'Accord sur l'aménagement des horaires du CSE_2021-11-30 (2021-11-30)
- Avenant n°2 à l'accord Horaire CSC 24-7 du 13-07-2017 (2022-03-16)
- Avenant d'abrogation accord aménagement des horaires du service inspection-réception basé sur la plateforme de Rogerville (2022-04-21)
- Avenant n°2 à l’accord « Portant sur la revalorisation des primes de transport, panier et prime de fonction sécurité-pompier » (2022-10-26)
- Avenant n°3 à l'accord Horaire CSC 24-7 du 13-07-2017 (2022-10-26)
- Accord d’établissement sur l’aménagement des horaires du Customer Support Engineering (2022-11-17)
- Protocole d'accord préélectoral (2023-07-26)
- Accord d'établissement sur l'aménagement du temps de travail (2023-11-02)
SAFRAN NACELLES
Siret : 35205051200065
Adresse : Rue des Jeunes Bois 78117 Châteaufort
- ACCORD RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES. (2018-01-31)
- ACCORD SALARIAL POUR 2018 (2018-03-15)
- ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DE CARRIERE DES INGENIEURS ET CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE SAFRAN NACELLES (2018-04-10)
- ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE SAFRAN NACELLES (2018-04-10)
- ACCORD RELATIF A L’ALIGNEMENT DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE SAFRAN NACELLES (2018-06-01)
- ACCORD PORTANT SUR LA FERMETURE DE FIN D ANNEE DE L EXERCICE 2019 (2018-11-07)
- Accord de méthode de négociation sur le droit syndical et la représentation du personnel au sein de Safran Nacelles (2018-11-16)
- Avenant n°1 à l'accord relatif au droit syndical et à la représentation du personnel au sein de Safran Nacelles (2019-09-03)
- Avenant à l'accord salarial 2020 (2020-06-26)
- Accord relatif à la fermeture estivale de Safran Nacelles (2020-05-26)
- ACCORD SALARIAL 2020 (2020-02-25)
- Accord relatif à la composition du Comité Social et Economique Central de Safran Nacelles SAS (2019-12-06)
- Avenant n°2 à l'accord relatif au droit syndical et à la représentation du personnel au sein de Safran Nacelles (2019-11-12)
- Accord portant sur la fermeture de fin d'année de l'exercice 2020 (2019-11-13)
- Avenant n°1 relatif à l’Accord portant sur la fermeture de fin d’année de l’exercice 2019 (2019-11-13)
- ACCORD SALARIAL 2019 (2019-03-05)
- Avenant 1 à l'accord relatif au télétravail (2019-07-09)
- ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE SAFRAN NACELLES (2019-06-07)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE SAFRAN NACELLES (2019-06-07)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC) AU SEIN DE SAFRAN NACELLES SAS (2019-06-07)
- Accord de prorogation de l'accord relatif au télétravail du 15 mai 2017 (2020-09-17)
- ACCORD DE PROLONGATION DU DELAI D APPLICATION DES ACCORDS (2020-10-28)
- ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DE CARRIERE DES INGENIEURS ET CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE SAFRAN NACELLES DU 10 AVRIL 2018 (2021-03-22)
- ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD SUR LA REMUNERATION ET L'EVOLUTION DES CARRIERES DES OUVRIERS, EMPLOYES, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE DU 19 JANVIER 2018 (2021-03-22)
- ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 15 MAI 2017 (2021-03-22)
- ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 31 JANVIER 2018 (2021-03-22)
- AVENANT N°2 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE SAFRAN NACELLES (2021-03-31)
- ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA TUP DE LA STE SAFRAN SYSTEM AEROSTRUCTURES A LA STE SAFRAN NACELLES (2021-03-30)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-10-18)
- AVENANT N°3 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE SAFRAN NACELLES (2021-10-25)
- Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2022 (2022-01-19)
- ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2022-08-29)
- Accord relatif au développement de la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (2023-01-11)
SAFRAN NACELLES
Siret : 35205051200073
Adresse : Saint Ulfrant 27500 Pont-Audemer
ETABLISSEMENT DE FLORANGE SAFRAN NACELLES
Siret : 35205051200081
Adresse : 6 Rue des Artisans 57190 Florange
SAFRAN NACELLES
Siret : 35205051200040
Adresse : 33 Avenue Jean Monnet 31770 Colomiers