Accords d'entreprise chez SOCIETE GENERALE

Siège social de SOCIETE GENERALE

Siret : 55212022200013

Adresse : null

• ACCORD SALARIAL 2018 (2017-12-05)
• ACCORD SALARIAL 2018 (2017-12-05)
• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DES ETS DE SOCIETE GENERALE (2017-11-06)
• PROTOCOLE D'ACCORD DE DESIGNATION DE MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GENERALE (2017-12-20)
• ACCORD DE SUBSTITUTION PERMETTANT L'ADAPTATION DU DISPOSITIF CONVENTIONNEL GENEFIM A CELUI DE SOCIETE GENERALE (2017-11-20)
• ACCORD SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA TRANSFORMATION DE LA BANQUE DE DETAIL EN FRANCE (2018-03-01)
• AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR L'EVOLUTION DES METIERS, DES COMPETENCES ET DE L'EMPLOI DU 18 FEVRIER 2016 (2018-02-07)
• ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS ET MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE SOCIETE GENERALE (2017-12-20)
• ACCORD SUR LE RATTACHEMENT DE L'ETABLISSEMENT RESG/GTS/ORL (2018-05-18)
• ACCORD SUR LES CONDITIONS DE VIE AU TRAVAIL (2018-06-08)
• Accord complémentaire à l’accord sur les jours de repos et le maintien de la rémunération pendant l'épidémie de COVID-19 du 2 avril 2020 (2020-06-18)
• Avenant N°1 à l’accord sur le don de jours du 07 novembre 2019 (2020-04-14)
• Avenant n°1 à l’accord sur les jours de repos et le maintien de la rémunération pendant l'épidémie de Covid-19 du 02/04/2020 (2020-05-04)
• Accord sur les jours de repos et le maintien de la rémunération pendant l'épidémie de COVID-19 (2020-04-02)
• ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS (2019-11-07)
• Accord relatif à la constitution, aux moyens et modalités de fonctionnement du comité social et économique central de Société Générale (2019-11-27)
• ACCORD SALARIAL 2020 (2019-12-02)
• AVENANT N° 8 À l’ACCORD D’AMÉNAGEMENT ET DE RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12 OCTOBRE 2000 (2019-11-07)
• Avenant n°9 à l’accord d’aménagement et de réduction du temps de travail du 12/10/2000 (2019-12-13)
• Avenant n°1 à l’accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 19 12 2018 (2019-12-19)
• Avenant à l’accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies du 16 01 2017 (2019-12-13)
• Accord sur l’accompagnement social sur le projet d’évolutions de BDDF à l’horizon 2023 (2020-01-30)
• Avenant n°1 à l’accord relatif au critère d’attribution des allocations d’études, de vacances et de l’indemnité de garde du 02 juin 2003 (2019-12-13)
• Accord en faveur de l'Emploi et de l'Insertion Professionnelle des Personnes en situation de Handicap (2019-11-07)
• Accord de substitution permettant l’adaptation du dispositif conventionnel COMMERZBANK à celui de SOCIETE GENERALE Personne morale en application de l'article L 2261-14 du Code du Travail (2019-02-27)
• Accord sur l'Evolution des Métiers des Compétences et de l'Emploi (2019-03-13)
• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2018-12-19)
• Accord relatif au rattachement de l’immeuble Belvédère aux instances représentatives de l'établissement des services centraux parisiens (2019-02-22)
• ACCORD MONDIAL SUR LES DROITS FONDAMENTAUX (2019-02-04)
• Avenant N°8 récapitulatif de l'accord du 12 juillet 2006 et de ses avenants modificatifs instaurant un régime obligatoire de frais médicaux pour le personnel de Société Générale (2019-07-05)
• Accord sur l’accompagnement social relatif à l'ajustement des métiers de la Banque de Grande Clientèle et Solutions Investisseurs et de la Banque de Détail à l'internationale (2019-05-09)
• Avenant à l'accord relatif à la constitution, aux moyens et modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique Central de SOCIETE GENERALE (2018-06-29)
• AVENANT A L'ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS A UN SALARIE PARENT D'UN ENFANT GRAVEMENT MALADE (2018-07-10)
• Accord sur la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement au sein du réseau et des services centraux hors région parisienne de Société Générale (2018-09-10)
• ACCORD SALARIAL 2019 (2018-12-19)
• Accord relatif à l'indemnité de fin de carrière (2018-12-19)
• Avenant n°2 à l'accord du 7 juillet 2000 sur les médailles du travail (2018-12-19)
• Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique d'Etablissement des Services Centraux Parisiens (2018-12-05)
• Avenant technique à l’accord sur l’accompagnement social de la transformation de la Banque de Détail en France du 1er mars 2018 signé le 27/10/20 (2020-10-27)
• ACCORD TÉLÉTRAVAIL (2021-01-07)
• Avenant à l'accord du 10 juillet 2006 sur le recours au vote électronique (2020-10-22)
• Accord de méthode dans le cadre du projet de rapprochement des réseaux bancaires de Société Générale et du groupe Crédit du Nord (2021-05-19)
• Accord sur l’accompagnement social relatif à la réorganisation et à d’adaptation des effectifs des BU MARK et SGSS et SU GBSU, HRCO COMM, CPLE et RISQ (2021-01-07)
• Accord Relatif à la formation professionnelle (2021-02-17)
• Accord d’entreprise relatif aux garanties et engagements de la Direction dans le cadre du projet de cession des activités d’Asset Management à Amundi (2021-05-20)
• Avenant n°11 à l’accord d’aménagement et de réduction du temps de travail du 12/10/2000 (2021-06-29)
• Avenant technique à l’accord sur les conditions de travail du 8 juin 2018 (2021-07-01)
• ACCORD PORTANT SUR LES CONDITIONS D’INTEGRATION DES SALARIES DU GROUPE CREDIT DU NORD AU SEIN DE SOCIETE GENERALE (2021-09-20)
• Avenant à l'accord du 9 octobre 1996 relatif au Comité d'Entreprise Européen (2021-06-16)
• Avenant n° 2 à l’accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies (2021-06-29)
• Protocole 2021 à l'avenant à l'accord relatif au Comité d'Entreprise Européen (2021-06-16)
• Accord relatif au rattachement des salariés appelés à déménager au sein de l'immeuble SAKURA au CSEE des SCP (2021-09-02)
• Avenant technique à l’accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 19 décembre 2018 (2021-10-26)
• Avenant n° 10 à l’accord d’aménagement et de réduction du temps de travail du 12 octobre 2000 (2021-06-29)
• AVENANT A L’ACCORD DU 12 JUILLET 2006 ET DE SES AVENANTS MODIFICATIFS INSTAURANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE FRAIS MEDICAUX POUR LE PERSONNEL DE SOCIETE GENERALE (2021-12-13)
• Avenant n°12 à l’accord d’aménagement et de réduction du temps de travail du 12 octobre 2000 (2021-12-17)
• Accord salarial 2022 (2021-12-17)
• Avenant N° 2 à l’accord sur le don de jours du 07 novembre 2019 (2021-12-07)
• Accord relatif à la prorogation des mandats des Instances Représentatives du Personnel et Syndicales dans le cadre du rapprochement des réseaux bancaires de Société Générale et du Groupe Crédit du Nord (2022-02-08)
• AVENANT A L’ACCORD DU 27 NOVEMBRE 2019 RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS ET MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE SOCIETE GENERALE (2022-02-08)
• AVENANT A L’ACCORD DU 10 SEPTEMBRE 2018 SUR LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT AU SEIN DU RESEAU ET DES SERVICES CENTRAUX HORS REGION PARISIENNE DE SOCIETE GENERALE (2022-02-08)
• Accord d’accompagnement social du Projet de rapprochement de SOCIETE GENERALE et des Banques du groupe Crédit du Nord (2022-02-24)
• Avenant technique à l’accord sur les droits fondamentaux du 4 février 2019 (2022-01-07)
• AVENANT DE PROLONGATION DE L’ACCORD SUR L’EVOLUTION DES METIERS DES COMPETENCES ET DE L’EMPLOI DU 13 MARS 2019 (2022-03-28)